Petits travaux de second œuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants: maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux-plafond, faux-plancher, peinture, revêtement de sols, stores intérieurs/extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie (répartis en lots).
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Petits travaux de second œuvre dans les locaux et sur les sites de l'Isae-Supaero”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Petits travaux de second œuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants: maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie,...”
Brève description
Petits travaux de second œuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants: maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux-plafond, faux-plancher, peinture, revêtement de sols, stores intérieurs/extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie (répartis en lots).
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de faux plancher📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux plafond, faux plancher.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Description du marché:
“Stores intérieurs et extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie, murs mobiles.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la plus tardive des deux dates: entre la date de notification du contrat et le 20.7.2021 pour le lot 1, entre la date de notification du contrat et le 28.7.2021 pour le lot 2 et entre la date de notification du contrat et le 1.9.2021 pour le lot 3. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % ou 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-05
11:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2025.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2021tx0007.
Une visite sur site est possible. Les conditions de visites sont définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 118 cours Maréchal Juin, BP 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 107-278493 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2021-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: isae supaero
Adresse postale: 10, Avenue Edouard Belin Cedex 4 BP 54032
Commune postale: Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“petits travaux de second oeuvre dans les locaux et sur les sites de l'isae-supaero”
Brève description:
“petits travaux de second oeuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants : maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie,...”
Brève description
petits travaux de second oeuvre (réparation, entretien, aménagement, etc.) pour les domaines suivants : maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux-plafond, faux-plancher, peinture, revêtement de sols, stores intérieurs/extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie (répartis en lots)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux plafond, faux plancher” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique - Evaluée sur la base d'un scénario-type d'opération (cadre de réponse technique)”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Evaluée sur la base du nombre d'heures d'insertion proposé par le candidat...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté - Evaluée sur la base du nombre d'heures d'insertion proposé par le candidat au-delà du minimum exigé par le CCAP
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations - Evalué sur la base d'une commande-type (DQE - détail quantitatif estimatif) non communiquée aux candidats”
Critère de coût (pondération): 60.0
Description
Description du marché: peinture, revêtements muraux, sols souples
Description du marché:
“stores intérieurs et extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie, murs mobiles” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de coût (pondération): 65.0
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-278493
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210TX0007001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maçonnerie, plâtrerie, carrelage, menuiserie, serrurerie, vitrage, faux plafond, faux plancher”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bourdarios sas (Etablissement de Toulouse)
Adresse postale: 60, boulevard de Thibaud Cedex 1 BP 48484
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31084
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62111020📞
Courrier électronique: carole.hebrard@vinci-construction.fr📧
Fax: +33 62111034 📠
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210TX0007002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: peinture, revêtements muraux, sols souples
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl andres pascal
Adresse postale: 14, avenue des avions
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Téléphone: +33 07083823📞
Courrier électronique: andres.peinture@wanadoo.fr📧
Fax: +33 61328221 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210TX0007003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“stores intérieurs et extérieurs, volets roulants, brise-soleil, vitrophanie, murs mobiles”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: espace stores
Adresse postale: 14, Rue d'apollo ZI de Montredon
Commune postale: L Union
Code postal: 31240
Téléphone: +33 61338080📞
Courrier électronique: contact@espace-stores.fr📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 118, Cours Maréchal juin bp 10001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 181-467970 (2021-09-14)