PA 2021-07: prestation de transports sanitaires de patients en ambulances et TAP

Centre hospitalier Jacques Puel

PA 2021-07: prestation de transports sanitaires de patients en ambulances et TAP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-26 Avis de marché
Avis de marché (2021-03-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Jacques Puel
Numéro d'enregistrement national: 26120011700123
Adresse postale: avenue de l'Hôpital Cedex 9
Commune postale: Rodez
Code postal: 12027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565552810 📞
Courrier électronique: m.boudou@ch-rodez.fr 📧
Fax: +33 565552839 📠
Région: France 🏙️
URL: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Decazeville
Adresse postale: 60 avenue Prosper Alfaric
Commune postale: Decazeville

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12300

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Villefranche de Rouergue
Adresse postale: avenue Caylet
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12200

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Saint-Geniez-d'Olt
Adresse postale: rue Rivié
Commune postale: Saint-Geniez-d'Olt

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12130

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHI Espalion Saint-Laurent-d'Olt
Adresse postale: 12 rue Sour Marie Caton
Commune postale: Espalion

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12500

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHI du Vallon
Adresse postale: Cougousse
Commune postale: Salles-la-Source

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12330
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Législation française
Communication
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: http://www.klekoon.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Eps

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“PA 2021-07: prestation de transports sanitaires de patients en ambulances et TAP”
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Brève description:
“PA 2021-07: prestation de transports sanitaires de patients en ambulances et TAP.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance CH Rodez
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Rodez, avenue de l'Hôpital, 12027 Rodez.
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le compte du centre hospitalier de Rodez.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2025.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés CH Rodez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Rodez.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance CH Villefranche de Rouergue
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“CH de Villefranche de Rouergue, 3 avenue Caylet, BP 299, 12202 Villefranche de Rouergue.”
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le compte du center hospitalier de Villefranche de Rouergue.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés CH Villefranche de Rouergue
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Villefranche de Rouergue.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance CH Decazeville
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Decazeville, 60 avenue Prosper Alfaric, 12300 Decazeville.
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le compte du centre hospitalier de Decazeville.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés CH Decazeville
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Decazeville, 60 avenue Prosper Alfaric,12300 Decazeville.
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Decazeville.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance CH Saint-Geniez-d'Olt
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Saint-Geniez-d'Olt, rue Étienne Rivié, 12130 Saint-Geniez-d'Olt.
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour compte du centre hospitalier de Saint-Geniez-d'Olt.”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés CH Saint-Geniez-d'Olt
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Saint-Geniez-d'Olt, rue Etienne Rivié, 12130 Saint-Geniez-d'Olt.
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saint-Geniez-d'Olt.”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance CH Espalion/Saint-Laurent-d'Olt
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“CH intercommunal Espalion/Saint-Laurent-d'Olt, 12 rue Sour Marie Caton, 12500 Espalion.”
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le compte du centre hospitalier intercommunal Espalion — Saint-Laurent-d'Olt.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés CH Espalion/Saint-Laurent-d'Olt
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“CH Intercommunal Espalion/Saint-Laurent-d'Olt, 12 rue Sour Marie Caton, 12500 Espalion.”
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier intercommunal Espalion, Saint-Laurent-d'Olt.”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance hôpital intercommunal du Vallon
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH intercommunal du Valloncougousse, 12330 Salles-la-Source.
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le compte du centre hospitalier intercommunal du Vallon.”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires assis professionnalisés hôpital intercommunal du Vallon
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier intercommunal du Vallon.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. cahier des charges.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Transport ambulancier.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. cahier des charges.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-01 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prévisionnel prochaine consultation: année 2025.
Informations complémentaires

“Financement par budget de chaque établissement Membre. Délai de paiement: 50 j; avance possible conformément aux dispositions du code des marchés publics.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 063-160007 (2021-03-26)