moselle (57) - base de Défense de METZ - accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts naturels, des espaces d'instruction et d'entrainement

ESID de Metz

la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts naturels, des espaces d'instruction et d'entrainement pour la Base de Défense de METZ en MOSELLE (57)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Amenagement Environnement Services

Qui ?

• ESID de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-10	Avis de marché
2022-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2021_000135
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Metz
Adresse postale: caserne Ney Rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748045 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=810353&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-10-19 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-466138
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum Le montant maximum par période est de 200 000,00 euros (T.T.C.).Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'état et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaires.Avance sous conditions, correspondant à 5 % (20% pour une Pme) du montant du bon de commandeprix révisablesl'accord-cadre sera conclu :- soit avec un opérateur économique unique,- soit avec un groupement d'opérateurs économiques.Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même accord-cadre.Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel ou membre d'un ou plusieurs groupements.En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur.Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur.La composition du groupement ne pourra être modifiée, entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R.2142-26 du code de la commande publique.Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site : www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nodaf_2021_000135.La visite des lieux est obligatoire. Les entreprises devront s'adresser à m. Cabrol Patrick - tél. : 03. 87 15 56 72 ou auprès de Mr LAUER Gilles, afin de convenir d'un rendez-vous au sein de l'usid pour une définition des sites passifs et actifs sur plan (Impossibilité de faire visiter tous les sites. Visite virtuelle). Un préavis de 3 jours devra être respecté.Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre.Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous :Renseignements administratifs :Service achats infrastructurenom de la personne en charge du dossier : Mr REMADNA Mehdi ou Mme GALLIEN NathalieTél : 03 55 74 80 45 ou tél : 03 55 74 80 41e-mail : esid-metz.ach.fct@def.gouv.frrenseignements techniques :Nom du chargé d'affaires : Mr CABROL PatrickTél : 03 87 15 56 72mr LAUER Gilles Tél : 03 87 15 56 03

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières (Cctp).Elles comprennent notamment :- tonte de pelouses et champs herbeux- désherbage et traitements- fauchage- débroussaillage- ramassage de feuilles- entretien des haies, des plantes grimpantes si besoin. - entretien des terrains de sport- fauchage- curage de fossés- elagage d'arbres- abattage d'arbres- dessouchage- entretien des arbustes et massifs d'arbres si besoin

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une première période de un (1) an à compter de sa date de notification. Une période de préparation de un (1) mois est incluse à cette première année. Il est reconductible trois (3) fois un (1) an par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin des 4 ans de l'accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 179-466138 (2021-09-10)

Avis d'attribution de marché (2022-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 666 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-112018
Se réfère à l'avis: 2021/S 179-466138
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achat infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz - 1 rue du Maréchal Lyautey - caserne Ney - 57000 Metz - tél : 03.55.74.80.27

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: moselle

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-26 📅
Nom: amenagement environnement services
Adresse postale: 61 Grande Rue
Commune postale: Ancy Dornot
Code postal: 57130
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 666 667 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 043-112018 (2022-02-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)