accords-Cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux pour l'ensemble des sites de l'université (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche). L'Allotissement est le suivant : LOT 1 : Sites de Rennes ; LOT 2 : IUT de Saint-Brieuc ; LOT 3 : ENSSAT de Lannion (lot réservé); lot 4 : IUT de Lannion (lot réservé). Cette consultation concerne la mise à disposition d'unités d'oeuvre de manière forfaitaire pour les prestations de nettoyage ordinaire à effectuer de manière quotidienne, ainsi des prestations particulières unitaires sur demande des responsables de campus (vitrerie, décapage, métallisation, shampoing moquette...). Date de démarrage prévisionnelle : mars et mai 2022 suivant les lots. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année supplémentaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hygiène et de propreté des locaux de l'université de Rennes 1
2021050AOS”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“accords-Cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, afin...”
Brève description
accords-Cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux pour l'ensemble des sites de l'université (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche). L'Allotissement est le suivant : LOT 1 : Sites de Rennes ; LOT 2 : IUT de Saint-Brieuc ; LOT 3 : ENSSAT de Lannion (lot réservé); lot 4 : IUT de Lannion (lot réservé). Cette consultation concerne la mise à disposition d'unités d'oeuvre de manière forfaitaire pour les prestations de nettoyage ordinaire à effectuer de manière quotidienne, ainsi des prestations particulières unitaires sur demande des responsables de campus (vitrerie, décapage, métallisation, shampoing moquette...). Date de démarrage prévisionnelle : mars et mai 2022 suivant les lots. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année supplémentaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites de Rennes (Campus de Beaulieu, Villejean et Centre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rennes
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et notamment les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-4 2°, afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux pour les sites rennais (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche). Cette consultation concerne la mise à disposition d'unités d'oeuvre de manière forfaitaire suivant le périmètre défini pour chacun des lots dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières (C.C.T.P.) et leurs annexes pour les prestations de nettoyage ordinaire à effectuer de manière quotidienne, ainsi des prestations particulières unitaires sur demande des responsables de campus (vitrerie, décapage, métallisation, shampoing moquette...). Date de démarrage prévisionnelle : mai 2022. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année supplémentaire
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année supplémentaire” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il a été défini des variantes pour prestations particulières sur demandes à réponse obligatoire décrites ci-après pour le LOT 1 : sites de Rennes :- pse no...”
Description des options
il a été défini des variantes pour prestations particulières sur demandes à réponse obligatoire décrites ci-après pour le LOT 1 : sites de Rennes :- pse no 1 : BPU prestation supplémentaire à réponse obligatoire 1- pse no 2 : BPU prestation supplémentaire à réponse obligatoire 2
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“obligation de reprise du personnel de l'ancien titulaire. Ce lot comporte une clause d'insertion sociale visant à promouvoir l'emploi des personnes...”
Informations complémentaires
obligation de reprise du personnel de l'ancien titulaire. Ce lot comporte une clause d'insertion sociale visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage, en application des articles L.2112-2 et L.2152-7 du code de la commande publique applicable
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site de l'iut de Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 18 Rue Henri Wallon, 22004 Saint-Brieuc
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et notamment les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-4 2°, afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux pour le site de l'iut de Saint-Brieuc (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche). Cette consultation concerne la mise à disposition d'unités d'oeuvre de manière forfaitaire suivant le périmètre défini pour chacun des lots dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières (C.C.T.P.) et leurs annexes pour les prestations de nettoyage ordinaire à effectuer de manière quotidienne, ainsi des prestations particulières unitaires sur demande des responsables de campus (vitrerie, décapage, métallisation, shampoing moquette...). Date de démarrage prévisionnelle : mars 2022. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année supplémentaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“marché ordinaire non réservé n'intégrant pas de clause sociale.Obligation de reprise du personnel de l'ancien titulaire”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site de l'enssat de Lannion, lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 6 Rue de Kerampont CS 80518, 22305 Lannion
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et notamment les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-4 2°, afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux pour le site de l'enssat de Lannion (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche), lot réservé. Cette consultation concerne la mise à disposition d'unités d'oeuvre de manière forfaitaire suivant le périmètre défini pour chacun des lots dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières (C.C.T.P.) et leurs annexes pour les prestations de nettoyage ordinaire à effectuer de manière quotidienne, ainsi des prestations particulières unitaires sur demande des responsables de campus (vitrerie, décapage, métallisation, shampoing moquette...). Date de démarrage prévisionnelle : mars 2022. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année supplémentaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no 3 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7...”
