Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés d'entretien des espaces extérieurs et du mobilier urbain dans les immeubles collectifs de Chartres Métropole Habitat
2021/Espaces Verts/Bo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et renouvellement des espaces verts, des plantations et du fleurissement, ramassage et évacuation des feuilles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine de Chartres Métropole Habitat, essentiellement sur l'agglomération de Chartres 28000 Chartres.”
Description du marché:
“Entretien et renouvellement des espaces verts, des plantations et du fleurissement, ramassage et évacuation des feuilles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée d'un an et pourra être reconduit annuellement, sans dépasser quatre reconductions.
Durée globale maximale des marchés cinq ans.”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée d'un an et pourra être reconduit annuellement, sans dépasser quatre reconductions.
Durée globale maximale des marchés cinq ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Proposition d'un PSE (Prestation supplémentaire éventuelle) pour les lots 2 et 4 (voir au dossier).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien des voiries, allées et zones de stationnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage et entretien des voiries, allées et zones de stationnement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations d'élagage.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance du mobilier urbain et des aires de jeux d'enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Entretien et maintenance du mobilier urbain et des aires de jeux d'enfants.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et prestations d'élagage des sites de Chartres Métropole Habitat hors commune de Chartres” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et prestations d'élagage des sites de Chartres Métropole Habitat hors commune de Chartres.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-26
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021/ESPACES VERTS. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: les visites obligatoires sont possibles directement sur le terrain après avoir contacté M. Tonnellier, responsable du pôle proximité, dont les coordonnées figurent ci-après: tél. +33 237256543 ou +33 633564067, courriel: b.tonnellier@chartres-habitat.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2021/S 038-095209 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 rue des Bas-Bourgs, CS 20137
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marches d'entretien des espaces extérieurs et du mobilier urbain dans les immeubles collectifs de Chartres Métropole Habitat
2021/Espaces Verts/Bo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 307 738 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“— Variante n 1, lot 1: diminution du nombre de tontes,
— Variante n 1, lot 2: diminution du nombre de passage sur les aires de stationnement,
— Variante n...”
Description des options
— Variante n 1, lot 1: diminution du nombre de tontes,
— Variante n 1, lot 2: diminution du nombre de passage sur les aires de stationnement,
— Variante n 1, lot 5: diminution du nombre de tontes.
Afficher plus
Description des options:
“— Variante n 1, lot 1: diminution du nombre de tontes,
— Variante n 1, lot 2: diminution du nombre de passage sur les aires de stationnement,
— Variante n...”
Description des options
— Variante n 1, lot 1: diminution du nombre de tontes,
— Variante n 1, lot 2: diminution du nombre de passage sur les aires de stationnement,
— Variante n 1, lot 5: diminution du nombre de tontes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-095209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et renouvellement des espaces verts, des plantations et du fleurissement, ramassage et évacuation des feuilles”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Ville de Chartres (mandataire)/Chartres Métropole
Adresse postale: Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190451.8 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10298.71 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage et entretien des voiries, allées et zones de stationnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60535.86 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 6279.58 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations d'élagage
Nom et adresse du contractant
Nom: Anervedel
Adresse postale: 1 rue Louis-Blériot — Maison des Associations
Commune postale: Champhol
Code postal: 28300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 431 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien et maintenance du mobilier urbain et des aires de jeux d'enfants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 628 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien des espaces verts et prestations d'élagage des sites de Chartres Métropole Habitat hors commune de Chartres” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 692 💰
Source: OJS 2021/S 092-239131 (2021-05-07)