Petits travaux de peinture des résidences du patrimoine d'ACM Habitat — neuf lots

ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole

La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1-1º, L. 2124-2, R. 2124-1-1º, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les petits travaux de peinture porteront sur environ 455 résidences et cinq locaux.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-22 Avis de marché
2021-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Étienne Antonelli, CS 15590
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499527500 📞
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: ACM Habitat
Adresse postale: ACM Habitat, 407 avenue du Professeur Étienne Antonelli, CS 15590
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499527500 📞
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Petits travaux de peinture des résidences du patrimoine d'ACM Habitat — neuf lots 1-21s0009”
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1-1º, L. 2124-2, R. 2124-1-1º, R....”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence Beaux-Arts centre-ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 57 résidences — 2 902 logements.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une fois pour une période de douze mois.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT — maximum: 800 000,00 EUR HT.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 60 résidences — 2 928 logements.
Description des renouvellements: Jusqu'au 31.12.2023.
Informations complémentaires:
“Le marché démarrera sur ordre de service. Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT — maximum: 800 000,00 EUR HT.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence Cœur d'Agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 73 résidences — 2 336 logements.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence Las Rébès
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 90 résidences — 2 982 logements.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 66 résidences — 3 289 logements.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence Lez
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 59 résidences — 3 661 logements.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence Mosson
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 49 résidences — 3 399 logements.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Associations, vie étudiante et commerces
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant une résidence — 588 logements.
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-01 📅
Description
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 20 000,00 EUR HT — maximum: 200 000,00 EUR HT.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Qualité de vie au travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant cinq locaux.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 10 000,00 EUR HT — maximum: 100 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME; — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la fiche «présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”    Afficher plus
Conditions de participation
Garanties économiques et financières.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la fiche «présentation candidat» comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Garanties professionnelles et techniques.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative); — recours pour excès de pouvoir: dans un délai...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 040-096819 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E. Antonelli, CS 15590

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2124-1 1º, L. 2124-2, R. 2124-1 1º, R....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 855 495 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Agence Beaux-Arts Centre Ville
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 57 résidences — 2902 logements.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT/maximum: 800 000,00 EUR HT.
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 60 Résidences — 2928 logements.
Informations complémentaires:
“Le marché démarrera sur ordre de service. Volume de la commande: minimum: 150 000,00 EUR HT/maximum: 800 000,00 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Titre: Agence cœur d'agglomération
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 73 résidences — 2336 logements.
Champ d'application du marché
Titre: Agence Las Rebes
Description
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 90 Résidences — 2982 logements.
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant 66 Résidences — 3289 logements.
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant — 59 résidences — 3661 logements.
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant — 49 résidences — 3399 logements.
Description du marché: Petit travaux de peinture concernant un résidence — 588 logements.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 20 000,00 EUR HT/maximum: 200 000,00 EUR HT.
Informations complémentaires: Volume de la commande: minimum: 10 000,00 EUR HT/maximum: 100 000,00 EUR HT.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-096819

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Agence Beaux-Arts Centre Ville
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Technique Façade
Adresse postale: 55 rue Pomier Layrargues
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 525 050 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Agence Bagatelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Pma
Adresse postale: 122 square de Cos
Code postal: 34080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 538 310 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Agence cœur d'agglomération
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 387 780 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Agence Las Rebes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 610 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Agence Lemasson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 546 745 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Agence Lez
Nom et adresse du contractant
Nom: H2O 34
Adresse postale: 1025 avenue Henri Becquerel, 10 parc Club du Millénaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 592 235 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Agence Mosson
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 122 Square de Cos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 571 635 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Associations, vie étudiante et commerces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 150 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Qualité de vie au travail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Maxi Services
Adresse postale: 14 chemin des Romains
Commune postale: Saussan
Code postal: 34570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 590 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— volume de la commande pour les lots 1 à 7: mini: 150 000,00 EUR HT/maxi: 800 000,00 EUR HT; — volume de la commande pour le lot 8: mini: 20 000,00 EUR...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 114-298519 (2021-06-10)