Opération de construction de 139 logements collectifs — groupement de commande Sogeprom/ACM Habitat — lot gros œuvre —fondation — terrassement — Puech Villa/Villa d'O-Montpellier
ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Il s'agit d'un groupement de commande Sogeprom/ACM Habitat pour la réalisation de 139 logements.
La consultation est divisée en deux postes:
— poste 1: 50 logements pour ACM Habitat: immeuble en R+4 avec deux entrées A & B. Parking en sous-sol sur R-1 et R-2 commun avec celui de Sogeprom,
— poste 2: 89 logements pour Sogeprom. Construction immobilière de quatre bâtiments (R+3/R+4) constituant 89 logements collectifs sur deux niveaux de sous-sol.
Le délai de réception des offres était de 2021-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Giraud
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-04 | Avis de marché |
| 2021-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 1-21s0013
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-116919
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
“Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.”
“Il s'agit d'un groupement de commande Sogeprom/ACM Habitat pour la réalisation de 139 logements.”
“La consultation est divisée en deux postes:”
“— poste 1: 50 logements pour ACM Habitat: immeuble en R+4 avec deux entrées A & B. Parking en sous-sol sur R-1 et R-2 commun avec celui de Sogeprom,”
“— poste 2: 89 logements pour Sogeprom. Construction immobilière de quatre bâtiments (R+3/R+4) constituant 89 logements collectifs sur deux niveaux de sous-sol.”
Durée de l'accord: 23 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME.”
Situation économique et financière:
“La fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Garanties économiques et financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la...”
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“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Garanties professionnelles et techniques.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'insertion sociale est obligatoire pour le poste 1: poste 1 = 2 060 heures.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr”
“Le détail de la sous pondération technique est précisé dans le RC.”
“Pour le poste 1 uniquement: par application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir aux marchés...”
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“Ces marchés complémentaires seront limités à 50 % du montant initial figurant sur l'acte d'engagement. ACM Habitat pourra demander des adaptations au projet...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
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“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;”
“— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 047-116919 (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 1-21s0013
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-116919
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1, L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
“Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.”
Afficher plus (4)
“Il s'agit d'un groupement de commande Sogeprom/ACM Habitat pour la réalisation de 139 logements.”
“La consultation est divisée en deux postes:”
“— poste 1: 50 logements pour ACM Habitat: immeuble en R+4 avec deux entrées A & B. Parking en sous-sol sur R-1 et R-2 commun avec celui de Sogeprom,”
“— poste 2: 89 logements pour Sogeprom. Construction immobilière de quatre bâtiments (R+3/R+4) constituant 89 logements collectifs sur deux niveaux de sous-sol.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME,”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME.”
Situation économique et financière:
“La fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Garanties économiques et financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus (2)
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Garanties professionnelles et techniques.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'insertion sociale est obligatoire pour le poste 1: poste 1 = 2 060 heures.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
Afficher plus (4)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr”
“Le détail de la sous pondération technique est précisé dans le RC.”
“Pour le poste 1 uniquement: par application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir aux marchés...”
“Ces marchés complémentaires seront limités à 50 % du montant initial figurant sur l'acte d'engagement. ACM Habitat pourra demander des adaptations au projet...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
Afficher plus (2)
“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;”
“— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 047-116919 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1,L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
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Valeur totale du marché: 2 065 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E. Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-371917
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-116919
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1,L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
“— poste 1: 50 logements pour ACM Habitat: immeuble en R+4 avec deux entrées A & B. Parking en sous-sol sur R-1 et R-2 commun avec celui de Sogeprom;”
“— poste 2: 89 Logements pour Sogeprom. Construction immobilière de quatre bâtiments (R+3/R+4) constituant 89 logements collectifs sur deux niveaux de sous-sol.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: Giraud
Adresse postale: 1350 avenue Albert Einstein
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2 065 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Source: OJS 2021/S 141-371917 (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1,L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Valeur totale du marché: 2 065 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E. Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-371917
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-116919
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en application des articles L. 2112-2, L. 2111-1,L. 2124-2 et R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
“— poste 1: 50 logements pour ACM Habitat: immeuble en R+4 avec deux entrées A & B. Parking en sous-sol sur R-1 et R-2 commun avec celui de Sogeprom;”
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“— poste 2: 89 Logements pour Sogeprom. Construction immobilière de quatre bâtiments (R+3/R+4) constituant 89 logements collectifs sur deux niveaux de sous-sol.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: Giraud
Adresse postale: 1350 avenue Albert Einstein
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2 065 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Source: OJS 2021/S 141-371917 (2021-07-19)
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