nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement en BCC et hôtellerie Gsbdd de Metz
nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement en BCC et hôtellerie au profit des formations rattachées au Gsbdd de Metz
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement en BCC et hôtellerie...”
Titre
nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement en BCC et hôtellerie Gsbdd de Metz
DAF_2021_000493
nettoyage et entretien des locaux et des vitres, plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, de restauration et d'hébergement en BCC et hôtellerie au profit des formations rattachées au Gsbdd de Metz
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité. En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - nettoyage et entretien des locaux, prestation de plonge au profit du Gsbdd de Metz pour les sites de Metz” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors restauration et hors hébergementnettoyage et entretien des locaux et des vitres des...”
Description du marché
nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments hors restauration et hors hébergementnettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments de restauration hors locaux de plonge et prestation de plongenettoyage et entretien des locaux de plonge et prestations de plonge, mise en place de personnels dédiés à la plonge
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 898 456 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2023, avec un début d'exécution au 01/02/2022. Il pourra être reconduit trois fois. Les...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31/01/2023, avec un début d'exécution au 01/02/2022. Il pourra être reconduit trois fois. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“a la demande du pouvoir adjudicateur ou de son représentant, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
a la demande du pouvoir adjudicateur ou de son représentant, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de 5 000 000 euros HT pour l'ensemble des lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie...”
Informations complémentaires
le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 - nettoyage et entretien des locaux, prestation de plonge au profit du Gsbdd de Metz pour les sites de Thionville” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 687 192 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - nettoyage locaux BCC Metz et Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux des BCC du cercle de la BDD de METZ - sites Metz et Thionville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 848 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - nettoyage locaux hôtellerie Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: nettoyage et entretien des locaux hôtellerie du cercle de la BDD de METZ
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 365 344 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L.2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats devront s'engager à réaliser une action d'insertion visant à promouvoir l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre minimum d'heures annuelles d'insertion suivant qu'il aura porté dans la déclaration d'insertion (annexe 2 qui sera annexée à l'acte d'engagement): Lot 1 : 882 heures Lot 2 : 192 heures Lot 3 : 63 heures Lot 4 : 113 heures
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres”
“les prestations à la demande sont conclues sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de : Lot 1 : 80 000 euros hors taxe (Ht) Lot 2 : 24 000...”
les prestations à la demande sont conclues sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de : Lot 1 : 80 000 euros hors taxe (Ht) Lot 2 : 24 000 euros hors taxe (Ht)Lot 3 : 42 000 euros hors taxe (Ht)Lot 4 : 164 000 euros hors taxe (Ht)Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6 du RC. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'etat : ministère des armées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 193-502707 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 847 610 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-502707
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2021 174 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux, prestation de plonge au profit du Gsbdd de Metz pour les sites de Metz”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: caronet sas
Adresse postale: 20 rue nationale
Commune postale: Spicheren
Code postal: 57350
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 867 638 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2021 175 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux, prestation de plonge au profit du Gsbdd de Metz pour les sites de Thionville” Nom et adresse du contractant
Nom: acm nettoyage
Adresse postale: 5 rue des intendants Joba
Commune postale: Metz
Code postal: 57050
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 481 233 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2021 176 00 00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux des BCC du cercle de la BDD de METZ - sites Metz et Thionville” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 933 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021 008 2021 177 00 00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: nettoyage et entretien des locaux hôtellerie du cercle de la BDD de METZ
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg proprete
Adresse postale: 11 rue du bois d'orly
Commune postale: Augny
Code postal: 57685
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 806 💰
“les montants indiqués ci-dessus sont calculés sur la base d'une simulation financière sur la durée totale du marché (soit 47 mois)la durée de l'accord-cadre...”
les montants indiqués ci-dessus sont calculés sur la base d'une simulation financière sur la durée totale du marché (soit 47 mois)la durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification, et l'exécution des prestations commencera le 1er mars 2022.Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre pour les périodes suivantes :- reconduction 1 : du 1er février 2023 au 31 janvier 2024;- reconduction 2 : du 1er février 2024 au 31 janvier 2025;- reconduction 3 : du 1er février 2025 au 31 janvier 2026.L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, sur décision du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tardun mois avant la date d'échéance du marché
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 015-034685 (2022-01-17)