Matériel roulant — tramway ligne 5 — OT 8M311

TAM — Transports Agglo Montpellier

Fourniture de rames de tramway pour:
— la 5 ligne de tramway de la Métropole de Montpellier;
— le remplacement des rames de tramway de la 1 ligne de tramway de la Métropole de Montpellier;
— l'augmentation de l'offre de transport de personnes suite à la mise en place de la gratuité des transports.
Le marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles:
— tranche ferme: fourniture de 60 rames;
— tranche optionnelle 1: fourniture de 17 rames strictement identiques aux rames de la tranche ferme;
— tranche optionnelle 2: fourniture d'une prestation de démantèlement d'un maximum de 29 rames Citadis 401;
— tranche optionnelle 3: fourniture d'une prestation de vente en occasion d'un maximum de 29 rames Citadis 401.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CAF France
• CAF SA

Qui ?

• TAM — Transports Agglo Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-05	Avis de marché
2022-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures de tramway
Numéro de référence: 8m311
Brève description:

Fourniture de rames de tramway pour: — la 5 — le remplacement des rames de tramway de la 1 — l'augmentation de l'offre de transport de personnes suite à la mise en place de la gratuité des transports. Le marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles: — tranche ferme: fourniture de 60 rames; — tranche optionnelle 1: fourniture de 17 rames strictement identiques aux rames de la tranche ferme; — tranche optionnelle 2: fourniture d'une prestation de démantèlement d'un maximum de 29 rames Citadis 401; — tranche optionnelle 3: fourniture d'une prestation de vente en occasion d'un maximum de 29 rames Citadis 401.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: TAM — Transports Agglo Montpellier
Adresse postale: Mandataire de Montpellier Métropole, 125 rue Léon Trotski — CS 60014
Code postal: 34075
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.tam-voyages.com 🌏
Courrier électronique: marches@tam-way.com 📧
Téléphone: +33 467076356 📞
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL pour la participation: http://www.tam-voyages.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-070285
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.tam-voyages.com Attention: conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (DCE) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une demande de candidature uniquement: fournir les documents listés à la rubrique «Conditions de participation» (pas de remise d'offre à ce stade) procédure avec négociation — articles R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique le candidat peut également transmettre le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Il complétera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique «Conditions de participation». Le DUME est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — En vertu du principe «Dites-le-nous une fois», les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique «Conditions de participation» s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de douze mois. Nombre de candidats envisagés: nous ne restreindrons pas le nombre de candidats admis à remettre une offre. Le nombre d'opérateurs figurant dans la rubrique «Conditions de participation» du présent avis est une contrainte imposée par les journaux officiels. Veuillez ne pas en tenir compte. Analyse des candidatures: analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe «Conditions de participation». Conditions de remise des candidatures: dépôt sur notre plate-forme de dématérialisation: www.tam-voyages.com — Rubrique «Appels d'offres» avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plate-forme.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de rames de tramway pour:

— la 5

— le remplacement des rames de tramway de la 1

— l'augmentation de l'offre de transport de personnes suite à la mise en place de la gratuité des transports.

Le marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles:

— tranche ferme: fourniture de 60 rames;

— tranche optionnelle 1: fourniture de 17 rames strictement identiques aux rames de la tranche ferme;

— tranche optionnelle 2: fourniture d'une prestation de démantèlement d'un maximum de 29 rames Citadis 401;

— tranche optionnelle 3: fourniture d'une prestation de vente en occasion d'un maximum de 29 rames Citadis 401.

Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:

Trois prestations supplémentaires éventuelles sont prévues:

— PSE 1: fourniture d'un système de comptage passagers;

— PSE 2: fourniture d'un système de pilotage automatique au dépôt;

— PSE 3: fourniture d'un système d'analyse automatique du profil de voie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique visant les interdictions de soumissionner et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des fournitures similaires au marché portant sur les trois derniers exercices disponibles (preuve par équivalence pour les entreprises de création récente; ex: attestation bancaire de bon fonctionnement des comptes).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % ou garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique et au CCAP. Le versement de l'avance de 10 % est soumis à constitution d'une garantie à première demande (garantissant 100 % du montant de l'avance) dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix global et forfaitaire paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la consultation. Marché financé par Montpellier Méditerranée Métropole (budget général, recours à l'emprunt et aux subventions) et payé par TAM, mandataire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Conditions d'exécution du contrat:

