Prestations d'hébergement et de Tierce maintenance applicative (TMA) du site internet du CNRS, des sites internet des instituts du CNRS, des délégations régionales et de Matomo

CNRS

Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par le biais de bons de commande et marchés subséquents.
Il se compose de deux lots:
— lot 1: prestations d'hébergement des sites du CNRS et de la plate-forme Matomo.
Code CPV: 2021aoo006
Montant maximal global: 400 000 EUR HT (sur quatre ans);
— lot nº 2: prestations de tierce maintenance applicatives des sites du CNRS et de la plate-forme Matomo.
Code CPV: 72267100
Montant maximal global: 300 000 EUR HT (sur quatre ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-23 Avis de marché
2021-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hébergement pour l'exploitation de sites WWW
Numéro de référence: 2021AOO006
Brève description:
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par le biais de bons de commande et marchés subséquents. Il se compose de deux lots: — lot 1: prestations d'hébergement des sites du CNRS et de la plate-forme Matomo. Code CPV: 2021aoo006 Montant maximal global: 400 000 EUR HT (sur quatre ans); — lot nº 2: prestations de tierce maintenance applicatives des sites du CNRS et de la plate-forme Matomo. Code CPV: 72267100 Montant maximal global: 300 000 EUR HT (sur quatre ans).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW 📦
Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Code postal: 75794
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/paris-michel-ange 🌏
Courrier électronique: dr16.sfc.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=725887&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-151216
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Le titulaire de chacun des lots doit avoir ses locaux dans un pays membre de l'Union européenne conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés, ainsi qu'à la décision d'adéquation 2000/518/CE du 26.7.2000 de l'Union européenne (hébergement et transferts de données hors de l'Union européenne). Par ailleurs, le CNRS exige pas plus d'un fuseau horaire entre les deux pays. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'etat). Les réponses sont envoyées aux candidats six jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plate-forme PLACE, à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents. Aucune réponse ne sera donnée oralement. En cas d'indisponibilité de la plate-forme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante: dr16.sfc.marche@cnrs.fr Depuis le 1.1.2010, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents de la consultation. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE, dont l'accès est gratuit. Le CNRS entend utiliser la plate-forme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces évènements. À ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant les documents de la consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il appartiendra aux candidats de récupérer, par leurs propres moyens, les informations communiquées.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par le biais de bons de commande et marchés subséquents.
Il se compose de deux lots:
— lot 1: prestations d'hébergement des sites du CNRS et de la plate-forme Matomo.
Code CPV: 2021aoo006
Montant maximal global: 400 000 EUR HT (sur quatre ans);
— lot nº 2: prestations de tierce maintenance applicatives des sites du CNRS et de la plate-forme Matomo.
Code CPV: 72267100
Montant maximal global: 300 000 EUR HT (sur quatre ans).
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: prestations de services informatiques pour assurer l'hébergement du site internet du CNRS, des sites des instituts du CNRS, des sites des délégations régionales du CNRS, et de Matomo
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de services informatiques pour assurer l'hébergement du site internet du CNRS, des sites internet des instituts du CNRS, des sites des délégations régionales du CNRS, et de la plate-forme Matomo.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à partir de sa date de notification.
Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, accord-cadre peut faire l'objet de trois (3) reconductions tacites, pour un an, sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.
Intitulé du lot: Lot nº 2: prestations de services informatiques pour assurer la tierce maintenance applicative du site internet du CNRS, des sites des instituts, des sites des délégations régionales, et de Matomo
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de services informatiques pour assurer la Tierce maintenance applicative (TMA) du site internet du CNRS, des sites internet des instituts, des sites des délégations régionales du CNRS, et de la plate-forme Matomo.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l' accord-cadre peut faire l'objet de trois (3) reconductions tacites, pour un an, sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'exécution de l'accord-cadre se fait soit dans les locaux du CNRS ou soit dans les locaux du titulaire de l'accord-cadre. Les locaux doivent se situer dans l'Union européenne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=725887&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le titulaire de chacun des lots doit avoir ses locaux dans un pays membre de l'Union européenne conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés, ainsi qu'à la décision d'adéquation 2000/518/CE du 26.7.2000 de l'Union européenne (hébergement et transferts de données hors de l'Union européenne). Par ailleurs, le CNRS exige pas plus d'un fuseau horaire entre les deux pays.
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Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation.
Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-forme des achats de l'etat). Les réponses sont envoyées aux candidats six jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
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Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plate-forme PLACE, à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents. Aucune réponse ne sera donnée oralement.
En cas d'indisponibilité de la plate-forme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante: dr16.sfc.marche@cnrs.fr
Depuis le 1.1.2010, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents de la consultation. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE, dont l'accès est gratuit.
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Le CNRS entend utiliser la plate-forme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces évènements.
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À ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant les documents de la consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
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Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il appartiendra aux candidats de récupérer, par leurs propres moyens, les informations communiquées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14454400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
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— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA.
Source: OJS 2021/S 060-151216 (2021-03-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire d'exécutant par le biais de bons de commande et marchés subséquents.il se compose de deux lots: — lot n — lot n
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337589
Se réfère à l'avis: 2021/S 060-151216
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire d'exécutant par le biais de bons de commande et marchés subséquents.il se compose de deux lots:
— lot n
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:
Prestations de services informatiques pour assurer l'hébergement du site internet du CNRS, des sites internet des instituts du CNRS, des sites des délégations
régionales du CNRS, et de la plateforme Matomo.
Prestations de services informatiques pour assurer la Tierce maintenance applicative (TMA) du site internet du CNRS, des sites internet des instituts, des sites des Délégations régionales du CNRS, et de la plateforme Matomo.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'exécution de l'accord-cadre se fait soit dans les locaux du CNRS ou soit dans les locaux du titulaire de l'accord-cadre. Les locaux doivent se situer dans l'union européenne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1: garanties apportées concernant les compétences techniques et l'expérience de l'équipe dédiée aux prestations.
Critère de qualité (pondération): 50 % de 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2: solutions techniques et procédures mises en œuvre pour répondre à chacune des prestations et des exigences définies dans les CCFT
Critère no 2: capacité et moyens d'exécutions
Sous-critère 2.1: dimensionnement de l'équipe technique dédiée au projet
Critère de qualité (pondération): 20 % de 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2: les méthodes de gestion et pilotage de l'équipe projet présentés par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 40 % de 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.3: les outils et services déployés par le soumissionnaire
Prix (pondération): 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: Cegedim
Adresse postale: 129 rue d'Aguesseau
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Softeam
Adresse postale: 21 av. Victor-Hugo
Commune postale: Paris
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice
administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
Source: OJS 2021/S 127-337589 (2021-06-30)
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