Mobiliers tertiaires projet et prestations associées

Société nationale SNCF

Le marché porte sur:
— la fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau et assises;
— la fourniture, livraison, installation de mobiliers nouvelles postures de travail;
— les prestations de conseil en aménagement.
Les fournitures et prestations sont prévues exécutées sur l'ensemble du territoire français. La durée du contrat sera de 36 mois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EOL
• Eurosit
• Haworth
• PROAM
• Sedus
• Steelcase

Qui ?

• Société nationale SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-18	Avis de marché
2022-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société nationale SNCF
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Commune postale: Lyon Cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 428890146 📞
Courrier électronique: bruno.horcholle@sncf.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers tertiaires projet et prestations associées 2020DOS0724880
Produits/services: Mobilier 📦
Brève description:
“Le marché porte sur: — la fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau et assises; — la fourniture, livraison, installation de mobiliers...”

1️⃣
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Le marché porte sur fourniture, installation, livraison et prise en charge SAV: — des postes de travail, de différentes typologies, dimensions et...”

Description du marché

Le marché porte sur fourniture, installation, livraison et prise en charge SAV:
— des postes de travail, de différentes typologies, dimensions et hauteurs;
— des accessoires au poste de travail: écran de séparation, bras support écran, prise CFP de confort, porte manteaux...;
— des rangements au poste de travail: caissons fixes ou mobiliers, armoires de différentes hauteurs et largeurs;
— des tables de réunion et formation;
— des tables pour réfectoire, tisanerie et accueil;
— des fauteuils de travail;
— des fauteuils 3×8;
— des sièges visiteurs salle de réunion de différentes typologies;
— des sièges hauts;
— des sièges de réfectoire et tisanerie;
— des assises détente et réfectoires extérieurs;
— des assises d'attente et d'accueil.
Le soumissionnaire proposera deux gammes.
Mais aussi sur la fourniture, installation, livraison et prise en charge SAV de mobiliers destinés à répondre à de nouveaux usages de travail:
— travailler autrement: flex office, projet, solo, s'isoler pour téléphoner, sur un autre site...;
— se réunir autrement: design thinking, se former de façon dynamique, se réunir rapidement, échanger en confidentialité, faire un point, travailler en extérieur...;
— se détendre: échanger autour d'un café, consulter des revues, se reposer, se détendre en extérieur;
— accueillir: à l'entrée, un grand collectif, à déjeuner, se restaurer...;
— produits optionnels: luminaires, panneaux punaisables / magnétiques, tapis.
Une prestation de conseil en aménagement est également souhaitée.

Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les contrats prévoient une durée optionnelle de 2×12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”

Liste et brève description des critères de sélection

Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
— liste des principales fournitures ou services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l'opérateur économique;
— photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur (ex: certificats d'identité professionnelle ou références de marchés attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation);
— si le marché de fourniture comporte des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique;
— indication des mesures de gestion environnementale du candidat qu'il appliquera lors de l'exécution, notamment par une Attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Le cas échéant, certification en matière de management de l'environnement (ISO14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ou norme équivalente). Préciser le périmètre ex: nombre et pourcentage de sites certifiés;
— indication des démarches engagées en matière d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché;
— représentativité sur le territoire national français;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant que le candidat s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Préciser le périmètre (ex: nombre et le pourcentage des sites certifiés). Le candidat fournira tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités;
— certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant que le candidat s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), est fournie par le candidat. Préciser le périmètre se rapportant à cette certification (ex: nombre et le pourcentage de sites certifiés).
Le candidat pourra fournir tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue.
Voir: http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm
Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.

Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Par ailleurs, les candidats fournissent une attestation sur l'honneur selon laquelle ils sont en mesure de proposer: — au moins deux gammes par type de...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“SNCF, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Voyageurs, SNCF Gares & Connexions et FRET...”

SNCF, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Voyageurs, SNCF Gares & Connexions et FRET SNCF.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (Cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
L'entité d'achat se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
Le candidat s'engage à mettre en place un réseau de distribution sur tout le territoire français.

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé pré-contractuel (CPC, articles 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2021/S 119-316179 (2021-06-18)

Avis d'attribution de marché (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers Tertiaires Projet et prestations associées 2020DOS0724880
Brève description:
“Le marché porte sur: — la fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau et assises, — la fourniture, livraison, installation de mobiliers...”
Description
Description du marché:
“Le marché porte sur fourniture, installation, livraison et prise en charge SAV: - des postes de travail, de différentes typologies, dimensions et...”

Description du marché

Le marché porte sur fourniture, installation, livraison et prise en charge SAV:
- des postes de travail, de différentes typologies, dimensions et hauteurs,
- des accessoires au poste de travail: écran de séparation, bras support écran, prise CFP de confort, porte manteaux...
- des rangements au poste de travail: caissons fixes ou mobiliers, armoires de différentes hauteurs et largeurs
- des tables de réunion et formation,
- des tables pour réfectoire, tisanerie et accueil,
- des fauteuils de travail,
- des fauteuils 3x8,
- des sièges visiteurs salle de réunion de différentes typologies,
- des sièges hauts,
- des sièges de réfectoire et tisanerie,
- des assises détente et réfectoires extérieurs,
- des assises d'attente et d'accueil.
Le soumissionnaire proposera 2 gammes.
Mais aussi sur la fourniture, installation, livraison et prise en charge SAV de mobiliers destinés à répondre à de nouveaux usages de travail:
- Travailler autrement: flex office, projet, solo, s'isoler pour téléphoner, sur un autre site, ...
- Se réunir autrement: design thinking, se former de façon dynamique, se réunir rapidement, échanger en confidentialité, faire un point, travailler en extérieur...
- se détendre: échanger autour d'un café, consulter des revues, se reposer, se détendre en extérieur
- accueillir: à l'entrée, un grand collectif, à déjeuner, se restaurer...
- produits optionnels: luminaires, panneaux punaisables / magnétiques, tapis
Une prestation de conseil en aménagement est également souhaitée.

Informations sur les options
Description des options: Les contrats prévoient une durée optionnelle de 2x12 mois

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-316179

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Titre: Mobiliers Tertiaires Projet
Date de conclusion du contrat: 2022-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eol
Commune postale: Saint-denis
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Eurosit
Commune postale: Nevers

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Haworth
Commune postale: Les landes de roussay

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sedus
Commune postale: Paris

4️⃣
Numéro de contrat: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Steelcase
Commune postale: Schiltigheim
Nom: Proam
Commune postale: Entzheim

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché...”
Source: OJS 2022/S 065-172542 (2022-03-28)

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