prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Centre hospitalier de Pau
la présente consultation concerne des prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-28 | Avis de marché |
| 2021-11-25 | Informations complémentaires |
| 2022-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-marches@ch-pau.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-28 📅
Date limite de soumission: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 212-559288
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 720 000 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 941 200 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Pau
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 720 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 120 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'oloron Sainte-Marie
Valeur estimée hors TVA: 33 800 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 67 600 euro (H.T.).
Intitulé du lot: le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Mauléon
Valeur estimée hors TVA: 7 400 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 14 800 euro (H.T.).
Numéro du lot: 5
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Gérontologique Pontacq-Nay-Jurançon
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 288 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 6
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'orthez
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 144 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 7
Brève description: entretien des parcs arborés des Etablissements du GHT Béarn et Soule
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 212-559288 (2021-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Pau
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-marches@ch-pau.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-28 📅
Date limite de soumission: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 212-559288
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 720 000 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 941 200 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Pau
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des espaces verts des structures externes du Centre Hospitalier des Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 120 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'oloron Sainte-Marie
Valeur estimée hors TVA: 33 800 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 67 600 euro (H.T.).
Intitulé du lot: le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Mauléon
Valeur estimée hors TVA: 7 400 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 14 800 euro (H.T.).
Numéro du lot: 5
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Gérontologique Pontacq-Nay-Jurançon
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 288 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 6
Brève description: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'orthez
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 144 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 7
Brève description: entretien des parcs arborés des Etablissements du GHT Béarn et Soule
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 528 000 euro (H.T.). // Dans le cadre du présent lot no7, les candidats ont l'obligation de présenter une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) pour une visite de recensement, diagnostic et préconisation, décrite à l'article 2.4 du Règlement de consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2025
le montant maximum tous lots sur la durée de l'accord-cadre est de 1 882 400 euro (H.T.). // Les dates de visites des sites du GHT Béarn et Soule sont indiquées à l'article 5.2 du Règlement de la consultation. Elles se dérouleront entre les 4 et 12 novembre 2021. // En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-après sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes employant plus de 50% des travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales : lots 1 ; 3 ; 5 ; 6
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L 551-1 du Code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L 551-13 à L 551-18 du Code de la justice administrative Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994
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Informations complémentaires (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-612062
Se réfère à l'avis: 2021/S 212-559288
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-612062
Se réfère à l'avis: 2021/S 212-559288
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
le montant maximum sur la durée de totale de l'accord-cadre est donc porté à 1 040 000 euro ht, au lieu de 720 000 euro (H.T.).
Source: OJS 2021/S 232-612062 (2021-11-25)
Avis d'attribution de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1041145.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152684
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du centre hospitalier de pau
Brève description: entretien des espaces verts du centre hospitalier de pau
Description des options:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des structures externes du centre hospitalier des pyrenees
Brève description:
Brève description: entretien des espaces verts du centre hosiptalier D' oloron sainte marie
Intitulé du lot: le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du centre gerontologique pontacq-nay-jurancon
Brève description: entretien des espaces verts du centre gerontologique pontacq-nay-jurancon
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du centre hospitalier d orthez
Brève description: entretien des espaces verts du centre hospitalier d orthez
Intitulé du lot: entretien des parcs arbores des etablissements du ght bearn et soule
Brève description: entretien des parcs arbores des etablissements du ght bearn et soule
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du memoire technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Demarche environnementale au regard de la note descriptive des dispositions adoptees pour l'execution du contrat
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Demarche environnementale au regard de la note descriptive des dispositions adoptees pour l'execution du contrat.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: alter ev
Commune postale: Argagnon
Code postal: 64300
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: association ensoleillade
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Nom: cts sas
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Valeur totale du marché: 528 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 058-152684 (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1041145.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152684
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du centre hospitalier de pau
Brève description: entretien des espaces verts du centre hospitalier de pau
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre , en application des articles L.211-1 et R.2122-7 do code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Brève description:
entretien des espaces verts des structures externes du centre hospitalier des pyrenees
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du centre hosiptalier D' oloron sainte marie
Brève description: entretien des espaces verts du centre hosiptalier D' oloron sainte marie
Intitulé du lot: le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Brève description:
le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre , en application des articles L.211-1 et R.2122-7 do code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Brève description: entretien des espaces verts du centre gerontologique pontacq-nay-jurancon
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du centre hospitalier d orthez
Brève description: entretien des espaces verts du centre hospitalier d orthez
Intitulé du lot: entretien des parcs arbores des etablissements du ght bearn et soule
Brève description: entretien des parcs arbores des etablissements du ght bearn et soule
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du memoire technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Demarche environnementale au regard de la note descriptive des dispositions adoptees pour l'execution du contrat
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Demarche environnementale au regard de la note descriptive des dispositions adoptees pour l'execution du contrat.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: alter ev
Commune postale: Argagnon
Code postal: 64300
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: association ensoleillade
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Nom: cts sas
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Valeur totale du marché: 528 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 058-152684 (2022-03-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)