Informations complémentaires
le lot no 3 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site de l'iut de Lannion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rue Édouard Branly, 22300 Lannion
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et notamment les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-4 2°, afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux pour le site de l'iut de Lannion (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche), lot réservé. Cette consultation concerne la mise à disposition d'unités d'oeuvre de manière forfaitaire suivant le périmètre défini pour chacun des lots dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières (C.C.T.P.) et leurs annexes pour les prestations de nettoyage ordinaire à effectuer de manière quotidienne, ainsi des prestations particulières unitaires sur demande des responsables de campus (vitrerie, décapage, métallisation, shampoing moquette...). Date de démarrage prévisionnelle : mars 2022. Durée d'exécution : deux années ferme et deux reconductions éventuelles pour une année supplémentaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no 4 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7...”
Informations complémentaires
le lot no 4 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dc1, Dc2, Noti2, KbisRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés si le...”
Liste et brève description des conditions
- Dc1, Dc2, Noti2, KbisRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.Toutes informations permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat : organigramme de l'entreprise, qualités professionnelles des gérants et des personnels etc. Mémoire technologique et descriptif technique détaillé des produits proposés, l'étendue de la gamme de produits proposés pour le lot correspondant, la qualité de l'organisation du candidat démontrant sa capacité à mobiliser les moyens techniques et humains nécessaires à la réalisation des prestations, dans les délais requis, et à en assurer un suivi qualitatif. D.P.G.F. Et/ou Bordereau des prix unitaires par lots et mémoire technique et/ou méthodologique à renseigner pour conformité de l'offre
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“lot 1 : Obligation de reprise du personnel de l'ancien titulaire et clause d'insertion sociale. Lot 2 : Obligation de reprise du personnel. Lot 3 : lot...”
Conditions d'exécution du contrat
lot 1 : Obligation de reprise du personnel de l'ancien titulaire et clause d'insertion sociale. Lot 2 : Obligation de reprise du personnel. Lot 3 : lot réservé aux Esat/Ea. Lot 4 : lot réservé aux Esat/Ea
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-16
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-16
11:40 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pôle des achats
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): non
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.Les candidatures peuvent...”
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.Les candidats feront une offre de prix distincte pour chacun lot qu'ils souhaitent se voir attribuer
Avis d'attribution de marché (2022-03-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 19350936100013
Téléphone: +33 223233636📞
URL: https://www.univ-rennes1.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur et recherche
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“appel d'offres ouvert européen pour conclusion de quatre accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant...”
Brève description
appel d'offres ouvert européen pour conclusion de quatre accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et intégrant un maximum, suivant les dispositions du code de la commande publique, et notamment les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R.2162-4 2°, afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux à usage de bureaux, salles de cours et d'amphithéâtres, de bibliothèques, d'ateliers pédagogiques, de salles de sport (y compris circulations, sanitaires et locaux techniques) pour l'ensemble des sites de l'université (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche). L'Allotissement est le suivant : LOT 1 : Université de Rennes 1 : Sites de Rennes (Campus de Beaulieu, Villejean et Centre) LOT 2 : Université de Rennes 1 : IUT de Saint-Brieuc LOT 3 : Université de Rennes 1 : ENSSAT de Lannion, lot réservé lot 4 : Université de Rennes 1 : IUT de Lannion, lot réservé
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8340056.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“université de Rennes 1 : Sites de Rennes (Campus de Beaulieu, Villejean et Centre)” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites rennais de l'université de Rennes 1 (Campus de Beaulieu, Villejean et Centre)”
Description du marché:
“le présent appel d'offres européen concerne quatre accords-cadres à bons de commande afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des...”
