Les travaux sont décomposés en onze lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 2 comporte une variante obligatoire (option technique), définie par le pouvoir adjudicateur à l'article 2.7 du règlement de la consultation, à laquelle les candidats doivent impérativement répondre. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le maître d'ouvrage a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de la présente consultation une clause obligatoire d'accès à l'emploi définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières. Les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 10 et 11 sont concernés par cette clause.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de travaux pour la construction des logements de fonction du collège Voltaire à Remoulins
SPL30-024 Tx logements”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Les travaux sont décomposés en onze lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 2 comporte une variante obligatoire (option...”
Brève description
Les travaux sont décomposés en onze lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 2 comporte une variante obligatoire (option technique), définie par le pouvoir adjudicateur à l'article 2.7 du règlement de la consultation, à laquelle les candidats doivent impérativement répondre. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le maître d'ouvrage a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de la présente consultation une clause obligatoire d'accès à l'emploi définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières. Les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 10 et 11 sont concernés par cette clause.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1004944.60 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Gros œuvre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 229341.20 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 01 est de: 176 heures.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Description du marché: Charpente & ossature bois — bardage bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 388060.20 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 02 est de: 233 heures. Le lot 2 comporte une variante obligatoire: plus-value pour remplacement du coton recyclé des MOB par des panneaux en paille de riz.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 197 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures — occultations.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52423.80 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 04 est de: 37 heures.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35776.40 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 05 est de: 35 heures.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre📦
Description du marché: Cloisons — doublages — faux plafonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51803.40 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 06 est de: 46 heures.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes📦
Description du marché: Menuiseries intérieures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50355.80 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 07 est de: 37 heures.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Revêtements de sols durs — revêtements muraux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30296.20 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture — nettoyage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23678.60 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché: Chauffage — rafraîchissement — plomberie — ventilation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 346 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 10 est de: 56 heures.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité courants forts — courants faibles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 666 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à...”
Informations complémentaires
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion pour le lot 11 est de: 35 heures.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le cas échéant la copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— déclaration indiquant l'outillage, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— attestations détaillées d'assurances responsabilités civiles professionnelles;
— liste des travaux d'ampleur similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen. Au titre de l'article R. 2142-2 du CCP, les niveaux de capacité professionnelle demandés pour chaque lot sont indiqués à l'article 3.2.1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les suivants: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes et en adéquation avec l'objet et l'ampleur du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle ainsi que des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
La présente consultation comporte des conditions d'exécution en matière d'insertion professionnelle ainsi que des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans les pièces écrites du marché (CCTP généralités, note environnementale…).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-01
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-02
09:00 📅
“Le maître d'ouvrage est le département du Gard. La SPL 30 intervient en qualité de mandataire du maître d'ouvrage. La présente consultation est passée selon...”
Le maître d'ouvrage est le département du Gard. La SPL 30 intervient en qualité de mandataire du maître d'ouvrage. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles L. 2324-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation porte sur les marchés de travaux pour la construction des logements de fonction du collège Voltaire à Remoulins. Le marché de travaux pour la construction du nouveau collège et la déconstruction du collège Voltaire à Remoulins a fait l'objet d'une précédente consultation. Les travaux sont en cours à proximité immédiate du terrain d'implantation des logements à construire. Le maître d'ouvrage s'est fixé des objectifs environnementaux ambitieux en engageant la construction d'un bâtiment BEPOS, s'inscrivant dans une démarche BDO Or et répondant à l'appel à projet «Nowatt» lancé par la région Occitanie. Cet objectif environnemental fort se traduit aux pièces techniques du marché en diverses préconisations et contraintes (mise en œuvre d'éco-matériaux, traçabilité de ces éco-matériaux, étanchéité à l'air, mise en place d'une charte chantier à faible nuisance…) qu'il est impératif de respecter, d'une part, pour livrer aux utilisateurs un bâtiment économe et conforme aux attentes du MO et, d'autre part, pour obtenir l'ensemble des financements octroyés par les partenaires institutionnels dans le cadre de ce projet. Durée du marché: le délai d'exécution global des travaux proprement dit est de onze mois (y compris un mois de période de préparation) à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble, conformément au planning prévisionnel d'exécution. Forme juridique de l'attributaire: les marchés seront conclus par lots séparés soit avec un opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 087-223993 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl 30
Adresse postale: 442 rue Georges Besse - cS 43030
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marchés de travaux pour la construction des logements de fonction du collège Voltaire à Remoulins
SPL30-023 Attrib Tvx logts”
Brève description:
“les travaux sont décomposés en 11 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 2 comporte une variante obligatoire (option technique),...”
Brève description
les travaux sont décomposés en 11 lots qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Le lot 2 comporte une variante obligatoire (option technique), définie par le pouvoir adjudicateur à l'article 2.7 du règlement de la consultation, à laquelle les candidats doivent impérativement répondre. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le Maître d'ouvrage a décidé de faire application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de la présente consultation une clause obligatoire d'accès à l'emploi définis dans l'acte d'engagement et le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 10 et 11 sont concernés par cette clause
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 549339.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: gros oeuvre
Informations sur les options
Description des options:
“les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”
Description des options
les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché
Afficher plus Description
Description du marché: charpente & ossature bois - bardage bois
Description du marché: étanchéité
Description du marché: menuiseries extérieures - oCCULTATIONS
Description du marché: métallerie - sERRURERIE
Description du marché: cloisons - dOUBLAGES - faux plafonds
Description du marché: menuiseries intérieures
Description du marché: revêtements de sols durs - revetements muraux
Description du marché: peinture - nETTOYAGE
Description du marché: chauffage - rAFRAICHISSEMENT - pLOMBERIE - vENTILATION
Description du marché: electricite courants forts - courants faibles
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-223993
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: charpente & Ossature bois - bardage bois
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: environnement bois
Adresse postale: 9-10 rue de la garrigue - zA du BOSC
Commune postale: Mudaison
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337447.95 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl acei
Adresse postale: 916 chemin de la legue nord
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Brethmas
Code postal: 30560
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12515.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: cloisons - doublages - faux-Plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl solelec
Adresse postale: 2, Av du compagnonnage BP 614
Commune postale: Avignon Cedex 3
Code postal: 84031
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40242.67 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: revêtements de sols durs - revêtements muraux
Nom et adresse du contractant
Nom: peintures paperon
Adresse postale: 48 chemin de l'homme mort
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28496.08 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: peinture - nettoyage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16794.22 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: chauffage - rafraichissement - plomberie - ventilation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: savener installation
Adresse postale: 35 avenue geoffroy perret
Commune postale: Remoulins
Code postal: 30210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 593 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: électricité - courants forts et faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl crea solair
Adresse postale: 850 rue Etienne Lenoir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 250 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: gros Oeuvre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: métallerie - serrurerie
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: menuiseries intérieures
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue feuchères - cS 88010
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue feuchères - cS 88010
Source: OJS 2022/S 007-013268 (2022-01-06)