Prestations d'aménagements d'espaces événementiels

Occitanie events

Cette consultation concerne des prestations de fournitures et de services d'aménagements d'espaces événementiels pour les besoins des événements organisés sur les sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Occitanie events

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-07-22	Avis d'attribution de marché
2021-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'exposition
Numéro de référence: 2021OE aménagement espaces évènementiels
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements d'exposition 📦
Code CPV supplémentaire: Stands d'exposition 📦
Équipements d'exposition 📦
Services d'exposition florale 📦
Services d'installation de matériel de distribution électrique 📦
Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Occitanie Events
Adresse postale: parc des expositions de Montpellier, sud de France Arena, CS 30090
Code postal: 34973
Commune postale: Pérols Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.parc-expo-montpellier.com/ 🌏
Courrier électronique: service-achats@spl-occitanie-events.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Ee8vQ6VFL2 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Ee8vQ6VFL2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180447
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 670 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de traçage de stand, de pose et de dépose de moquette et installation générale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestation de traçage de stand, de pose et de dépose de moquette et de location d'équipements d'installations générales sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location d'éclairage d'exposition
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestation de location: fourniture, pose et dépose d'éclairage sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 90 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Location de mobilier
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestation de location: fourniture, mise en place et reprise de mobilier d'agencement de stand d'exposition et de décoration événementielle sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location de décoration végétale
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestation de location de décoration végétale sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location de chapiteaux tentes et structures
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestation de location: fourniture pose et dépose de CTS (chapiteaux, tentes et structures) sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location et installation de coffrets électriques temporaires
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestation de location: fourniture, pose et dépose des coffrets, armoires électriques et prolongateurs sur les salons et expositions se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Description des options:

Ce lot comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à savoir la reprise des coffrets électriques appartenant à la SPL Occitanie Events, définie dans le dossier de consultation. Cette prestation est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ces coffrets électriques feront l'objet d'une proposition de rachat de la part du candidat. Les candidats doivent impérativement répondre à cette PSE. L'absence de chiffrage de la PSE emportera la qualification d'offre incomplète et conduira à son élimination. Pour information, la SPL Occitanie Events aura le choix de retenir ou non cette PSE, au moment de l'attribution du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Montage et démontage des gradins mobiles de la sud de France Arena, des scènes et accessoires
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestation de montage et de démontage des gradins mobiles de la sud de France Arena, des scènes et accessoires pour l'ensemble des événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'ensemble des conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Concernant le lot nº 1 et le lot nº 6: l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique décrite dans le dossier de consultation; les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: La sud de France Arena.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Point de contact: Service «Achats»
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Ee8vQ6VFL2 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Visite de site obligatoire: l'attention des candidats est attiré sur le fait qu'une visite technique obligatoire est prévue concernant l'ensemble des lots. En raison de la crise sanitaire actuelle, les candidats devront impérativement informer la SPL Occitanie Events de leur présence au plus tard le jeudi 22.4.2021 (17h00) uniquement via l'adresse courriel service-achats@spl-occitanie-events.com — Une seule personne par candidat sera présente à la visite de site.

Concernant les lots 1-2-3-4-5-6: le pouvoir adjudicateur propose deux dates en fonction de la disponibilité des candidats:

— soit le 26.4.2021 le matin à partir de 8h30,

— soit le 27.4.2021 le matin à partir de 8h30.

Concernant le lot 7: le pouvoir adjudicateur propose deux dates en fonction de la disponibilité des candidats:

— soit le 26.4.2021 l'après midi à partir de 14h00,

— soit le 27.4.2021 l'après midi à partir de 14h00.

Afin d'organiser ces visites de site dans le respect des exigences légales relatives au rassemblement des personnes dans le cadre du maintien des mesures sanitaires, nous vous informerons de l'heure exacte de la visite au plus tard le vendredi 23.4.2021 (17h00). Le candidat doit se présenter obligatoirement à l'une de ces deux dates proposées ci-dessus à l'adresse suivante: SPL Occitanie Events — le parc des expositions/sud de France Arena — route de la Foire — chemin des Levades — entrée portail P3 — 34470 Pérols. À l'issue de la visite une attestation sera remise et sera à joindre obligatoirement au titre de l'offre, sous peine de rendre l'offre irrégulière.

Retrait du dossier de consultation: le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait uniquement sur le profil acheteur à savoir la plate-forme de dématérialisation d'achatpublic.com — Le téléchargement est gratuit. Cette plate-forme met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du DCE et la constitution électronique de l'offre. En cas de besoin, le candidat dispose d'une assistance technique:

— un service support client joignable au +33 892232120 ou par courriel support-entreprises@achatpublic.com

— sur le site https://www.achatpublic.com

Préalablement au téléchargement du DCE, il sera demandé à l'opérateur économique s'il souhaite s'identifier. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des échanges entre le pouvoir adjudicateur et les candidats, ainsi que des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Conformément au code de la commande publique, les communications et échanges d'information durant la procédure ne peuvent être effectués que par voie électronique via le profil acheteur. À titre indicatif et prévisionnel (donnée non contractuelle), la date de début d'exécution du marché est prévue le 1.9.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille — M. le président
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.justice.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par le décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et par le décret nº 2009-1455 du 27.11.2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille, service du greffe
Source: OJS 2021/S 071-180447 (2021-04-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation concerne des prestations de fournitures et de services d'aménagements d'espaces événementiels pour les besoins des événements organisés sur les sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470).

