Petits travaux de peinture des résidences du patrimoine d'ACM Habitat — neuf lots

ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole

La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1-1º, L. 2124-2, R. 2124-1-1º, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les petits travaux de peinture porteront sur environ 455 résidences et cinq locaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-22 Avis de marché
2021-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 1-21s0009
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1-1º, L. 2124-2, R. 2124-1-1º, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les petits travaux de peinture porteront sur environ 455 résidences et cinq locaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Étienne Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-096819
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT — maximum: 800 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1-1º, L. 2124-2, R. 2124-1-1º, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les petits travaux de peinture porteront sur environ 455 résidences et cinq locaux.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Agence Beaux-Arts centre-ville
Numéro du lot: 01
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 57 résidences — 2 902 logements.
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT — maximum: 800 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Agence Bagatelle
Numéro du lot: 02
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 60 résidences — 2 928 logements.
Description des renouvellements: Jusqu'au 31.12.2023.
Informations complémentaires: Le marché démarrera sur ordre de service.
Intitulé du lot: Agence Cœur d'Agglomération
Numéro du lot: 03
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 73 résidences — 2 336 logements.
Intitulé du lot: Agence Las Rébès
Numéro du lot: 04
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 90 résidences — 2 982 logements.
Intitulé du lot: Agence Lemasson
Numéro du lot: 05
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 66 résidences — 3 289 logements.
Intitulé du lot: Agence Lez
Numéro du lot: 06
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 59 résidences — 3 661 logements.
Intitulé du lot: Agence Mosson
Numéro du lot: 07
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 49 résidences — 3 399 logements.
Intitulé du lot: Associations, vie étudiante et commerces
Numéro du lot: 08
Brève description: Petit travaux de peinture concernant une résidence — 588 logements.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 20 000,00 EUR HT — maximum: 200 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Qualité de vie au travail
Numéro du lot: 09
Brève description: Petit travaux de peinture concernant cinq locaux.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 10 000,00 EUR HT — maximum: 100 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— la fiche «présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières.
Capacité technique et professionnelle:
— la fiche «présentation candidat» comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat
Adresse postale: ACM Habitat, 407 avenue du Professeur Étienne Antonelli, CS 15590
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation «candidat» est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2021/S 040-096819 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1 1º, L. 2124-2, R. 2124-1 1º, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les petits travaux de peinture porteront sur environ 455 résidences et cinq locaux.
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Valeur totale du marché: 3 855 495 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E. Antonelli, CS 15590

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-298519
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-096819
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT/maximum: 800 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1 1º, L. 2124-2, R. 2124-1 1º, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Agence Beaux-Arts Centre Ville
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 57 résidences — 2902 logements.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT/maximum: 800 000,00 EUR HT.
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 60 Résidences — 2928 logements.
Intitulé du lot: Agence cœur d'agglomération
Brève description: Petit travaux de peinture concernant 73 résidences — 2336 logements.
Intitulé du lot: Agence Las Rebes
Brève description:
Petit travaux de peinture concernant 90 Résidences — 2982 logements.
Petit travaux de peinture concernant 66 Résidences — 3289 logements.
Petit travaux de peinture concernant — 59 résidences — 3661 logements.
Petit travaux de peinture concernant — 49 résidences — 3399 logements.
Petit travaux de peinture concernant un résidence — 588 logements.
Informations complémentaires:
Volume de la commande: minimum: 20 000,00 EUR HT/maximum: 200 000,00 EUR HT.
Volume de la commande: minimum: 10 000,00 EUR HT/maximum: 100 000,00 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: Technique Façade
Adresse postale: 55 rue Pomier Layrargues
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 525 050 EUR 💰
Nom: Pma
Adresse postale: 122 square de Cos
Code postal: 34080
Valeur totale du marché: 538 310 EUR 💰
387 780 EUR 💰
610 000 EUR 💰
546 745 EUR 💰
Nom: H2O 34
Adresse postale: 1025 avenue Henri Becquerel, 10 parc Club du Millénaire
Valeur totale du marché: 592 235 EUR 💰
Adresse postale: 122 Square de Cos
Valeur totale du marché: 571 635 EUR 💰
57 150 EUR 💰
Nom: Maxi Services
Adresse postale: 14 chemin des Romains
Commune postale: Saussan
Code postal: 34570
Valeur totale du marché: 20 590 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
12
10
8

Référence
Informations complémentaires
— volume de la commande pour les lots 1 à 7: mini: 150 000,00 EUR HT/maxi: 800 000,00 EUR HT;
— volume de la commande pour le lot 8: mini: 20 000,00 EUR HT/maxi: 200 000,00 EUR HT;
— volume de la commande pour le lot 9: mini: 10 000,00 EUR HT/maxi: 100 000,00 EUR HT.
Les montants attribués sont ceux du bordereau quantitatif théorique.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 114-298519 (2021-06-10)