Le marché intègre une clause «Emploi insertion» obligatoire à hauteur de 9 000 heures minimum.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 31487181500093
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Attention: conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (DCE) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une demande de candidature uniquement: fournir les documents listés à la rubrique «Conditions de participation» (pas de remise d'offre à ce stade) procédure avec négociation — articles R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique le candidat peut également transmettre le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Il complétera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique «Conditions de participation». Le DUME est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — En vertu du principe «Dites-le-nous une fois», les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique «Conditions de participation» s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de douze mois. Nombre de candidats envisagés: nous ne restreindrons pas le nombre de candidats admis à remettre une offre. Le nombre d'opérateurs figurant dans la rubrique «Conditions de participation» du présent avis est une contrainte imposée par les journaux officiels. Veuillez ne pas en tenir compte. Analyse des candidatures: analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe «Conditions de participation». Conditions de remise des candidatures: dépôt sur notre plate-forme de dématérialisation: www.tam-voyages.com — Rubrique «Appels d'offres» avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plate-forme.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 028-070285 (2021-02-05)

Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de rames de tramway pour :- la 5ème ligne de tramway de la Métropole de Montpellier- le remplacement des rames de tramway de la 1ère ligne de tramway de la Métropole de Montpellier- l'augmentation de l'offre de transport de personnes suite à la mise en place de la gratuité des transportsle marché est décomposé en 1 tranche ferme et 3 tranches optionnellestranche Ferme : fourniture de 60 ramestranche Optionnelle 1 : fourniture de 17 rames strictement identiques aux rames de la tranche fermetranche Optionnelle 2 : fourniture d'une prestation de démantèlement d'un maximum de 29 rames Citadis 401tranche Optionnelle 3 : fourniture d'une prestation de vente en occasion d'un maximum de 29 rames Citadis 401

Valeur totale du marché: 223583807.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-430611
Se réfère à l'avis: 2021/S 028-070285
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant du DPGF du candidat retenu décomposé comme suit: TF de 177 796 963,00 euroHt, To1 de 45 373 965,33 euroHt, Pse3 de 412 879,00 euroHt. Les TO 2 et 3 s'élèvent à To2 : 1euro HT et To3 : 90 000euroht.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

mise en place de la gratuité des transportsle marché est décomposé en 1 tranche ferme et 3 tranches optionnellestranche Ferme : fourniture de 60 ramestranche Optionnelle 1 : fourniture

de 17 rames strictement identiques aux rames de la tranche fermetranche Optionnelle 2 : fourniture d'une prestation de démantèlement d'un maximum de 29 rames Citadis 401tranche Optionnelle 3 : fourniture d'une prestation de vente en occasion d'un maximum de 29 rames Citadis 401

Fourniture de 17 rames strictement identiques aux rames de la tranche fermetranche Optionnelle 2 : fourniture d'une prestation de démantèlement d'un maximum de 29 rames Citadis 401tranche Optionnelle 3 : fourniture d'une prestation de vente en occasion d'un maximum de 29 rames Citadis 401

Description des options:

le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Elles consistent en une tranche ferme de Fourniture de 60 rames de Tramway, une tranche optionnelle no1 de Fourniture de 17 rames de tramway identiques à celles de la tranche ferme et une tranche optionnelle no2 de Fourniture d'une prestation de démantèlement d'un maximum de 29 rames Citadis 401 ainsi qu'une tranche optionnelle no3 de fourniture d'une prestation de vente en occasion d'un maximum de 29 rames Citadis 401 en rame complète ou en pièces valorisées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: caf sa
Commune postale: Beasain
Code postal: 20200
Pays: Espagne 🇪🇸
La Rioja 🏙️
Nom: caf france
Commune postale: Bagneres-de-Bigorres
Code postal: 65202
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 223583807.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant du DPGF du candidat retenu décomposé comme suit: TF de 177 796 963,00 euroHt, To1 de 45 373 965,33 euroHt, Pse3 de 412 879,00 euroHt.

Les TO 2 et 3 s'élèvent à To2 : 1euro HT et To3 : 90 000euroht.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;

-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;

-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Source: OJS 2022/S 150-430611 (2022-08-02)

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