Valeur totale du marché: 4 175 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: parc des expositions de Montpellier, Sud de France Arena, CS 30090

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380026
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-180447
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Explication sur les montants des marchés saisis au II.1.7) et V.2.4): montant en euro HT du Détail quantitatif estimatif (DQE) qui est une simulation de l'application du Bordereau des prix unitaires (BPU) aux quantités commandées extraites d'une moyenne réalisée sur l'année 2019, pris en compte dans le jugement des offres: — lot nº 1: 781 935,50 EUR HT par an soit 3 127 742 EUR HT sur quatre ans; — lot nº 2: 57 322,00 EUR HT par an soit 229 288 EUR HT sur quatre ans; — lot nº 3: 128 462,50 EUR HT par an soit 513 850 EUR HT sur quatre ans; — lot nº 4: 49 966,00 EUR HT par an soit 199 864 EUR sur quatre ans; — lot nº 5: 26 299,00 EUR HT par an soit 105 196 EUR HT sur quatre ans, soit un total sur quatre ans (périodes de reconduction comprises): 4 175 940 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de traçage de stand, de pose et de dépose de moquette et de location d'équipements d'installations générales sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Prestation de location: fourniture, pose et dépose d'éclairage sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Prestation de location: fourniture, mise en place et reprise de mobilier d'agencement de stand d'exposition et de décoration événementielle sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Prestation de location de décoration végétale sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Prestation de location: fourniture pose et dépose de CTS (chapiteaux, tentes et structures) sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Prestation de location: fourniture, pose et dépose des coffrets, armoires électriques et prolongateurs sur les salons et expositions se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Description des options:

Ce lot comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à savoir la reprise des coffrets électriques appartenant à la SPL Occitanie Events, définie dans le dossier de consultation. Cette prestation est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ces coffrets électriques font l'objet d'une proposition de rachat de la part du candidat. Les candidats devaient impérativement répondre à cette PSE. L'absence de chiffrage de la PSE emportait la qualification d'offre incomplète et conduisait à son élimination. Pour information, la SPL Occitanie Events avait le choix de retenir ou non cette PSE, au moment de l'attribution du marché.

Intitulé du lot: Montage et démontage des gradins mobiles de la Sud de France Arena, des scènes et accessoires
Brève description:

Prestation de montage et de démontage des gradins mobiles de la Sud de France Arena, des scènes et accessoires pour l'ensemble des événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, route de la Foire à Pérols 34470.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Planning & réactivité & gestion des délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Capacité organisationnelle, moyens logistiques & méthodologie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Produits et moyens matériels — disponibilité en stock du matériel
Moyen humain & qualification
Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de ce marché et/ou à ces conditions d'exécution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Capacité organisationnelle, moyens logistique & méthodologie
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Orsa Events
Adresse postale: 53 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 781935.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: Stock Light
Adresse postale: 25 rue du Luxembourg
Commune postale: Le Fauga
Code postal: 31410
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 57 322 EUR 💰
Nom: Solution Mobilier
Valeur totale du marché: 128462.50 EUR 💰
Nom: SARL Oxygène — Florabora
Adresse postale: chemin de Pradelaine
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 49 966 EUR 💰
Nom: AR Events Sud
Adresse postale: route de Robion, BP 141
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: Alizé Réception
Adresse postale: 145 rue du Massacan, ZI du Salaison
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Valeur totale du marché: 26 299 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des achats

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: 781 935,50 EUR HT par an soit 3 127 742 EUR HT sur quatre ans;

— lot nº 2: 57 322,00 EUR HT par an soit 229 288 EUR HT sur quatre ans;

— lot nº 3: 128 462,50 EUR HT par an soit 513 850 EUR HT sur quatre ans;

— lot nº 4: 49 966,00 EUR HT par an soit 199 864 EUR sur quatre ans;

— lot nº 5: 26 299,00 EUR HT par an soit 105 196 EUR HT sur quatre ans, soit un total sur quatre ans (périodes de reconduction comprises): 4 175 940 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille — monsieur le président
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par le décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et par le décret nº 2009-1455 du 27.11.2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique.

Source: OJS 2021/S 143-380026 (2021-07-22)

Avis d'attribution de marché (2021-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot no 7 : Montage et démontage des gradins mobiles de la Sud de France Arena, des scènes et accessoires Description des prestations : Prestation de montage et de démontage des gradins mobiles de la Sud de France Arena, des scènes et accessoires pour l'ensemble des évènements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à PEROLS (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation

Valeur totale du marché: 650 680 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: occitanie events
Adresse postale: parc des Expositions de Montpellier - sud de France Arena CS 30090

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-582105
Se réfère à l'avis: 2021/S 143-380026
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

explication sur les montant des marchés saisis au Ii.1.7 et V.2.4 :Montant en euro HT du détail quantitatif estimatif (Dqe) qui est une simulation de l'application du bordereau des prix unitaires (Bpu) aux quantités commandées extraites d'une moyenne réalisée sur l'année 2019, pris en compte dans le jugement des offres :LOT 7 :162 670.00euro(s)ht par an soit 650 680.00euro(s)ht sur 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible 2 fois par période de 12 mois La durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, est de 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: montage et démontage des gradins mobiles de la Sud de France Arena, des scènes et accessoires
Brève description:

prestation de montage et de démontage des gradins mobiles de la Sud de France Arena, des scènes et accessoires pour l'ensemble des évènements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena situés à PEROLS (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: sarl spectacle mediterranee location
Adresse postale: 17 chemin du four a chaux
Commune postale: Cournonterral
Code postal: 34660
Valeur totale du marché: 162 670 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance (Tgi) de Marseille - m. le président
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par le décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et par le décret no 2009-1455 du 27 novembre 2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de grande instance (Tgi) de Marseille, service du greffe
Source: OJS 2021/S 221-582105 (2021-11-10)

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