L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La prestation concerne la conception d'une animation itinérante dans un véhicule aménagé afin de délivrer aux publics les plus «éloignés» en zone rurale ou dans les quartiers politique de la ville des services autour de l'information sur les métiers et la formation. Pour se faire, deux véhicules aux couleurs de la Région Occitanie et du Bus Orientation Avenir sillonneront le territoire régional.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place du dispositif «Bus Orientation Avenir» de la Région Occitanie
2021-Fcs-0436”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La prestation concerne la conception...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La prestation concerne la conception d'une animation itinérante dans un véhicule aménagé afin de délivrer aux publics les plus «éloignés» en zone rurale ou dans les quartiers politique de la ville des services autour de l'information sur les métiers et la formation. Pour se faire, deux véhicules aux couleurs de la Région Occitanie et du Bus Orientation Avenir sillonneront le territoire régional.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et exploitation de deux véhicules aménagés et équipés pour la mise en œuvre du projet avec chauffeurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Mise à disposition et exploitation de deux véhicules aménagés et équipés pour la mise en œuvre du projet avec chauffeurs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Minimum HT toutes périodes confondues: 140 000 EUR/maximum HT toutes périodes confondues: 2 800 000 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'Aveyron et de la Lozère” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Description du marché:
“Animation du «Bus Orientation Avenir» pour les départements de l'Aveyron et de la Lozère.”
Informations complémentaires:
“Minimum HT toutes périodes confondues: 30 000 EUR/maximum HT toutes périodes confondues: 450 000 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Lot et du Tarn-et-Garonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Animation du «Bus Orientation Avenir» pour les départements du Lot et du Tarn-et-Garonne.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Animation du «Bus Orientation Avenir» pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'Ariège et du Comminges” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Animation du «Bus Orientation Avenir» pour les départements de l'Ariège et du Comminges.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Tarn et de la Haute Garonne (hors Comminges)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Animation du «Bus Orientation Avenir» pour les départements du Tarn et de la Haute Garonne (hors Comminges).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'Aude et des Pyrénées Orientales” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Animation du «Bus Orientation Avenir» pour les départements de l'Aude et des Pyrénées Orientales.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Gard et de l'Hérault” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Animation du «Bus Orientation Avenir» pour les départements du Gard et de l'Hérault.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique conformément à l'article L. 2141-3 -3º du code de la commande publique;
— si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 143-380770 (2021-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region occitanie
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place du dispositif "Bus Orientation Avenir" de la Région Occitanie
2021-Fcs-0436”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La prestation concerne la conception d'une...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La prestation concerne la conception d'une animation itinérante dans un véhicule aménagé afin de délivrer aux publics les plus " éloignés " en zone rurale ou dans les quartiers politique de la ville des services autour de l'information sur les métiers et la formation. Pour se faire, deux véhicules aux couleurs de la Région Occitanie et du Bus Orientation Avenir sillonneront le territoire régional
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition et exploitation de deux véhicules aménagés et équipés pour la mise en oeuvre du projet avec chauffeurs” Description
Description du marché:
“mise à disposition et exploitation de deux véhicules aménagés et équipés pour la mise en oeuvre du projet avec chauffeurs” Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“minimum Ht toutes périodes confondues : 140 000 euro(s) / Maximum Ht toutes périodes confondues : 2 800 000 euro(s)” Champ d'application du marché
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'aveyron et de la Lozère” Description
Description du marché:
“animation du "Bus Orientation Avenir" pour les départements de l'aveyron et de la Lozère”
Informations complémentaires:
“minimum Ht toutes périodes confondues : 30 000 euro(s) / Maximum Ht toutes périodes confondues : 450 000 euro(s)” Champ d'application du marché
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Lot et du Tarn et Garonne” Description
Description du marché:
“animation du "Bus Orientation Avenir" pour les départements du Lot et du Tarn et Garonne” Champ d'application du marché
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées” Description
Description du marché:
“animation du "Bus Orientation Avenir" pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées” Champ d'application du marché
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'ariège et du Comminges” Description
Description du marché:
“animation du "Bus Orientation Avenir" pour les départements de l'ariège et du Comminges” Champ d'application du marché
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Tarn et de la Haute Garonne (hors Comminges)” Description
Description du marché:
“animation du "Bus Orientation Avenir" pour les départements du Tarn et de la Haute Garonne (hors Comminges)” Champ d'application du marché
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'aude et des Pyrénées Orientales” Description
Description du marché:
“animation du "Bus Orientation Avenir" pour les départements de l?aude et des Pyrénées Orientales” Champ d'application du marché
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Gard et de l'hérault” Description
Description du marché:
“animation du "Bus Orientation Avenir" pour les départements du Gard et de l'hérault”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 143-380770
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021_1200
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mise à disposition et exploitation de deux véhicules aménagés et équipés pour la mise en oeuvre du projet avec chauffeurs”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ca C Fait.Com
Adresse postale: 377 rue de la Manade
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021_1201
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'aveyron et de la Lozère” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021_1202
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Lot et du Tarn et Garonne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021_1203
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021_1204
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'ariège et du Comminges” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021_1205
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Tarn et de la Haute Garonne (hors Comminges)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021_1206
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements de l'aude et des Pyrénées Orientales” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021_1207
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“animation du Bus Orientation Avenir pour les départements du Gard et de l'hérault” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 238-627920 (2021-12-03)