Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de Vosgelis — travaux d'aménagement de salles de bains et maintien à domicile — années 2021 à 2025 — relance des lots 6/7/8/9/10/11 et 14
20210308 3549”
Titre
Patrimoine de Vosgelis — travaux d'aménagement de salles de bains et maintien à domicile — années 2021 à 2025 — relance des lots 6/7/8/9/10/11 et 14
20210308 3549
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Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“Patrimoine de Vosgelis — travaux d'aménagement de salles de bains et maintien à domicile — années 2021 à 2025 — relance des lots 6/7/8/9/10/11 et 14.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 155 850 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 06: sol PVC agence d'Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Relance lot 06: sol PVC agence d'Épinal.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 07: sol PVC agence de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Relance lot 07: sol PVC agence de Mirecourt.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 08: sol PVC agence de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Relance lot 08: sol PVC agence de Neufchâteau.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 09: sol PVC agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Relance lot 09: sol PVC agence de Remiremont.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 10: sol PVC agence de Saint-Dié des Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Relance lot 10: sol PVC agence de Saint-Dié des Vosges.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 11: peinture: agence d'Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Relance lot 11: peinture: agence d'Épinal.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Relance lot 14: peinture: agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Relance lot 14: peinture: agence de Remiremont.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-609702
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://Vosgelis.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat page 11/11 est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 050-122429 (2021-03-08)