Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif à l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine
2100025”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'Ivry-sur-Seine.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs kubota
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimaux et maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimal: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC;
— montant maximal: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amélioration des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion environnementale
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire (courrier avec accusé de réception) pour une période initiale d'un an, sauf si le...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire (courrier avec accusé de réception) pour une période initiale d'un an, sauf si le montant maximal est atteint avant cette échéance. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an. Les modalités de reconduction sont précisées au règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour camionnettes John Deere
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimaux et maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— montant minimal annuel: 1 000 EUR HT soit 1 200 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimal: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC;
— montant maximal: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimaux et maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— montant minimal annuel: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimal: 16 000 EUR HT soit 19 200 EUR TTC;
— montant maximal: 80 000 EUR HT soit 96 000 EUR TTC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour souffleurs Echo, Stihl et Husquarna
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimaux et maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— montant minimal annuel: 1 000 EUR HT soit 1 200 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 8 000 EUR HT soit 9 600 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimal: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC;
— montant maximal: 32 000 EUR HT soit 38 400 EUR TTC.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl et Makita
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimaux et maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— montant minimal annuel: 2 000 EUR HT soit 2 400 EUR TTC;
— montant maximal annuel: 6 000 EUR HT soit 7 200 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— montant minimal: 8 000 EUR HT soit 9 6000 EUR TTC;
— montant maximal: 24 000 EUR HT soit 28 800 EUR TTC.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimal annuel;
— montant maximal annuel: 6 000 EUR HT soit 7 200 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— sans montant minimal;
— montant maximal: 24 000 EUR HT soit 28 800 EUR TTC.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimal annuel;
— montant maximal annuel: 3 000 EUR HT soit 3 600 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— sans montant minimal;
— montant maximal: 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR TTC.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximaux affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimal annuel;
— montant maximal annuel: 3 000 EUR HT soit 3600 EUR TTC.
Soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives:
— sans montant minimal;
— montant maximal: 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre. Le...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre. Le candidat doit produire soit le DUME (Document unique de marché européen), soit un dossier candidature comprenant:
1) le formulaire DC1, ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement avec une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
2) le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
5) une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
5) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;
6) la présentation d'une liste des principales références pour des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avis d'appel public à la concurrence: 2025.
Informations complémentaires
“Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches. Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs...”
Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches. Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément au code de la commande publique (ci-après le «Code»), il ne sera pas alloué d'avance.
Conformément au code, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours calendaires à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. La mise en œuvre de ce délai interviendra dans les conditions fixées par le code.
Conformément au code, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Ces frais sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal. Les factures seront obligatoirement transmises électroniquement. Le dépôt, la réception et la transmission des factures devra obligatoirement être effectuée via le portail https://www.chorus-portail-pro.finances.gouv.fr — Tout autre mode de transmission électronique sera refusé. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville. Les offres inappropriées seront éliminées. Est inappropriée une offre sans rapport avec le présent marché public parce qu'elle n'est manifestement pas en mesure, sans modification substantielle, de répondre au besoin et aux exigences formulées dans les documents de la consultation. Dans les procédures d'appel d'offres et les procédures adaptées sans négociation, les offres inacceptables sont éliminées. Est inacceptable une offre dont le prix excède les crédits budgétaires alloués au marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser les offres concernées. Est irrégulière une offre qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de la consultation, notamment parce qu'elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale. Cette régularisation pourra avoir lieu à tout moment, dès l'analyse des offres et jusqu'avant l'attribution du marché. Les modalités pour répondre à la consultation, transmettre les plis et les critères d'analyse des offres sont détaillés au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 118-309592 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-04-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d ivry sur seine
Personne de contact: Service Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché relatif à l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'ivry-sur-seine
2100025”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition de pièces détachées pour les engins agricoles de la ville d'ivry-sur-seine”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs kubota
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HT soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT soit 30 000 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 100 000 euro(s) HT soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)
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Titre: pièces détachées pour camionnettes John Deere
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT soit 1 200 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 5 000 euro(s) HT soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 4 000 euro(s) HT soit 4 800 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)
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Titre: pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT soit 4 800 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 16 000 euro(s) HT soit 19 200 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 80 000 euro(s) HT soit 96 000 euro(s) (T.T.C.)
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Titre: pièces détachées pour souffleurs Echo , Stihl et Husquarna
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux.les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :- montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT soit 1 200 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) HT soit 9 600 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 4 000 euro(s) HT soit 4 800 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 32 000 euro(s) HT soit 38 400 euro(s) (T.T.C.)
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Titre: pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl et Makita
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT soit 2 400 euro(s) (T.T.C.)- montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT soit 7 200 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - montant minimum : 8 000 euro(s) HT soit 9 6000 euro(s) (T.T.C.) - montant maximum : 24 000 euro(s) HT soit 28 800 euro(s) (T.T.C.)
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Titre: pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT soit 7 200 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - sans montant minimum - montant maximum : 24 000 euro(s) HT soit 28 800 euro(s) (T.T.C.)
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Titre: pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl
Titre: pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 3 000 euro(s) HT soit 3 600 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - sans montant minimum - montant maximum : 12 000 euro(s) HT soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker
Description
Description du marché:
“le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance,...”
Description du marché
le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants maximum affectés à la réalisation de la prestation sont : - sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 3 000 euro(s) HT soit 3600 euro(s) (T.T.C.)Soit pour 4 ans, en cas de reconductions successives : - sans montant minimum - montant maximum : 12 000 euro(s) HT soit 14 400 euro(s) (T.T.C.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 118-309592
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-22015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pièces détachées pour tondeuses et micros tracteurs kubota
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jardins loisirs 77
Adresse postale: 3 rue de la butte du moulin
Commune postale: Collegien
Code postal: 77090
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://Jardins-loisirs.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-22016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces détachées pour camionnettes John Deere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-22017
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces détachées pour tondeuses autotractées Honda et AS Motor
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-22018
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pièces détachées pour souffleurs Echo, Stihl et Husquarna
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-22019
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces détachées pour tailles haies thermiques et électriques Stihl et Makita
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-22020
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pièces détachées pour débroussailleuses Stihl et Makita
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-22021
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pièces détachées pour tronçonneuses thermiques Stihl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-22022
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pièces détachées pour motoculteurs et motobineuses Honda
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-22023
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pièces détachées pour découpeuses thermiques Stihl et Wacker
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 070-184444 (2022-04-05)