Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
YM817”
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Brève description:
“Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés, résultant de la présente consultation, sont passés pour une durée de douze mois, soit du 1.7.2021 au 30.6.2022, renouvelable trois fois par...”
Description des renouvellements
Les marchés, résultant de la présente consultation, sont passés pour une durée de douze mois, soit du 1.7.2021 au 30.6.2022, renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période supplémentaire de douze mois, sans toutefois excéder 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par les infirmières gypso thérapeutes et les personnels médico techniques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par les infirmières gypso thérapeutes et les personnels médico techniques.”
Informations complémentaires:
“Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de décharge et de compensation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Chaussures de décharge et de compensation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;
2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R....”
Liste et brève description des conditions
1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;
2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 al 1 du code de la commande publique (DC1);
3) tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'article R. 2143-3 al 2 du code de la commande publique;
4) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
6) extrait Kbis;
7) certificat d'assurance responsabilité civile.
Pour chacun des sous traitants, le candidat devra joindre les éléments de candidature mentionnés ci-dessus.
Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://minefe.gouv.fr et joints au dossier
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché à bons de commandes (accord-cadre sans minimum et sans maximum).
Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent...”
Il s'agit d'un marché à bons de commandes (accord-cadre sans minimum et sans maximum).
Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. À cet effet, les demandes sont déposées sur la plate-forme http://www.achatpublic.com
La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation — contact administratif: Aurore Macquet, cellule marchés, CH Boulogne-sur-Mer tél. +33 321993868.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 066-170661 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Boulogne sur Mer
Courrier électronique: cellule-marches@ghtcotedopale.fr📧 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer
YM817”
Brève description:
“orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 68 977 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Description
Description du marché: fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom): démarche développement durable
Champ d'application du marché
Titre:
“matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par les infirmières gypso thérapeutes et les personnels médico techniques” Description
Description du marché:
“matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par les infirmières gypso thérapeutes et les personnels médico techniques” Champ d'application du marché
Titre: chaussures de décharge et de compensation
Description
Description du marché: chaussures de décharge et de compensation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-170661
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: orthopédie Régnier
Commune postale: Groffliers
Code postal: 62600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 790 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: the surgical company
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 667 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: boxotop Dimedo
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 520 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy St Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel par application de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Référé contractuel par application de l'article L.551-13 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel par application de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Référé contractuel par application de l'article L.551-13 du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy St Hilaire
Source: OJS 2022/S 020-046943 (2022-01-24)