Prestations de transport par autocar pour l'acheminement d'enfants dans le cadre de transferts aéroports et/ou gare, de rotations urbaines, de dessertes départementales et de trajets de moyenne ou/et de longue distance nationaux ou internationaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'autocaristes dans le cadre des transports d'enfants pour le compte de l'association Éducation et plein air finances (EPAF)
202110”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Prestations de transport par autocar pour l'acheminement d'enfants dans le cadre de transferts aéroports et/ou gare, de rotations urbaines, de dessertes...”
Brève description
Prestations de transport par autocar pour l'acheminement d'enfants dans le cadre de transferts aéroports et/ou gare, de rotations urbaines, de dessertes départementales et de trajets de moyenne ou/et de longue distance nationaux ou internationaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 988 045 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: National.
Description du marché: Départ Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service, confort des autocars, sécurité et fiabilité
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Réactivité, assistance et modifications
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditions complémentaires et conditions d'annulation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Expérience et références en matière de transport d'enfants
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 793 440 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Non spécifié.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Départ Chambéry.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 615 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Bordeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Départ Bordeaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 595 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Départ Toulouse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 070 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Départ Montpellier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 595 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Départ Nantes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 070 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Départ Clermont-Ferrand.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 290 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Départ Lyon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 457 755 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Départ Marseille.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 290 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Départ Lille.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 075 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Départ Pau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 120 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Départ Arras.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 825 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Départ Nancy.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 720 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Châlons-en-Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Départ Châlons-en-Champagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 510 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Départ Rouen.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 810 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Orléans
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Départ Orléans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 615 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Tours
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Départ Tours.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 035 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Valence
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Départ Valence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 035 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Départ Rennes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 035 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Brest
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Départ Brest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 440 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Le Mans
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Départ Le Mans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 425 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Départ Caen.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 425 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Strasbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Départ Strasbourg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 720 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Départ Dijon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 035 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Poitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Départ Poitiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 290 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Brive
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Départ Brive.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 650 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Départ Nice.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 035 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Départ Perpignan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 490 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départ Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Départ Besançon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 035 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant être apportée par tout moyen tel les certificats d'identité professionnelle justifiant de l'inscription sur un registre professionnel;
2) Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
3) La liste des principales prestations comparables à celles objets de la consultation, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire publics.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-12-05 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
10:00 📅
“La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification, renouvelable deux fois par reconduction expresse. La remise d'offres variantes à...”
La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification, renouvelable deux fois par reconduction expresse. La remise d'offres variantes à l'initiative du candidat n'est pas autorisée. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2021/S 141-374828 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: association epaf
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'autocaristes dans le cadre des transports d'enfants pour le compte de l'association Education et Plein Air Finances (Epaf)
202110”
Brève description:
“prestations de transport par autocar pour l'acheminement d'enfants dans le cadre de transferts aéroports et/ou gare, de rotations urbaines, de dessertes...”
Brève description
prestations de transport par autocar pour l'acheminement d'enfants dans le cadre de transferts aéroports et/ou gare, de rotations urbaines, de dessertes départementales et de trajets de moyenne ou/et de longue distance nationaux ou internationaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1538807.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: départ Paris
Description
Site principal ou lieu d'exécution: national
Description du marché: départ Paris
Informations sur les options
Description des options: le lot comporte des reconductions
Champ d'application du marché
Titre: départ Chambéry
Description
Description du marché: départ Chambéry
Champ d'application du marché
Titre: départ Bordeaux
Description
Description du marché: départ Bordeaux
Champ d'application du marché
Titre: départ Toulouse
Description
Description du marché: départ Toulouse
Champ d'application du marché
Titre: départ Montpellier
Description
Description du marché: départ Montpellier
Champ d'application du marché
Titre: départ Nantes
Description
Description du marché: départ Nantes
Champ d'application du marché
Titre: départ Clermont Ferrand
Description
Description du marché: départ Clermont Ferrand
Champ d'application du marché
Titre: départ Lyon
Description
Description du marché: départ Lyon
Champ d'application du marché
Titre: départ Marseille
Description
Description du marché: départ Marseille
Champ d'application du marché
Titre: départ Lille
Description
Description du marché: départ Lille
Champ d'application du marché
Titre: départ Pau
Description
Description du marché: départ Pau
Champ d'application du marché
Titre: départ Arras
Description
Description du marché: départ Arras
Champ d'application du marché
Titre: départ Nancy
Description
Description du marché: départ Nancy
Champ d'application du marché
Titre: départ Chalons en Champagne
Description
Description du marché: départ Chalons en Champagne
Champ d'application du marché
Titre: départ Rouen
Description
Description du marché: départ Rouen
Champ d'application du marché
Titre: départ Orléans
Description
Description du marché: départ Orléans
Champ d'application du marché
Titre: départ Tours
Description
Description du marché: départ Tours
Champ d'application du marché
Titre: départ Valence
Description
Description du marché: départ Valence
Champ d'application du marché
Titre: départ Rennes
Description
Description du marché: départ Rennes
Champ d'application du marché
Titre: départ Brest
Description
Description du marché: départ Brest
Champ d'application du marché
Titre: départ Le Mans
Description
Description du marché: départ Le Mans
Champ d'application du marché
Titre: départ Caen
Description
Description du marché: départ Caen
Champ d'application du marché
Titre: départ Strasbourg
Description
Description du marché: départ Strasbourg
Champ d'application du marché
Titre: départ Dijon
Description
Description du marché: départ Dijon
Champ d'application du marché
Titre: départ Poitiers
Description
Description du marché: départ Poitiers
Champ d'application du marché
Titre: départ Brive
Description
Description du marché: départ Brive
Champ d'application du marché
Titre: départ Nice
Description
Description du marché: départ Nice
Champ d'application du marché
Titre: départ Perpignan
Description
Description du marché: départ Perpignan
Champ d'application du marché
Titre: départ Besançon
Description
Description du marché: départ Besançon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-374828
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: départ Paris
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: carré Voyages
Numéro d'enregistrement national: 383722352
Adresse postale: 90 rue d'hauteville
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 156039500📞
Courrier électronique: contact@c-voyages.fr📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302131.10 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: départ Chambéry
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22662.73 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: départ Bordeaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: reunir france international travel
Numéro d'enregistrement national: 410520852
Adresse postale: 29 rue Etienne Richerand
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 615346035📞
Courrier électronique: a.delvallez@saybus.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93300.32 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: départ Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83469.10 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: départ Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64023.62 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: départ Nantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55657.19 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: départ Clermont Ferrand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33520.60 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: départ Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161425.90 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: départ Marseille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58316.99 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: départ Lille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11542.73 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: départ Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58316.99 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: départ Arras
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11542.73 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: départ Nancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36958.73 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: départ Chalons en Champagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11542.73 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: départ Rouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13934.72 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: départ Orléans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13934.72 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: départ Tours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: départ Valence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: départ Rennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: départ Brest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: départ Le Mans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: départ Caen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32344.94 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: départ Strasbourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36958.73 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: départ Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: départ Poitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58316.99 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: départ Brive
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58316.99 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: départ Nice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: départ Perpignan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58316.99 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: départ Besançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32783.97 💰
“la durée du marché est d'un an à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.La remise d'offres variantes à...”
la durée du marché est d'un an à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.La remise d'offres variantes à l'initiative du candidat n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Source: OJS 2022/S 008-016005 (2022-01-07)