Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation concerne des prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule”
Valeur estimée hors TVA: EUR 941 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Pau
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 720 000 euro (H.T.).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts des structures externes du Centre Hospitalier des Pyrénées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 120 000 euro (H.T.).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'oloron Sainte-Marie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 800 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 67 600 euro (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code...”
Titre
le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier de Mauléon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 400 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 14 800 euro (H.T.).
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du Centre Gérontologique Pontacq-Nay-Jurançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 288 000 euro (H.T.).
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du Centre Hospitalier d'orthez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 144 000 euro (H.T.).
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Description du marché: entretien des parcs arborés des Etablissements du GHT Béarn et Soule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 528 000 euro (H.T.). // Dans le cadre du présent lot no7, les candidats ont l'obligation de...”
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 528 000 euro (H.T.). // Dans le cadre du présent lot no7, les candidats ont l'obligation de présenter une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) pour une visite de recensement, diagnostic et préconisation, décrite à l'article 2.4 du Règlement de consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-29
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations complémentaires
“le montant maximum tous lots sur la durée de l'accord-cadre est de 1 882 400 euro (H.T.). // Les dates de visites des sites du GHT Béarn et Soule sont...”
le montant maximum tous lots sur la durée de l'accord-cadre est de 1 882 400 euro (H.T.). // Les dates de visites des sites du GHT Béarn et Soule sont indiquées à l'article 5.2 du Règlement de la consultation. Elles se dérouleront entre les 4 et 12 novembre 2021. // En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-après sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes employant plus de 50% des travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales : lots 1 ; 3 ; 5 ; 6
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L 551-1 du Code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L 551-13 à L 551-18 du Code de la justice administrative Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées à la jurisprudence CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 212-559288 (2021-10-28)
Informations complémentaires (2021-11-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations d'entretien des espaces verts et parcs arborés pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 212-559288
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: 360 000 euro (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 520 000 euro (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-11-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-06 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“le montant maximum sur la durée de totale de l'accord-cadre est donc porté à 1 040 000 euro ht, au lieu de 720 000 euro (H.T.).”
Source: OJS 2021/S 232-612062 (2021-11-25)
Avis d'attribution de marché (2022-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1041145.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier de pau
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du centre hospitalier de pau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du memoire technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom):
“DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE AU REGARD DE LA NOTE DESCRIPTIVE DES DISPOSITIONS ADOPTEES POUR L'EXECUTION DU CONTRAT”
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre , en application des articles L.211-1 et R.2122-7...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre , en application des articles L.211-1 et R.2122-7 do code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des structures externes du centre hospitalier des pyrenees” Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts des structures externes du centre hospitalier des pyrenees” Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du centre hosiptalier D' oloron sainte marie
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du centre hosiptalier D' oloron sainte marie
Champ d'application du marché
Titre:
“le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article...”
Titre
le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Description du marché:
“le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article...”
Description du marché
le lot no4 est un "Petit lot" passé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE AU REGARD DE LA NOTE DESCRIPTIVE DES DISPOSITIONS ADOPTEES POUR L'EXECUTION DU CONTRAT.” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre , en application des articles L.211-1 et R.2122-7...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre , en application des articles L.211-1 et R.2122-7 do code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du centre gerontologique pontacq-nay-jurancon
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du centre gerontologique pontacq-nay-jurancon
Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier d orthez
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du centre hospitalier d orthez
Champ d'application du marché
Titre: entretien des parcs arbores des etablissements du ght bearn et soule
Description
Description du marché: entretien des parcs arbores des etablissements du ght bearn et soule
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 212-559288
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220155
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier de pau
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alter ev
Commune postale: Argagnon
Code postal: 64300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces verts des structures externes du centre hospitalier des pyrenees” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier D'Oloron sainte marie
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier de mauleon
5️⃣
Numéro de contrat: 220158
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien des espaces verts du centre gerontologique de pontacq-nay-jurancon
Nom et adresse du contractant
Nom: association ensoleillade
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier D'Orthez
7️⃣
Numéro de contrat: 220159
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: entretien des parcs arbores des etablissements du ght bearn et soule
Nom et adresse du contractant
Nom: cts sas
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 528 000 💰
Source: OJS 2022/S 058-152684 (2022-03-18)