Petits travaux de second œuvre dans les locaux et sur les sites de l'Isae-Supaero

ISAE-Supaero

Petits travaux de second œuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants: maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux-plafond, faux-plancher, peinture, revêtement de sols, stores intérieurs/extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie (répartis en lots).
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bourdarios sas (Etablissement de Toulouse)
• Espace stores
• sarl andres pascal

Qui ?

• ISAE-Supaero

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-01	Avis de marché
2021-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Brève description:

Petits travaux de second œuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants: maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux-plafond, faux-plancher, peinture, revêtement de sols, stores intérieurs/extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie (répartis en lots). Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Isae-Supaero
Adresse postale: 10 avenue Edouard Belin, BP 54032
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.isae.fr 🌏
Courrier électronique: marches@isae.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-278493
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux plafond, faux plancher.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Peinture, revêtements muraux, sols souples.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Stores intérieurs et extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie, murs mobiles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la plus tardive des deux dates: entre la date de notification du contrat et le 20.7.2021 pour le lot 1, entre la date de notification du contrat et le 28.7.2021 pour le lot 2 et entre la date de notification du contrat et le 1.9.2021 pour le lot 3. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % ou 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2025.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2021tx0007.

Une visite sur site est possible. Les conditions de visites sont définies au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 118 cours Maréchal Juin, BP 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Source: OJS 2021/S 107-278493 (2021-06-01)

Avis d'attribution de marché (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

petits travaux de second oeuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants : maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux-plafond, faux-plancher, peinture, revêtement de sols, stores intérieurs/extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie (répartis en lots)

Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: isae supaero
Adresse postale: 10, Avenue Edouard Belin Cedex 4 BP 54032
Commune postale: Toulouse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-467970
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-278493
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux plafond, faux plancher

peinture, revêtements muraux, sols souples

stores intérieurs et extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie, murs mobiles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Evaluée sur la base d'un scénario-type d'opération (cadre de réponse technique)
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Evaluée sur la base du nombre d'heures d'insertion proposé par le candidat au-delà du minimum exigé par le CCAP
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations - Evalué sur la base d'une commande-type (DQE - détail quantitatif estimatif) non communiquée aux candidats
Critère de coût (pondération): 60.0
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de coût (pondération): 65.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Nom: bourdarios sas (Etablissement de Toulouse)
Adresse postale: 60, boulevard de Thibaud Cedex 1 BP 48484
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31084
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62111020 📞
Courrier électronique: carole.hebrard@vinci-construction.fr 📧
Valeur totale du marché: 3 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Nom: sarl andres pascal
Adresse postale: 14, avenue des avions
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Téléphone: +33 07083823 📞
Courrier électronique: andres.peinture@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom: espace stores
Adresse postale: 14, Rue d'apollo ZI de Montredon
Commune postale: L Union
Code postal: 31240
Téléphone: +33 61338080 📞
Courrier électronique: contact@espace-stores.fr 📧
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 118, Cours Maréchal juin bp 10001
Source: OJS 2021/S 181-467970 (2021-09-14)

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