prestations d'entretien des espaces paysagers de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et prestations de services " du 5 mai 2021 avec la Ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres. La présente consultation est répartie en 5 lots. Accords-Cadres à bons de commandes multi attributaires pour les lots 1-2-4-5. Et mono attributaire pour le lot 3

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-07 Avis de marché
2022-04-14 Avis d'attribution de marché
2023-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: angers Loire Métropole
Adresse postale: bp80011
Commune postale: Angers Cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d'angers
Adresse postale: angers Cedex 02
Commune postale: Angers Cedex 02

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marche.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces paysagers de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole G21PJPMMENTRETIENESPVERT”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prestations de propreté des espaces paysagers hors Quartiers Prioritaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“en vertu de l'article L2113-13 du code des marchés, le lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de petits entretiens des espaces paysagers en complément des équipes DPJP”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prestations de nettoyage et de désherbage des cimetières
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien courant des arbres et des pieds d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: entretien et petites rénovations des espaces paysagers du territoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“le sous-critère d'analyse des offres " Insertion professionnelle " compte pour 5%. Il sera pris en compte la capacité du candidat à mobiliser les EA et/ou...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature. Copie...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations les plus importantes exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution. Déclaration indiquant...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“prestations réglées par des prix unitaires révisables à chaque période de reconduction. Avance dans les conditions fixées au contrat. Garantie à 1e demande...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-20 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-20 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations complémentaires

“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 240-631914 (2021-12-07)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 050 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: angers et territoire d'angers Loire Métropole
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Description
Informations complémentaires:
“en vertu de l'article L2113-13 du code des marchés, le lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures...”    Afficher plus
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: angers et Territoire d'angers Loire Métropole
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le sous-critère d'analyse des offres " Insertion professionnelle " compte pour 5%. Il sera pris en compte la capacité du candidat à mobiliser les...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 240-631914

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22014P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de propreté des espaces paysagers hors Quartiers Prioritaires
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: a tout metier
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: regie de quartier d angers
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Nom: amje
Commune postale: Montreuil Juigne
Code postal: 49460
Nom: a tout environnement
Code postal: 49000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22015P-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations d'entretien courant des arbres et des pieds d'arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Commune postale: St Barthelemy D Anjou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22016P-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien et petites rénovations des espaces paysagers du territoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal-atlantique
Commune postale: Le Loroux Bottereaux
Code postal: 44430
Nom: terideal-sirev
Code postal: 49182
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: sous traitant : ODEA-ADAPEI 49 pour le compte de EDELWEISS

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de petits entretiens des espaces paysagers en complément des équipes DPJP”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de nettoyage et de désherbage des cimetières

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“lots 2 et 3 déclarés sans suite, ils seront relancés. Lots 1,4 et 5 attribués le 28/02/2022. Lot 5 est multi attributaire : no 1 robert paysage 49000...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 076-208572 (2022-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: France 🏙️

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: angers Loire Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces paysagers de la Ville d'angers et d'angers Loire Métropole”
Brève description:
“le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions de l'article R2124-3-6 du Code de la commande...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions de l'article R2124-3-6 du Code de la commande...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022-G22085P-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prestations de petits entretiens des espaces paysagers en complément des équipes de la Direction Parcs Jardins et Paysages”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Nombre d'offres reçues de PME: 01
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 01
Nom et adresse du contractant
Nom: regie de quartier D'Angers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Numéro de contrat: 2022-G22086P-00
Numéro d'identification du lot: 03
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
marchés notifiés le 23/12/2022
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 021-060083 (2023-01-25)