Pléiades TMA ROR IR

GCS Sesan

Le présent accord-cadre a pour objet de définir la mise en place d'une Tierce maintenance applicative (TMA) corrective et évolutive pour le Répertoire opérationnel des ressources (ROR)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.

Qui ?

• GCS Sesan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de développement de logiciels spécifiques à l'industrie › Services de développement de logiciels médicaux
• Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-12	Avis de marché
2021-05-26	Informations complémentaires
2021-06-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels médicaux
Numéro de référence: 2100008
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet de définir la mise en place d'une Tierce maintenance applicative (TMA) corrective et évolutive pour le Répertoire opérationnel des ressources (ROR)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gcs sesan
Adresse postale: 6-8 rue Firmin-Gilot
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sesan.fr 🌏
Courrier électronique: maches@sesan.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789056&orgAcronyme=a2d 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789056&orgAcronyme=a2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188025
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet de définir la mise en place d'une Tierce maintenance applicative (TMA) corrective et évolutive pour le Répertoire opérationnel des ressources (ROR).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Si ce dernier n'est pas dénoncé par Pléiades par lettre recommandée avec accusé de réception, il se poursuivra par tacite reconduction pour une durée de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre ainsi reconduit ne pourra dépasser quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K-Bis ou équivalent);

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— la lettre de candidature (DC1) faisant apparaître la présentation du candidat, les personnes habilitées à engager l'entreprise et, en cas de groupement, les membres du groupement ainsi que la désignation du mandataire et son habilitation, dûment complétée;

— la déclaration individuelle du candidat (DC2), dûment complétée;

— le ou les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Paris.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789056&orgAcronyme=a2d 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789056&orgAcronyme=a2d 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le groupement d'intérêt public est mandaté par l'association Pléiades, composée de neuf membres, à savoir:

— la région Auvergne-Rhône-Alpes (GCS SARA),

— la région Bretagne (GCS e-santé Bretagne),

— la région Grand-Est (Pulsy),

— la région Guadeloupe (GCS e-santé Archipel 971),

— la région Île-de-France (SESAN),

— la région Martinique (GCS SIS),

— la région Pays de la Loire (e-santé),

— la région Occitanie (e-santé),

— la région Île-de-France (GIP SESAN).

a) Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et déposer leur offre par voie électronique via le site www.maximilien.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement du dossier de consultation que pour le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre;

b) Il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement le DC. En effet, en cas de modification d'un des éléments du DC une alerte leur sera envoyée. Sans identification, ces éléments ne pourront leur parvenir;

c) Attention aux filtres anti-spam;

d) Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen;

e) Les offres seront uniquement déposées par voie dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 074-188025 (2021-04-12)

Informations complémentaires (2021-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-272141
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-188025
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Deux erreurs se sont installées dans le BPU et le DQE: — une inversion des formules dans les calculs des coûts de prestations; — mauvaise applicative du taux de TVA dans les régions Outre-Mer. Par conséquent, une nouvelle version du BPU/DQE est publiée dans ce nouvel avis rectificatif et remplace l'ancienne version du BPU/DQE. Les candidats sont invités à reporter leur travaux sur cette nouvelle version. La date limite de réception de offres a été reportée au 11.6.2021 (12h00). Les modifications ont été faites dans le règlement de consultation et dans le présent avis.

Source: OJS 2021/S 103-272141 (2021-05-26)

Informations complémentaires (2021-06-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-294563
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2021/S 112-294563 (2021-06-07)

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