Description du marché
le présent appel d'offres européen concerne quatre accords-cadres à bons de commande afin d'assurer les prestations de propreté et de nettoyage courant des locaux à usage de bureaux, salles de cours, amphithéâtres, bibliothèques, ateliers pédagogiques, salles de TP et salles de sport (y compris circulations, sanitaires et locaux techniques) pour l'ensemble des sites de l'université (bâtiments et locaux d'enseignement et recherche)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique jugée suivant les annexes renseignées par le candidat et la qualité de la prestation décrite dans son mémoire méthodologique”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: université de Rennes 1 : IUT de Saint-Brieuc
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le site de l'iut de Saint-Brieuc ; Adresse : 18 Rue Henri Wallon, 22004 Saint-Brieuc” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique jugée suivant les annexes renseignées par le candidat et la qualité de la prestation décrite dans son mémoire méthodologique...”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique jugée suivant les annexes renseignées par le candidat et la qualité de la prestation décrite dans son mémoire méthodologique (organisation, auto contrôle, délais etc.)
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Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Champ d'application du marché
Titre: université de Rennes 1 : ENSSAT de Lannion, lot réservé
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le site de l'enssat de Lannion ; Adresse : 6 Rue de Kerampont CS 80518, 22305 Lannion” Champ d'application du marché
Titre: université de Rennes 1 : IUT de Lannion, lot réservé
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le site de l'iut de Lannion. Adresse : Rue Édouard Branly, 22300 Lannion
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 226-595166
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021050AOS01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“université de Rennes 1 : Sites de Rennes (Campus de Beaulieu, Villejean et Centre)”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl net plus
Numéro d'enregistrement national: 41276620600228
Adresse postale: 60a rue de la Rigourdière CS 71705
Commune postale: Cesson Sévigné Cedex
Code postal: 35517
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299227799📞
Courrier électronique: servicecommercial@net-plus.fr📧
Fax: +33 299227795 📠
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.net-plus.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7848594.72 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“le Titulaire d'un lot est habilité à sous-traiter ses prestations, provoquant obligatoirement le paiement direct du Sous-Traitant pour des prestations...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
le Titulaire d'un lot est habilité à sous-traiter ses prestations, provoquant obligatoirement le paiement direct du Sous-Traitant pour des prestations supérieures ou égales à 600 euro(s) (T.T.C.), conformément à l'article R,2193-10 du code de la commande publique et au 12,2 du CCAG-FCS, Le Sous-Traitant devra obligatoirement être accepté et ses conditions de paiement agréées par la personne publique,
2️⃣
Numéro de contrat: 2021050AOS02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: université de Rennes 1 : IUT de Saint-Brieuc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 243 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021050AOS03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: université de Rennes 1 : ENSSAT de Lannion, lot réservé
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2021050AOS04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: université de Rennes 1 : IUT de Lannion, lot réservé
Date de conclusion du contrat: 2022-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: association emeraude i.d
Numéro d'enregistrement national: 33103561800080
Adresse postale: 17 rue louis de broglie cs 10 707
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Téléphone: +33 764459225📞
Courrier électronique: gwendoline.peuch@emeraude-id.fr📧
Région: Côtes-d’Armor🏙️
URL: https://www.emeraude-id.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247861.76 💰
“- L'Accord-Cadre à bons de commande relatif au lot no 1 : " Université de Rennes 1 : Sites de Rennes (Campus de Beaulieu, Villejean et Centre) " a été...”
- L'Accord-Cadre à bons de commande relatif au lot no 1 : " Université de Rennes 1 : Sites de Rennes (Campus de Beaulieu, Villejean et Centre) " a été attribué à la société net plus qui a proposé l'offre économiquement la plus avantageuse avec une offre de base de 1 956 702,07 euro(s) HT soit un tarif horaire de 15,64 euro(s) HT au regard du nombre d'heures de prestation proposées.- concernant le " lot no 3 : site de l'enssat de Lannion, lot réservé " et suivant les articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du Code de la Commande Publique, le lot susvisé a été déclaré sans suite pour raison d'intérêt général et motif d'ordre budgétaire
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2 contour de la motte
Code postal: 35000
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 contour de la motte
Code postal: 35000
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 060-157414 (2022-03-21)