Marché réservé de prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération et zones d'activités économiques sur le territoire de PMMCU
Perpignan Méditerranée Communauté
Cet accord cadre à bons de commande est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures d'insertion ou à des structures équivalentes conformément aux articles L. 2113-12 et L. 2113-13 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-22 | Avis de marché |
| 2021-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021011/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée Communauté
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.org 🌏
Courrier électronique: accueil.pmca@perpignan-mediterranee.org 📧
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099250
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes du pôle de proximité Salanque
Numéro du lot: 1
Brève description: Pôle de proximité Salanque.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes de proximité du pôle Grand Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Pôle Grand Ouest.
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de PMMCU — secteur Nord
Numéro du lot: 3
Brève description: Zones d'activités économiques du territoire de PMM Communes — secteur Nord.
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de PMMCU — secteur Sud
Numéro du lot: 4
Brève description: Zones d'activités économiques du territoire de PMMCU — secteur Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans le règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Pmm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002718300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 040-099250 (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021011/Jo
Brève description:
Cet accord cadre à bons de commande est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures d'insertion ou à des structures équivalentes conformément aux articles L. 2113-12 et L. 2113-13 du code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée Communauté
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.org 🌏
Courrier électronique: accueil.pmca@perpignan-mediterranee.org 📧
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099250
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes du pôle de proximité Salanque
Numéro du lot: 1
Brève description: Pôle de proximité Salanque.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes de proximité du pôle Grand Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Pôle Grand Ouest.
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de PMMCU — secteur Nord
Numéro du lot: 3
Brève description: Zones d'activités économiques du territoire de PMM Communes — secteur Nord.
Intitulé du lot: Prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de PMMCU — secteur Sud
Numéro du lot: 4
Brève description: Zones d'activités économiques du territoire de PMMCU — secteur Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans le règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Cet accord-cadre à bons de commande est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures d'insertion ou à des structures équivalentes conformément aux articles L. 2113-12 et L. 2113-13 du CMP.
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En effet, l'article L. 2113-14 du CMP dispose qu'«un acheteur peut réserver un même marché ou un même lot d'un marché à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et à ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13.».
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Article L. 2113-12 du CMP: «Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.».
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Article L. 2113-13 du code de la commande publique: «Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.».
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Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Pmm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002718300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine (PMMCU): https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr/ (rubrique marchés publics) ou sur le site internet: http://www.marches-publics.info
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Une visite sur site est facultative (voir article 5.2 du RC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 040-099250 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 232 382 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: perpignan Méditerranée Communauté
Adresse postale: 11 Boulevard Saint Assiscle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 168-440335
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-099250
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes du Pôle de Proximité Salanque
Brève description: pôle de Proximité Salanque
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes de proximité du Pôle Grand Ouest
Brève description: pôle Grand Ouest
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de Pmmcu - secteur Nord
Brève description: zones d'activités économiques du territoire de Pmm Communes - secteur Nord
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de Pmmcu- secteur Sud
Brève description: zones d'activités économiques du territoire de Pmmcu - secteur Sud
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: la Roseraie Services
Adresse postale: 51 Square De Pradelles
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 29 941 EUR 💰
86 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 168-440335 (2021-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cet accord cadre à bons de commande est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures d'insertion ou à des structures équivalentes conformément aux articles L 2113-12 et L 2113-13 du Code de la Commande Publique
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: perpignan Méditerranée Communauté
Adresse postale: 11 Boulevard Saint Assiscle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 168-440335
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-099250
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes du Pôle de Proximité Salanque
Brève description: pôle de Proximité Salanque
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage des voiries et lieux publics en agglomération sur les communes de proximité du Pôle Grand Ouest
Brève description: pôle Grand Ouest
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de Pmmcu - secteur Nord
Brève description: zones d'activités économiques du territoire de Pmm Communes - secteur Nord
Intitulé du lot: prestations de désherbages, d'entretien et de nettoyage sur les zones d'activités économiques du territoire de Pmmcu- secteur Sud
Brève description: zones d'activités économiques du territoire de Pmmcu - secteur Sud
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: la Roseraie Services
Adresse postale: 51 Square De Pradelles
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 29 941 EUR 💰
86 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 168-440335 (2021-08-26)
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