Marché relatif à l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine

Commune d'Ivry-sur-Seine

La présente consultation a pour objet l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-16 Avis de marché
2022-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 2100025
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z 🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602683 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=793718&orgAcronyme=j4z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-309592
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches. Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément au code de la commande publique (ci-après le «Code»), il ne sera pas alloué d'avance. Conformément au code, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours calendaires à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 Conformément au code, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Ces frais sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal. Les factures seront obligatoirement transmises électroniquement. Le dépôt, la réception et la transmission des factures devra obligatoirement être effectuée via le portail https://www.chorus-portail-pro.finances.gouv.fr — Tout autre mode de transmission électronique sera refusé. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville. Les offres inappropriées seront éliminées. Est inappropriée une offre sans rapport avec le présent marché public parce qu'elle n'est manifestement pas en mesure, sans modification substantielle, de répondre au besoin et aux exigences formulées dans les documents de la consultation. Dans les procédures d'appel d'offres et les procédures adaptées sans négociation, les offres inacceptables sont éliminées. Est inacceptable une offre dont le prix excède les crédits budgétaires alloués au marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser les offres concernées. Est irrégulière une offre qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de la consultation, notamment parce qu'elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale. Cette régularisation pourra avoir lieu à tout moment, dès l'analyse des offres et jusqu'avant l'attribution du marché. Les modalités pour répondre à la consultation, transmettre les plis et les critères d'analyse des offres sont détaillés au règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs kubota
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimaux et maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
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— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimal: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC;
— montant maximal: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire (courrier avec accusé de réception) pour une période initiale d'un an, sauf si le montant maximal est atteint avant cette échéance. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an. Les modalités de reconduction sont précisées au règlement de consultation.
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Intitulé du lot: Pièces détachées pour camionnettes John Deere
Numéro du lot: 2
Brève description:
— montant minimal annuel: 1 000 EUR HT soit 1 200 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.
— montant minimal: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC;
— montant maximal: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor
Numéro du lot: 3
Brève description:
— montant minimal annuel: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.
— montant minimal: 16 000 EUR HT soit 19 200 EUR TTC;
— montant maximal: 80 000 EUR HT soit 96 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour souffleurs Echo, Stihl et Husquarna
Numéro du lot: 4
Brève description:
— montant maximal annuel: 8 000 EUR HT soit 9 600 EUR TTC.
— montant maximal: 32 000 EUR HT soit 38 400 EUR TTC.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl et Makita
Numéro du lot: 5
Brève description:
— montant minimal annuel: 2 000 EUR HT soit 2 400 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 6 000 EUR HT soit 7 200 EUR TTC.
— montant minimal: 8 000 EUR HT soit 9 6000 EUR TTC;
— montant maximal: 24 000 EUR HT soit 28 800 EUR TTC.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
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— sans montant minimal annuel;
— sans montant minimal;
Intitulé du lot: Pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda
Numéro du lot: 8
Brève description:
— montant maximal annuel: 3 000 EUR HT soit 3 600 EUR TTC.
— montant maximal: 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR TTC.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker
Numéro du lot: 9
Brève description: — montant maximal annuel: 3 000 EUR HT soit 3600 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre. Le candidat doit produire soit le DUME (Document unique de marché européen), soit un dossier candidature comprenant:
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1) le formulaire DC1, ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement avec une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
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2) le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).
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Situation économique et financière:
3) une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
5) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;
6) la présentation d'une liste des principales références pour des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amélioration des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion environnementale
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=793718&orgAcronyme=j4z 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Ivry-sur-Seine
Point de contact: Direction des services financiers — service «Marchés publics»
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avis d'appel public à la concurrence: 2025.
Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches. Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Conformément au code de la commande publique (ci-après le «Code»), il ne sera pas alloué d'avance.
Conformément au code, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours calendaires à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1
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Conformément au code, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Ces frais sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal. Les factures seront obligatoirement transmises électroniquement. Le dépôt, la réception et la transmission des factures devra obligatoirement être effectuée via le portail https://www.chorus-portail-pro.finances.gouv.fr — Tout autre mode de transmission électronique sera refusé. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville. Les offres inappropriées seront éliminées. Est inappropriée une offre sans rapport avec le présent marché public parce qu'elle n'est manifestement pas en mesure, sans modification substantielle, de répondre au besoin et aux exigences formulées dans les documents de la consultation. Dans les procédures d'appel d'offres et les procédures adaptées sans négociation, les offres inacceptables sont éliminées. Est inacceptable une offre dont le prix excède les crédits budgétaires alloués au marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser les offres concernées. Est irrégulière une offre qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de la consultation, notamment parce qu'elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale. Cette régularisation pourra avoir lieu à tout moment, dès l'analyse des offres et jusqu'avant l'attribution du marché. Les modalités pour répondre à la consultation, transmettre les plis et les critères d'analyse des offres sont détaillés au règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 118-309592 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'ivry-sur-seine
Valeur totale du marché: 316 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ivry sur seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-184444
Se réfère à l'avis: 2021/S 118-309592
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs kubota
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT soit 30 000 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 100 000 euro(s) HT soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)
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Intitulé du lot: pièces détachées pour camionnettes John Deere
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT soit 1 200 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 5 000 euro(s) HT soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 4 000 euro(s) HT soit 4 800 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)
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Intitulé du lot: pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT soit 4 800 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 16 000 euro(s) HT soit 19 200 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 80 000 euro(s) HT soit 96 000 euro(s) (T.T.C.)
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Intitulé du lot: pièces détachées pour souffleurs Echo , Stihl et Husquarna
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT soit 1 200 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) HT soit 9 600 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 4 000 euro(s) HT soit 4 800 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 32 000 euro(s) HT soit 38 400 euro(s) (T.T.C.)
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Intitulé du lot: pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl et Makita
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT soit 2 400 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT soit 7 200 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 8 000 euro(s) HT soit 9 6000 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 24 000 euro(s) HT soit 28 800 euro(s) (T.T.C.)
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Intitulé du lot: pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT soit 7 200 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - sans montant minimum - montant maximum : 24 000 euro(s) HT soit 28 800 euro(s) (T.T.C.)
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Intitulé du lot: pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl
pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 3 000 euro(s) HT soit 3 600 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - sans montant minimum - montant maximum : 12 000 euro(s) HT soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)
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Intitulé du lot: pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker
Brève description:
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 3 000 euro(s) HT soit 3600 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - sans montant minimum - montant maximum : 12 000 euro(s) HT soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: jardins loisirs 77
Adresse postale: 3 rue de la butte du moulin
Commune postale: Collegien
Code postal: 77090
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Jardins-loisirs.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 070-184444 (2022-04-05)
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