Patrimoine de Vosgelis — travaux d'aménagement de salles de bains et maintien à domicile — années 2021 à 2025 — relance des lots 6/7/8/9/10/11 et 14

Vosgelis

Patrimoine de Vosgelis — travaux d'aménagement de salles de bains et maintien à domicile — années 2021 à 2025 — relance des lots 6/7/8/9/10/11 et 14.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-08 Avis de marché
Avis de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Numéro de référence: 20210308 3549
Brève description:
Patrimoine de Vosgelis — travaux d'aménagement de salles de bains et maintien à domicile — années 2021 à 2025 — relance des lots 6/7/8/9/10/11 et 14.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Ziwza4bwbH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-122429
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-609702
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 155 850 EUR 💰
Intitulé du lot: Relance lot 06: sol PVC agence d'Épinal
Numéro du lot: 1
Brève description: Relance lot 06: sol PVC agence d'Épinal.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Intitulé du lot: Relance lot 07: sol PVC agence de Mirecourt
Numéro du lot: 2
Brève description: Relance lot 07: sol PVC agence de Mirecourt.
Intitulé du lot: Relance lot 08: sol PVC agence de Neufchâteau
Numéro du lot: 3
Brève description: Relance lot 08: sol PVC agence de Neufchâteau.
Intitulé du lot: Relance lot 09: sol PVC agence de Remiremont
Numéro du lot: 4
Brève description: Relance lot 09: sol PVC agence de Remiremont.
Intitulé du lot: Relance lot 10: sol PVC agence de Saint-Dié des Vosges
Numéro du lot: 5
Brève description: Relance lot 10: sol PVC agence de Saint-Dié des Vosges.
Intitulé du lot: Relance lot 11: peinture: agence d'Épinal
Numéro du lot: 6
Brève description: Relance lot 11: peinture: agence d'Épinal.
Intitulé du lot: Relance lot 14: peinture: agence de Remiremont
Numéro du lot: 7
Brève description: Relance lot 14: peinture: agence de Remiremont.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Vosgelis.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat page 11/11 est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2021/S 050-122429 (2021-03-08)
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Région:
France Grand Est Lorraine Vosges
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