Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du GHU APHP Sorbonne Université (sites Pitié Salpêtrière — Charles Foix)

Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du Groupe hospitalo universitaire APHP Sorbonne Université (sites Pitié Salpêtrière — Charles Foix).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-16 Avis de marché
2021-05-03 Informations complémentaires
2021-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: APHP.SU21-028
Brève description:
Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du Groupe hospitalo universitaire APHP Sorbonne Université (sites Pitié Salpêtrière — Charles Foix).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique - Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Cellule marchés, 47/83 boulevard de l'Hôpital, cour du Marché, Porte 4
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739147&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739147&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-197321
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu avec un montant minimum et avec un montant maximal.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Pitié Salpêtrière
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Pitié Salpêtrière.
L'Hôpital Pitié Salpêtrière comprend: surface des espaces verts à entretenir: 69 750 m
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
La consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu avec un montant minimum et avec un montant maximal.
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Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Charles Foix
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Charles Foix.
L'hôpital Charles Foix comprend: surface des espaces verts: 58 052m
Les surfaces de l'hôpital Charles Foix pourront connaître des évolutions en cas de construction de nouveaux bâtiments, transformations architecturales et évolutions du projet médical.
Informations complémentaires:
La consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants», du ministère de l'économie, des finance et de l'industrie, en cas de groupement.
Situation économique et financière: Formulaire DC2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le candidat doit également fournir:
— en vertu du décret nº 2011-1601 du 21.11.2011, transmission des attestations relatives aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. Ces attestations seront délivrées par l'Urssaf. Un extrait du Kbis .La liste des travailleurs étrangers. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739147&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739147&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
La date limite des questions est fixée au 19.5.2021 (16h00).
L'offre de chaque candidat devra également contenir documents obligatoires:
— l'AE de chaque lot complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société, signé électroniquement;
— l'annexe financière de l'AE pour chaque lot au format excel et Word;
— les annexes relatives aux cadres de réponses techniques et développement durable (pour chaque lot, le cas échéant) joints au CCTP datées et signées électroniquement.
Le candidat devra joindre un dossier technique également daté, signé électroniquement. Documents complémentaires à fournir:
1) les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr — délivré en 2021 par le comptable public ou équivalent;
2) le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de la consultation daté et signé électroniquement;
3) le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la consultation daté et signé électroniquement;
4) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile;
5) un RIB;
6) une facture vierge;
7) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des CAT (Centres d'aides par le travail), des ateliers protégés ou des ateliers de réinsertion sociale;
8) le manuel assurance qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001 ou ISO 14000 (management de l'environnement;
9) imprimé DC4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature électroniques obligatoires;
10) les références de prestations similaires;
11) le bulletin de visite pour chaque lot en annexe nº 1 du présent document;
12) copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants:
— critère 1: prix noté sur 100 points — pondération à 50 %. La méthodologie retenue est la formule proportionnelle aux écarts de prix selon la formule suivante: Note/100 = [1-((Offre - le moins disant)/le moins disant)] × 100;
— critère 2: la valeur technique de le l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 45 % selon les éléments d'appréciation suivants:
—— ressources humaines: 30 points, formations ressources humaines: 5 points; vêtements de travail: 6 points, organisation de la prestation: 33 points, matériels, équipements, consommables: 16 points, communication et suivi du marché: 10 points, les offres qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du code de la commande publique;
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— critère 3: les éléments de réponse du critère développement durable évalués sur la base des éléments de preuve en lien direct avec le chantier notés sur 100 points et pondérés à 5 % selon les éléments d'appréciation suivants: prise en compte de la protection de l'environnement: 50 points, prise en compte sociale et sociétale: 50 points, le tout noté sur 100 points, la visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Elle doit avoir lieu au plus tard le 19.5.2021 (12h00). Uniquement pour le lot nº 1: pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le représentant pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 077-197321 (2021-04-16)
Informations complémentaires (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université (sites Pitié Salpêtrière — Charles Foix).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: cellule des marchés, 47/83 boulevard de l'Hôpital, cour du marché, porte 4

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-230806
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-197321
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2021/S 089-230806 (2021-05-03)
Avis d'attribution de marché (2021-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains pour le compte du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université (sites Pitié Salpêtrière - charles Foix)
Valeur totale du marché: 1434547.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: cellule marchés 47/83 Boulevard de l'hôpital- cour du marché - porte 4

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-464230
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
le marché résulte d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire à bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique avec un montant minimum et un montant maximum.Le montant minimum pour chaque lot correspond à la part forfaitaire de la première année et le montant maximum à la part forfaitaire sur la durée du marché majoré de 25%.Pour le lot 1 : Montant minimum 236 540,52 euro(s) HT - montant maximum : 1 182 702,60 euro(s) HtPour le lot 2 : Montant minimum 50 368,92 euro(s) HT - montant maximum : 251 844,60 euro(s) HtCritères de jugement des offres :- critère 1 : Prix noté sur 100 points - pondération à 50 % La méthodologie retenue est la formule proportionnelle aux écarts de prix selon la formule suivante :Note/100 = [1-((Offre - le moins disant)/le moins disant)] x 100- critère 2 : La valeur technique de le l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 45% selon les éléments d'appréciation suivants :- ressources humaines - 30 points- formations ressources humaines - 5 points- vêtements de travail - 6 points- organisation de la prestation - 33 points- matériels, équipements, consommables - 16 points- communication et suivi du marché - 10 pointsles offres qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R2152-1 du code de la commande publique.- critère 3 : Les éléments de réponse du critère Développement durable évalués sur la base des éléments de preuve en lien direct avec le chantier notés sur 100 points et pondérés à 5% selon les éléments d'appréciation suivants :Prise en compte de la protection de l'environnement - 50 pointsprise en compte sociale et sociétale - 50 pointsle tout noté sur 100 points
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Pitié Salpêtrière
Brève description:
prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Pitié Salpêtrière.L'Hôpital Pitié Salpêtrière comprend :Surface des espaces verts à entretenir : 69 750 mètres carréssurface de stationnement à entretenir : 14 600 mètres carréssurface de trottoirs et circulation piétonne à entretenir : 46 500 mètres carréssurface de voirie à entretenir : 57 750 mètres carrésles surfaces de l'hôpital La Pitié Salpêtrière pourront connaître des évolutions en cas de construction de nouveaux bâtiments, transformations architecturales et évolutions du projet médical
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Intitulé du lot: prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Charles Foix
Brève description:
prestations d'entretien et de nettoyage des voiries, des espaces verts et des mobiliers urbains site Charles FoixL'Hôpital Charles Foix comprend : Surface des espaces verts : 58 052m² Surface de trottoirs et allées : 28 582 mètres carréssurface de stationnement : 6 671m²surface de manoeuvres : 4 405m²surface de voirie : 22 148m² Les surfaces de l'hôpital Charles Foix pourront connaître des évolutions en cas de construction de nouveaux bâtiments, transformations architecturales et évolutions du projet médical
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-27 📅
Nom: atalian proprete idf
Adresse postale: 56, rue Ampère
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www-marches.publics.gouv 🌏
Valeur totale du marché: 1182702.60 EUR 💰
Nom: guy challancin
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 251844.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 178-464230 (2021-09-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Val-de-Marne
Fournisseurs:
Atalian Propreté IDF Guy Challancin
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage