Mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants de la Cité Plantagenêt au Mans. La Cité Plantagenêt est le cœur historique du Mans avec 20 ha de ruelles pavées, habitée de maisons en pan de bois et d'hôtels Renaissance. Le Mans, grâce à la richesse de son patrimoine est candidate au patrimoine mondial de l'humanité (classement Unesco). La Cité Plantagenêt, située sur un plateau bordant la Sarthe, est délimitée par des remparts. À l'intérieur de cette enceinte, la quasi-totalité des rues sont pavées, parfois très étroites et souvent très pentues. La gestion des déchets dans la Cité Plantagenêt est complexe et les habitants ne bénéficient à l'heure actuelle que d'une collecte en porte-à-porte des ordures ménagères. Cette configuration conduit à l'absence totale de collecte sélective. Le délai d'exécution des bons de commande est fixé au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle «Marchés et achats publics», CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place d'un service de collecte hippomobile des emballages ménagers et papiers dans la Cité Plantagenêt au Mans
2021_0070_fcs_ip”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“Mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants...”
Brève description
Mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants de la Cité Plantagenêt au Mans. La Cité Plantagenêt est le cœur historique du Mans avec 20 ha de ruelles pavées, habitée de maisons en pan de bois et d'hôtels Renaissance. Le Mans, grâce à la richesse de son patrimoine est candidate au patrimoine mondial de l'humanité (classement Unesco). La Cité Plantagenêt, située sur un plateau bordant la Sarthe, est délimitée par des remparts. À l'intérieur de cette enceinte, la quasi-totalité des rues sont pavées, parfois très étroites et souvent très pentues. La gestion des déchets dans la Cité Plantagenêt est complexe et les habitants ne bénéficient à l'heure actuelle que d'une collecte en porte-à-porte des ordures ménagères. Cette configuration conduit à l'absence totale de collecte sélective. Le délai d'exécution des bons de commande est fixé au CCTP.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants...”
Description du marché
Mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants de la Cité Plantagenêt au Mans. La Cité Plantagenêt est le cœur historique du Mans avec vingt hectares de ruelles pavées, habitée de maisons en pan de bois et d'hôtels Renaissance. Le Mans, grâce à la richesse de son patrimoine est candidate au patrimoine mondial de l'humanité (classement Unesco). La Cité Plantagenêt, située sur un plateau bordant la Sarthe, est délimitée par des remparts. À l'intérieur de cette enceinte, la quasi-totalité des rues sont pavées, parfois très étroites et souvent très pentues. La gestion des déchets dans la Cité Plantagenêt est complexe et les habitants ne bénéficient à l'heure actuelle que d'une collecte en porte-à-porte des ordures ménagères. Cette configuration conduit à l'absence totale de collecte sélective. Le délai d'exécution des bons de commande est fixé au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est d'un an et 36 mois. Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 70 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— label «Énergie animale transport» ou certificat labellisation en cours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-02
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif 1 trimestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: I. Prevost, +33 243474378.
Renseignements techniques: L. Taupin, +33 243474758.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 136-361480 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2021-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place d'un service de collecte hippomobile des emballages ménagers et papiers dans la Cité Plantagenêt au Mans
2021_0070_fcs_ip”
Brève description:
“mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants...”
Brève description
mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants de la Cité Plantagenêt au Mans.La Cité Plantagenêt est le coeur historique du Mans avec vingt hectares de ruelles pavées, habitée de maisons en pan-de-bois et d'hôtels Renaissance. Le Mans, grâce à la richesse de son patrimoine est candidate au Patrimoine mondial de l'humanité (classement Unesco).La Cité Plantagenêt, située sur un plateau bordant la Sarthe, est délimitée par des remparts. A l'intérieur de cette enceinte, la quasi-totalité des rues sont pavées, parfois très étroites et souvent très pentues.La gestion des déchets dans la Cité Plantagenêt est complexe et les habitants ne bénéficient à l'heure actuelle que d'une collecte en porte-à-porte des Ordures Ménagères. Cette configuration conduit à l'absence total
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 62 400 💰
Description
Description du marché:
“mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants...”
Description du marché
mise en place d'un service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers excepté les emballages en verre pour tous les habitants de la Cité Plantagenêt au Mans.La Cité Plantagenêt est le coeur historique du Mans avec vingt hectares de ruelles pavées, habitée de maisons en pan-de-bois et d'hôtels Renaissance. Le Mans, grâce à la richesse de son patrimoine est candidate au Patrimoine mondial de l'humanité (classement Unesco).La Cité Plantagenêt, située sur un plateau bordant la Sarthe, est délimitée par des remparts. A l'intérieur de cette enceinte, la quasi-totalité des rues sont pavées, parfois très étroites et souvent très pentues.La gestion des déchets dans la Cité Plantagenêt est complexe et les habitants ne bénéficient à l'heure actuelle que d'une collecte en porte-à-porte des Ordures Ménagères. Cette configuration conduit à l'absence total
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-361480
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: christine sallé
Adresse postale: la coudre
Commune postale: Prévelles
Code postal: 72110
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 400 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le valeur ci-dessus constitue une valeur d'attribution mais n'est pas contractuelle s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de...”
le valeur ci-dessus constitue une valeur d'attribution mais n'est pas contractuelle s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.). Et maximum annuel de 70 000 euro(s) (H.T.). D'un an reconductible 3 fois.Parution au Joue : 16/07/21 2021/s136-361480critères de sélection :Prix : 60%moyens mis en oeuvre : 30% décomposé comme suit :- qualification, expérience du cocher :30 points- cheptel, âge et activités: 20 points- harnachement : 10 points- voiture Hippomobile : 30 points- qualification, expérience de la personne référence du contrôle qualité et du suivi d'exploitation : 10 pointsmoyens pour le bien être animal : 10 % décomposé comme suit :- chevaux - bien-être équin, guide des bonnes pratiques : 30 points- harnachement : 10 points- gestion des équidés : 60 pointsle marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Source: OJS 2021/S 245-646958 (2021-12-13)