nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour les sites de verdun, etain et le rozelier (Lot 1) nettoyage et entretien des batiments D'Hebergement pour les sites de verdun et etain (Lot 2)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour le Gsbdd de verdun
DAF_2020_002524”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour les sites de verdun, etain et le rozelier (Lot 1) nettoyage et entretien...”
Brève description
nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour les sites de verdun, etain et le rozelier (Lot 1) nettoyage et entretien des batiments D'Hebergement pour les sites de verdun et etain (Lot 2)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 316 026 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“lot 1: nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour les sites de verdun, etain et le rozelier Lot 2 : nettoyage et...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
lot 1: nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour les sites de verdun, etain et le rozelier Lot 2 : nettoyage et entretien des batiments D'Hebergement pour les sites de verdun et etain
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - vERDUN
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gsbdd de Verdun
Description du marché:
“plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres pour les sites de verdun, etain et le rozelier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 113 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le Pouvoir Adjudicateur (Pa) pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes :Nombre : 3 Modalités : - reconduction 1 :...”
Description des renouvellements
le Pouvoir Adjudicateur (Pa) pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes :Nombre : 3 Modalités : - reconduction 1 : du 01 janvier 2023 au 31 décembre 2023; - reconduction 2 : du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2024 - reconduction 3: du 01 janvier 2025 au 31 décembre 2025
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“a la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
a la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. (Marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 1 645 025 euros HT pour l'ensemble des lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec maximum et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CCP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - vERDUN
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: nettoyage locaux hébergement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 626 💰
Informations sur les options
Description des options:
“a la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
a la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. (Marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de : 1 645 025 euros HT pour l'ensemble des lots
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats transmettent les justificatifs et moyens de preuves suivants concernant leurs aptitude et capacités :- copie du jugement prononcé si le...”
Liste et brève description des conditions
les candidats transmettent les justificatifs et moyens de preuves suivants concernant leurs aptitude et capacités :- copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire ;- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat : Ces documents doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre)exemples :- carte professionnelle ;- déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagnée d'une délibération nommant le directeur) ;- extrait KBIS datant de moins de trois mois ;En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra être prouvée dans les mêmes termes ;- preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- certificats de qualité, ou équivalent, attestant que le candidat se conforme aux normes d'assurance de qualité le cas échéant.Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-29
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-30
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pfc-e
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres”
“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr - la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. En qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès du directeur départemental des finances publiques de la Moselle, 1 rue François de Curel, BP 41054, 57036 Metz Cedex, qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérationsde paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Ressources propres de l'état: ministère des armées. La valeur estimée indiquée ci-dessus est calculée sur la durée totale du marché, soit 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NANCY
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site Internet...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, no291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de NANCY
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 166-434460 (2021-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-03-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: division achat public - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 099 611 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 166-434460
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210082021164 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 - vERDUN
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg proprete
Numéro d'enregistrement national: 70202111400112
Adresse postale: zac de Douzy - lieudit Grandes Grèves - bât 3 - cellule 5
Commune postale: Douzy
Code postal: 08140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 324523870📞
Courrier électronique: chloe.noel@derichebourg.com📧
Fax: +33 324527617 📠
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 916 246 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202100820211640000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - vERDUN
Nom et adresse du contractant
Fax: +33 3324527617 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 364 💰
“les lots 1 et 2 ont été regroupés en un unique marché.La valeur totale finale du marché s'entend toutes reconductionscomprises, soit 48 mois du 01/01/2022...”
les lots 1 et 2 ont été regroupés en un unique marché.La valeur totale finale du marché s'entend toutes reconductionscomprises, soit 48 mois du 01/01/2022 au 31/12/2025.La valeur totale finale du marché a été calculée en cumulant le montant des prestations programmées HtAuquel a été ajouté le montant de la simulation de commande HT pour les prestations à la demande :LOT 1 : prestations programmées : 463 203,39 euros Ht/An - simulation de commande : 15 852,23 euros Ht/AnLot 2 : prestations programmées : 36 643,91 euros Ht/An - simulation de commande : 9 197,26 euros Ht/AnPour rappel, les montants maxi sont les suivants :LOT 1 : prestations à la demande pour le nettoyage des locaux: 50 000,00 euros Ht/AnLot 1 : prestations à la demande pour la plonge et le nettoyage des locaux de plonge: 20 000,00 euros Ht/AnLot 2 : prestations à la demande : 50 000,00 euros Ht/An
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site Internet...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, no291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 050-129772 (2022-03-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme GAILLARD Lola
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge (lot 1), nettoyage et entretien des batiments d'hébergement (lot 2) pour les...”
Titre
nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge (lot 1), nettoyage et entretien des batiments d'hébergement (lot 2) pour les sites du Gsbdd de Verdun
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1, 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Site principal ou lieu d'exécution: etain - verdun - le Rozelier
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier (lot 1), nettoyage et entretien...”
Description du marché
nettoyage et entretien des locaux, plonge et nettoyage des locaux de plonge pour les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier (lot 1), nettoyage et entretien des bâtiments d'hébergement pour les sites de Verdun et Etain (lot 2)
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 050-129772
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 008 2021 164 0000
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Titre: verdun, Etain et Le Rozelier
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg Propreté
Adresse postale: zac de Douzy - lieudit Grandes Grèves - bât 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2099611.16 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel (art. L.551-13 du Cja) ; recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel (art. L.551-13 du Cja) ; recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic Travaux Signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 173-541747 (2023-09-04)