Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Accord cadre 2021AO04”
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (Conservatoire de Paris) 209 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris.”
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Les...”
Description du marché
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Les prestations d'agence de voyage sont détaillées dans le CCTP de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre débute à compter du 21.7.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est conclu pour une durée ferme d'un an, renouvelable...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre débute à compter du 21.7.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est conclu pour une durée ferme d'un an, renouvelable trois fois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire, il le notifiera expressément au titulaire avant l'échéance de la période d'exécution.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Conservatoire se réserve la possibilité de confier au titulaire, dans le cadre d'un ou plusieurs accords cadre sans publicité et sans mise en...”
Description des options
Le Conservatoire se réserve la possibilité de confier au titulaire, dans le cadre d'un ou plusieurs accords cadre sans publicité et sans mise en concurrence, la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché en application de l'article R. 2122-7 du code.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait....”
Informations complémentaires
Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait. Dépôt de la facture sur le portail Chorus Pro: https://chorus-pro.gouv.fr — aucune forme juridique n'est imposée au soumissionnaire. En cas de groupement, il peut être conjoint (avec un mandataire solidaire des autres membres) ou solidaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-21
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-21
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Conservatoire:...”
Le DCE est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Conservatoire: https://www.marches-publics.gouv.fr — toutes les communications concernant l'accord-cadre seront faites par le biais de la plate-forme ainsi précisée. Les candidats doivent obligatoirement s'inscrire pour poser leurs questions, recevoir les réponses et les alertes de modifications effectuées sur le DCE. Les offres doivent être remises uniquement de manière électronique sur la plate-forme acheteur du Conservatoire de Paris: https://www.marches-publics.gouv.fr — les candidats doivent s'assurer de remettre l'ensemble des pièces demandées pour l'accord-cadre dans leurs plis. En cas de multiples dépôts d'offres, seul le dernier pli sera ouvert par le Conservatoire de Paris. Les candidats peuvent également remettre une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour remettre leurs offres. La signature électronique est requise pour l'accord-cadre. Les candidats doivent se doter d'un certificat de signature électronique pour signer l'acte d'engagement et l'annexe financière remis dans leurs offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 077-197587 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Les...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur des prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Les prestations d'agence de voyage sont détaillées dans le CCTP de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 308 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Conservatoire de Paris, 209 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 points
Prix (pondération): 30 points
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait....”
Informations complémentaires
Le marché est financé par le budget du Conservatoire de Paris. Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait. Dépôt de la facture sur le portail chorus pro: https://chorus-pro.gouv .fr
Aucune forme juridique n'est imposée au soumissionnaire. En cas de groupement, il peut être conjoint (avec un mandataire solidaire des autres membres) ou solidaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 077-197587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021AO04
Titre:
“Prestations d'agence de voyage pour le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mondial Évasion
Numéro d'enregistrement national: 30362693100024
Adresse postale: 19 rue Saint-Jean
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stetienne@mondial-evasion.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 308 💰
Source: OJS 2021/S 144-383652 (2021-07-23)