Musée Bonnat-Helleu, musée des beaux-arts de Bayonne — chantier des collections — volet restauration-conservation — restauration des peintures et de leur cadre — accord-cadre à marchés subséquents
Le marché a pour objet la conservation-restauration de 387 peintures et 336 cadres, datant du XIV siècle et jusqu'aux années 1930. Le marché inclut toutes les opérations de restauration, structurelles et esthétiques, permettant de rendre à ces peintures un état de conservation et de présentation optimal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Musée Bonnat-Helleu, musée des beaux-arts de Bayonne — chantier des collections — volet restauration-conservation — restauration des peintures et de leur...”
Titre
Musée Bonnat-Helleu, musée des beaux-arts de Bayonne — chantier des collections — volet restauration-conservation — restauration des peintures et de leur cadre — accord-cadre à marchés subséquents
CULTURE21_03
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Produits/services: Services de conservation des objets exposés📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la conservation-restauration de 387 peintures et 336 cadres, datant du XIV siècle et jusqu'aux années 1930. Le marché inclut toutes...”
Brève description
Le marché a pour objet la conservation-restauration de 387 peintures et 336 cadres, datant du XIV siècle et jusqu'aux années 1930. Le marché inclut toutes les opérations de restauration, structurelles et esthétiques, permettant de rendre à ces peintures un état de conservation et de présentation optimal.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures sur toile et leur cadre, 1500-1850
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Peintures sur toile et leur cadre, 1500-1850.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 367 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) garanties et capacités techniques:
— moyens humains: spécialisation des conservateurs-restaurateurs; nombre d'intervenants dans la candidature — 40 %;
2)...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
1) garanties et capacités techniques:
— moyens humains: spécialisation des conservateurs-restaurateurs; nombre d'intervenants dans la candidature — 40 %;
2) capacités professionnelles:
— mandataire: expérience significative de coordination et d'intervention dans le cadre de marchés publics et de chantiers de conservation-restauration;
— équipe: expérience sur des œuvres musées de France et du travail en équipe — 40 %;
3) garanties et capacités financières — 20 %.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot concerne 93 tableaux sur toile et 91 cadres, répartis en treize marchés subséquents.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures sur toile et leur cadre, 1850-1950
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Peintures sur toile et leur cadre, 1850-1950.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 442 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot concerne 104 tableaux sur toile et 90 cadres, répartis en seize marchés subséquents.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures sur toile et leur cadre, œuvres de Léon Bonnat (1833-1922)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Peintures sur toile et leur cadre, œuvres de Léon Bonnat (1833-1922).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot concerne 75 tableaux sur toile et 61 cadres, répartis en 17 marchés subséquents.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures sur bois et leur cadre, XIV-XVI siècles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Peintures sur bois et leur cadre, XIV-XVI siècles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot concerne 31 tableaux sur bois et 19 cadres, repartis en dix marchés subséquents.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures sur bois, cuivre, albâtre, et leur cadre, XVII-XIX siècles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Peintures sur bois, cuivre, albâtre, et leur cadre, XVII-XIX siècles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 232 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot concerne 78 tableaux sur bois, cinq tableaux sur cuivre, un tableau sur albâtre et 75 cadres, répartis en douze marchés subséquents.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les conservateurs-restaurateurs devront tous fournir un diplôme ou une habilitation reconnu(e) au titre des articles R. 452-10 à R. 452-13 du code du...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les conservateurs-restaurateurs devront tous fournir un diplôme ou une habilitation reconnu(e) au titre des articles R. 452-10 à R. 452-13 du code du patrimoine, modifié par décret nº 2015-1469 du 13.11.2015. Ils sont précisés par l'arrêté du 3.5.2016 relatif aux qualifications requises pour restaurer un bien faisant partie des collections des musées de France.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée restreinte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de...”
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée restreinte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. La date limite de remise des offres pour les cinq candidats par lot qui auront été admis à présenter une offre est fixée au 22.11.2021 (10h00). Une visite sur site est obligatoire à la phase «offre» de la procédure. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: l'aller-voir obligatoire en vue de la préparation de la note méthodologique détaillant l'intervention prévue sur chacune des œuvres. Un panel d'œuvres a été sélectionné pour permettre la formulation de l'offre de l'accord-cadre. Selon les lieux de traitement et la réalisation de l'imagerie, ces aller-voir sont à réaliser sur différents sites indiqués dans le règlement de la consultation les aller-voir des œuvres du panel (qui correspondent au contenu de la campagne 2022.1), permettant la sélection des titulaires de l'accord-cadre. Seule une confirmation de rendez-vous permettra d'accéder au site. Une indemnité forfaitaire de 300 EUR TTC (trois-cents euros) par site de réalisation de l'aller-voir sera attribuée à chacun des candidats sur présentation d'une attestation de la part du site d'accueil et d'une offre. Si les aller-voir doivent être réalisés sur des sites situés dans des communes distinctes (jusqu'à quatre lieux), les indemnités forfaitaires se cumuleront pour un montant allant de 300 EUR TTC à 1 200 EUR TTC. À la phase «offres» de la procédure, le soumissionnaire remettra une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat a pris connaissance des procédures d'accueil au CICRP (convention et règlement intérieur), disponibles auprès de M Véronique Dupuy à l'adresse courriel suivante: veronique.dupuy@cicrp.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 126-332865 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de bayonne
Adresse postale: hôtel de ville, 1 av maréchal Leclerc
Personne de contact: Service marches publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“musee bonnat-helleu, musee des beaux-arts de bayonne - chantier des collections - volet restauration-conservation - restauration des peintures et de leur...”
