Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoiement des puces de Saint-Ouen et des Champs-Élysées
2100691
Produits/services: Services de balayage des rues📦
Brève description: Nettoiement des puces de Saint-Ouen et des Champs-Élysées.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoiement des puces de Saint-Ouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Nettoiement des puces de Saint-Ouen.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande) pour une durée de 48 mois. Les prestations relevant de...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande) pour une durée de 48 mois. Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes comprennent un seuil minimal de 50 000 EUR HT et sans seuil maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoiement des Champs-Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Étoile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoiement des Champs-Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Étoile
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande). Les prestations relevant de la partie à prix unitaires...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande). Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes ne comprennent pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
a) l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
a) l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;
b) l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 1a) et 3) du DUME;
b) déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité couvert par le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“a) pour le lot 1, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé sur chacun des trois derniers exercices disponibles d'au moins...”
a) pour le lot 1, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé sur chacun des trois derniers exercices disponibles d'au moins 840 000 EUR TTC (700 000 EUR HT);
b) pour le lot 2, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global réalisé sur chacun des trois derniers exercices disponibles d'au moins 2 300 400 EUR TTC (1 917 700 EUR HT).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte ou partie IV C 1b) du DUME;
b) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV C 8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus).
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“a) pour le lot 1; le candidat devra justifier d'un effectif annuel global de 30 personnes au cours des trois dernières années;
b) pour le lot 2, le candidat...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
a) pour le lot 1; le candidat devra justifier d'un effectif annuel global de 30 personnes au cours des trois dernières années;
b) pour le lot 2, le candidat devra justifier d'un effectif global annuel de 35 personnes au cours des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Pour le lot 2,...”
Conditions d'exécution du contrat
Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Pour le lot 2, le soumissionnaire retenu devra consacrer des heures de travail destinées à l'insertion de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-13
14:00 📅
“La durée du marché, court à compter de la date de notification du marché au titulaire. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de...”
La durée du marché, court à compter de la date de notification du marché au titulaire. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de l'exécution des marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 114-299985 (2021-06-10)
Avis d'attribution de marché (2021-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre: nettoiement des Puces de Saint Ouen et des Champs Elysées
2100691
Brève description: nettoiement des Puces de Saint Ouen et des Champs Elysées
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4186590.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: nettoiement des Puces de Saint Ouen
Description
Description du marché: nettoiement des Puces de Saint Ouen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 2 : les modalités de suivi et d'amélioration des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande) pour une durée de 48 mois. Les prestations relevant de...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande) pour une durée de 48 mois. Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes comprennent un seuil minimum de 50 000 euros HT et sans seuil maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: nettoiement des Champs Elysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile
Description
Description du marché: nettoiement des Champs Elysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande). Les prestations relevant de la partie à prix unitaires...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix mixtes (prix forfaitaires et prix unitaires sur BPU à bons de commande). Les prestations relevant de la partie à prix unitaires sur BPU à bons de commandes ne comprennent pas de seuil minimum ni de seuil maximum
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 114-299985
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S07131
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoiement des Puces de Saint Ouen
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: samsic proprete urbaine
Adresse postale: impasse des Marais - zA Grand Marais
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1353059.87 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S07133
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoiement des Champs Elysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: propolys
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2833530.96 💰
“les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Mairie de Paris -Direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des...”
les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Mairie de Paris -Direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des marchés espace public (référence à rappeler : numéro de la consultation et le no du marché concerné). La valeur totale finale correspond au montant du DPGF et DE de chaque attributaire du lot1 et 2 cumulés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2021/S 204-533917 (2021-10-15)