Prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

CNSMD de Paris

Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-16 Avis de marché
2021-07-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: Accord cadre 2021AO04
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNSMD de Paris
Adresse postale: 200 avenue Jean Jaurès
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.conservatoiredeparis.fr 🌏
Courrier électronique: lsoro@cnsmdp.fr 📧
Téléphone: +33 140404598 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-197587
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait. Dépôt de la facture sur le portail Chorus Pro: https://chorus-pro.gouv.fr — aucune forme juridique n'est imposée au soumissionnaire. En cas de groupement, il peut être conjoint (avec un mandataire solidaire des autres membres) ou solidaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Les prestations d'agence de voyage sont détaillées dans le CCTP de l'accord-cadre.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre débute à compter du 21.7.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est conclu pour une durée ferme d'un an, renouvelable trois fois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire, il le notifiera expressément au titulaire avant l'échéance de la période d'exécution.
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Description des options:
Le Conservatoire se réserve la possibilité de confier au titulaire, dans le cadre d'un ou plusieurs accords cadre sans publicité et sans mise en concurrence, la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché en application de l'article R. 2122-7 du code.
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Informations complémentaires:
Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait. Dépôt de la facture sur le portail Chorus Pro: https://chorus-pro.gouv.fr — aucune forme juridique n'est imposée au soumissionnaire. En cas de groupement, il peut être conjoint (avec un mandataire solidaire des autres membres) ou solidaire.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (Conservatoire de Paris) 209 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir CCTP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public national
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Conservatoire: https://www.marches-publics.gouv.fr — toutes les communications concernant l'accord-cadre seront faites par le biais de la plate-forme ainsi précisée. Les candidats doivent obligatoirement s'inscrire pour poser leurs questions, recevoir les réponses et les alertes de modifications effectuées sur le DCE. Les offres doivent être remises uniquement de manière électronique sur la plate-forme acheteur du Conservatoire de Paris: https://www.marches-publics.gouv.fr — les candidats doivent s'assurer de remettre l'ensemble des pièces demandées pour l'accord-cadre dans leurs plis. En cas de multiples dépôts d'offres, seul le dernier pli sera ouvert par le Conservatoire de Paris. Les candidats peuvent également remettre une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour remettre leurs offres. La signature électronique est requise pour l'accord-cadre. Les candidats doivent se doter d'un certificat de signature électronique pour signer l'acte d'engagement et l'annexe financière remis dans leurs offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 077-197587 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 308 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-383652
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-197587
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait. Dépôt de la facture sur le portail chorus pro: https://chorus-pro.gouv .fr Aucune forme juridique n'est imposée au soumissionnaire. En cas de groupement, il peut être conjoint (avec un mandataire solidaire des autres membres) ou solidaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait. Dépôt de la facture sur le portail chorus pro: https://chorus-pro.gouv .fr
Aucune forme juridique n'est imposée au soumissionnaire. En cas de groupement, il peut être conjoint (avec un mandataire solidaire des autres membres) ou solidaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conservatoire de Paris, 209 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 points
Prix (pondération): 30 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Mondial Évasion
Numéro d'enregistrement national: 30362693100024
Adresse postale: 19 rue Saint-Jean
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stetienne@mondial-evasion.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 2 308 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 144-383652 (2021-07-23)