Nettoiement des puces de Saint-Ouen et des Champs-Élysées

Ville de Paris

Nettoiement des puces de Saint-Ouen et des Champs-Élysées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Propolys
• Samsic propreté urbaine

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de voirie et services de balayage des rues › Services de balayage des rues

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-10	Avis de marché
2021-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Numéro de référence: 2100691
Brève description: Nettoiement des puces de Saint-Ouen et des Champs-Élysées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790818&orgAcronyme=r8t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790818&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-299985
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Le marché sera traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande) pour une durée de 48 mois. Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes comprennent un seuil minimal de 50 000 EUR HT et sans seuil maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoiement des puces de Saint-Ouen
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoiement des puces de Saint-Ouen.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoiement des Champs-Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Étoile
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoiement des Champs-Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Étoile
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande). Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes ne comprennent pas de seuil minimal ni de seuil maximal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

a) l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

b) l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 1a) et 3) du DUME;

b) déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité couvert par le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

a) pour le lot 1, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé sur chacun des trois derniers exercices disponibles d'au moins 840 000 EUR TTC (700 000 EUR HT);

b) pour le lot 2, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé sur chacun des trois derniers exercices disponibles d'au moins 2 300 400 EUR TTC (1 917 700 EUR HT).

Capacité technique et professionnelle:

a) la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte ou partie IV C 1b) du DUME;

b) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV C 8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus).

Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

a) pour le lot 1; le candidat devra justifier d'un effectif annuel global de 30 personnes au cours des trois dernières années;

b) pour le lot 2, le candidat devra justifier d'un effectif global annuel de 35 personnes au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Pour le lot 2, le soumissionnaire retenu devra consacrer des heures de travail destinées à l'insertion de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790818&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée du marché, court à compter de la date de notification du marché au titulaire. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de l'exécution des marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 114-299985 (2021-06-10)

Avis d'attribution de marché (2021-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: nettoiement des Puces de Saint Ouen et des Champs Elysées
Valeur totale du marché: 4186590.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-533917
Se réfère à l'avis: 2021/S 114-299985
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

le marché sera traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande) pour une durée de 48 mois. Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes comprennent un seuil minimum de 50 000 euros HT et sans seuil maximum

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: nettoiement des Puces de Saint Ouen
Brève description: nettoiement des Puces de Saint Ouen
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: nettoiement des Champs Elysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile
Brève description: nettoiement des Champs Elysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile
Informations complémentaires:

le marché est traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande). Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes ne comprennent pas de seuil minimum ni de seuil maximum

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 2 : les modalités de suivi et d'amélioration des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: samsic proprete urbaine
Adresse postale: impasse des Marais - zA Grand Marais
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1353059.87 EUR 💰
Nom: propolys
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 2833530.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Mairie de Paris -Direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des marchés espace public (référence à rappeler : numéro de la consultation et le no du marché concerné). La valeur totale finale correspond au montant du DPGF et DE de chaque attributaire du lot1 et 2 cumulés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 204-533917 (2021-10-15)

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