Titre
musee bonnat-helleu, musee des beaux-arts de bayonne - chantier des collections - volet restauration-conservation - restauration des peintures et de leur cadre - accord-cadre a marches subsequents
CULTURE21_03
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Brève description:
“le marché a pour objet la conservation-restauration de 387 peintures et 336 cadres, datant du Xive siècle et jusqu'aux années 1930. Le marche inclut toutes...”
Brève description
le marché a pour objet la conservation-restauration de 387 peintures et 336 cadres, datant du Xive siècle et jusqu'aux années 1930. Le marche inclut toutes les opérations de restauration, structurelles et esthétiques, permettant de rendre a ces peintures un état de conservation et de présentation optimal
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 583 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: peintures sur toile et leur cadre 1500-1850
Description
Description du marché: peintures sur toile et leur cadre 1500-1850
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la solution technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: peintures sur toile et leur cadre 1850-1950
Description
Description du marché: peintures sur toile et leur cadre 1850-1950
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Champ d'application du marché
Titre: peintures sur toile et leur cadre, oeuvres de leon bonnat 1833-1922
Description
Description du marché: peintures sur toile et leur cadre oeuvres de leon bonnat 1833-1922
Champ d'application du marché
Titre: peintures sur bois et leur cadre xive xvie siecles
Description
Description du marché: peintures sur bois et leur cadre xive xvie siecles
Champ d'application du marché
Titre: peintures sur bois, cuivre, albatre, et leur cadre xviie xixe siecles
Description
Description du marché: peintures sur bois, cuivre, albatre, et leur cadre xviie xixe siecles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-332865
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21ACCULTURE01_L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: peintures sur toile et leur cadre 1500-1850
Date de conclusion du contrat: 2022-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement emanuela bonaccini
Adresse postale: 5 rue paul feval
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: groupement alix laveau
Adresse postale: 9 rue des moines
Code postal: 75017
URL: http://artsconservationinternational.com🌏
Nom: groupement cecile des cloizeaux
Adresse postale: 2 allee maryse hilsz
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 367 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 367 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21ACCULTURE01_L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: peintures sur toile et leur cadre 1850-1950
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement les ateliers verre jade
Adresse postale: 9 rue de L'Aumonerie
Commune postale: Veldivienne
Code postal: 86300
Région: Vienne🏙️
URL: http://verrejade.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 442 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21ACCULTURE01_L3
Numéro d'identification du lot: L3
Titre: peintures sur toile et leur cadre oeuvres de Leon Bonnat 1833-1922
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Valdivienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21ACCULTURE01_L4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: peintures sur bois et leur cadre xive xvie siecles
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement atelier seraphin
Adresse postale: 18 rue des arts
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
URL: http://www.seraphin-france.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 192 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 22128.50 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“transport des oeuvres Assistance au restaurateur de support bois Intervention sur cadres métalliques Intervention sur support et remise en cadre, Ces...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
transport des oeuvres Assistance au restaurateur de support bois Intervention sur cadres métalliques Intervention sur support et remise en cadre, Ces sous-traitances concernent les groupements atelier seraphin et BONACCINI,
5️⃣
Numéro de contrat: 21ACCULTURE01_L5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: peintures sur bois, cuivre, albatre et leur cadre, xviie xixe siecles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 232 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 2047.50 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“intervention sur le support et remise en cadre, L'Acte de sous-traitance concerne le groupement atelier seraphin,”
“parution au JOUE le 02/07/2021 - no 2021/s126 332865il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum multi-attributaire pour chaque lot, conclu pour une...”
parution au JOUE le 02/07/2021 - no 2021/s126 332865il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum multi-attributaire pour chaque lot, conclu pour une période de 4 ans.Les montants indiqués pour chaque lot sont des estimations
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Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos 50 Cours Lyautey
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2022/S 046-120288 (2022-03-02)