Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux des services du Département de la Lozère
21mmp037
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction générale adjointe de la solidarité sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Description du marché: Direction générale de la solidarité sociale.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laboratoire départemental d'analyses
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Laboratoire départemental d'analyses.
Informations complémentaires: Montant minimal: 15 000 EUR HT; montant maximal: 55 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Médiathèque départementale
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Médiathèque départementale.
Informations complémentaires: Montant minimal: 5 000 EUR HT; montant maximal: 15 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Archives départementales
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Archives départementales.
Informations complémentaires: Montant minimal: 10 000 EUR HT; montant maximal: 40 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres sites de Mende
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Autres sites de Mende.
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 60 000 EUR HT; montant maximal: 200 000 EUR HT.
Présence de la clause d'insertion — article L. 2112-2 et L. 2112-4 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Montant minimal: 60 000 EUR HT; montant maximal: 200 000 EUR HT.
Présence de la clause d'insertion — article L. 2112-2 et L. 2112-4 du code de la commande publique applicable au 1.4.2019.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maisons des solidarités
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Maisons des solidarités.
Informations complémentaires: Montant minimal: 50 000 EUR HT; montant maximal: 150 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités et centres techniques du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Unités et centres techniques du Département.
Informations complémentaires: Montant minimal: 20 000 EUR HT; montant maximal: 80 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de la Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Aire de la Lozère.
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 50 000 EUR HT; montant maximal: 150 000 EUR HT.
Présence de la clause d'insertion — article L. 2112-2 et L. 2112-4 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Montant minimal: 50 000 EUR HT; montant maximal: 150 000 EUR HT.
Présence de la clause d'insertion — article L. 2112-2 et L. 2112-4 du code de la commande publique applicable au 1.4.2019.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cocontractants (DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cocontractants (DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat lot 02: ISO 9000 en cours de validité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Financés dans le cadre du...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Financés dans le cadre du budget départemental.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-09
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 131-347497 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la lozere
Objet Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux des services du Département de la Lozère
21mmp037
Brève description: accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 412781.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: direction générale adjointe de la solidarité sociale
Description
Description du marché: direction générale de la solidarité sociale
Informations complémentaires: montant minimum : 5 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: laboratoire départemental d'analyses
Description
Description du marché: laboratoire départemental d'analyses
Informations complémentaires: montant minimum : 15 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 55 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: médiathèque départementale
Description
Description du marché: médiathèque départementale
Informations complémentaires: montant minimum : 5 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 15 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: archives départementales
Description
Description du marché: archives départementales
Informations complémentaires: montant minimum : 10 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 40 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: autres sites de Mende
Description
Description du marché: autres sites de Mende
Informations complémentaires:
“montant minimum : 60 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 200 000 euro(s) HtPrésence de la Clause d'insertion - article L2112-2 et L2112-4 du Code de la...”
Informations complémentaires
montant minimum : 60 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 200 000 euro(s) HtPrésence de la Clause d'insertion - article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique applicable au 1er avril 2019
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maisons des solidarités
Description
Description du marché: maisons des solidarités
Informations complémentaires: montant minimum : 50 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: unités et centres techniques du Département
Description
Description du marché: unités et centres techniques du Département
Informations complémentaires: montant minimum : 20 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: aire de la Lozère
Description
Description du marché: aire de la Lozère
Informations complémentaires:
“montant minimum : 50 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 150 000 euro(s) HtPrésence de la Clause d'insertion - article L2112-2 et L2112-4 du Code de la...”
Informations complémentaires
montant minimum : 50 000 euro(s) Ht; Montant maximum : 150 000 euro(s) HtPrésence de la Clause d'insertion - article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique applicable au 1er avril 2019
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-347497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-0555
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: direction générale adjointe de la solidarité sociale
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aber Proprete Azur
Adresse postale: 7 rue de la crête
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Région: Lozère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13911.10 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-0556
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: laboratoire départemental d'analyses
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36274.10 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-0557
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: médiathèque départementale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8707.10 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21-0558
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: archives départementales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14881.10 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21-0559
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: autres sites de Mende
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133337.35 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21-0560
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: maisons des solidarités
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70353.64 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21-0561
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: unités et centres techniques du Département
Date de conclusion du contrat: 2021-10-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ags Nettoyage Services
Adresse postale: 1 Rue de la Margeride
Commune postale: Saint-Chély D'Apcher
Code postal: 48200
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 957 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21-0562
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: aire de la Lozère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 360 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Le montant Ht indiqué pour chaque marché correspond au montant porté par le titulaire sur son...”
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Le montant Ht indiqué pour chaque marché correspond au montant porté par le titulaire sur son Détail estimatif simulatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Source: OJS 2021/S 226-595497 (2021-11-17)