prestations d'entretien des espaces paysagers de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et prestations de services " du 5 mai 2021 avec la Ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres. La présente consultation est répartie en 5 lots. Accords-Cadres à bons de commandes multi attributaires pour les lots 1-2-4-5. Et mono attributaire pour le lot 3

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-07	Avis de marché
2022-04-14	Avis d'attribution de marché
2023-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: G21PJPMMENTRETIENESPVERT
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Adresse postale: bp80011
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date limite de soumission: 2022-01-20 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-631914
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

en vertu de l'article L2113-13 du code des marchés, le lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de propreté des espaces paysagers hors Quartiers Prioritaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum (800 000 euro ht par période d'exécution)

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification.

L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans (reconductions comprises)

Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prestations de petits entretiens des espaces paysagers en complément des équipes DPJP
Numéro du lot: 2
Brève description:

la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum avec maximum (600 000 euro ht par période d'exécution)

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans (reconductions comprises)

Intitulé du lot: prestations de nettoyage et de désherbage des cimetières
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'entretien courant des arbres et des pieds d'arbres
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien et petites rénovations des espaces paysagers du territoire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché

Informations complémentaires:

le sous-critère d'analyse des offres " Insertion professionnelle " compte pour 5%. Il sera pris en compte la capacité du candidat à mobiliser les EA et/ou ESAT via la cotraitance et/ou la sous-traitance, et ce, sur quels volumes financiers en précisant la part entre le volume financier du marché signé et celui co-traité ou sous-traité à l'entreprise EA ou ESAT et quels travaux dédiés

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2

Capacité technique et professionnelle:

liste des prestations les plus importantes exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution.

Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat. L'Importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Agrément délivré par la DREETS pour les SIAE ; les structures équivalentes devront justifier de l'emploi de 50% de travailleurs défavorisés dans son effectif à la date du dépôt du dossier de candidature en fournissant la déclaration annuelle des données sociales liée au contrat (liste nominative des effectifs employés) et les justificatifs d'éligibilité du public . (pour les lots 1-2-3-4)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

prestations réglées par des prix unitaires révisables à chaque période de reconduction. Avance dans les conditions fixées au contrat. Garantie à 1e demande couvrant 100% du montant de l'avance. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commande, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'angers
Adresse postale: angers Cedex 02
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marche.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Il devra être remis contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante : Angers Loire Métropole - direction de la Commande Publique, pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur : 41 bd St Michel (9h-12h00 / 14h00-16h30) Angers ; pour les envois par poste : BP 80011 49020 Angers Cedex 02. La signature n'est pas obligatoire lors de la remise de l'offre.

La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. L'Acheteur souhaite, en cas de groupement, un groupement conjoint avec mandataire solidaire (en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant).

Des visites sont conseillées pour les lots4 et 5. Dates indiquées au règlement de la consultation Art.6.3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-631914 (2021-12-07)

Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 6 050 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-208572
Se réfère à l'avis: 2021/S 240-631914
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Brève description:

… minimum avec maximum (600 000 euros HT par période d'exécution)

… minimum, avec maximum (300 000 euros HT par période d'exécution)

… minimum, avec maximum (250 000 euros HT par période d'exécution)

… minimum, avec maximum (5 000 000 euros HT par période d'exécution)

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

angers et territoire d'angers Loire Métropole

angers et Territoire d'angers Loire Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Nom: a tout metier
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Nom: regie de quartier d angers
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Nom: amje
Commune postale: Montreuil Juigne
Code postal: 49460
Nom: a tout environnement
Code postal: 49000
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Commune postale: St Barthelemy D Anjou
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: terideal-atlantique
Commune postale: Le Loroux Bottereaux
Code postal: 44430
Nom: terideal-sirev
Code postal: 49182
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Référence
Informations complémentaires

lots 2 et 3 déclarés sans suite, ils seront relancés. Lots 1,4 et 5 attribués le 28/02/2022. Lot 5 est multi attributaire : no 1 robert paysage 49000 ECOUFLANT - no 2 Mandataire : TERIDEAL-ATLANTIQUE 44430 le loroux bottereaux co-traitant TERIDEAL - sIREV - no 3 EDELWEISS 49460 montreuil juigne sous-traitant ODEA-ADAPEI 49 49480 verrieres en anjou

Source: OJS 2022/S 076-208572 (2022-04-14)

Avis d'attribution de marché (2023-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et prestations de services " du 5 mai 2021 avec la Ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres. La consultation initiale est répartie en 5 lots. Accords-Cadres à bons de commandes multi attributaires pour les lots 1-2-4-5. Et mono attributaire pour le lot 3. La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 3

Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-25 📅
Date de publication: 2023-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 021-060083
Numéro JO-S: 21

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 02
Brève description:

la procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions de l'article R2124-3-6 du Code de la commande publique. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum ( 600 000 euros HT par période d'exécution)

Numéro du lot: 03
Brève description:

Description des options:

description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Nom: regie de quartier D'Angers
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01

Référence
Informations complémentaires
marchés notifiés le 23/12/2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 021-060083 (2023-01-25)

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