Marché industriel de mobiliers

Société du Grand Paris

Le présent avis concerne un marché industriel de mobiliers portant sur deux lots de fournitures:
— lot 1: fournitures de mobiliers de repos composés d'assises, de transition et d'assis-debout;
— lot 2: fournitures de réceptacles, de boîtiers d'extincteur et de caches de points de fixation et d'alimentation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société du Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Poubelles
• Béton › Produits en béton
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Services de conception technique › Services de conception technique pour processus et production industriels

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-06	Avis de marché
2022-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2020PN048
Brève description:

Le présent avis concerne un marché industriel de mobiliers portant sur deux lots de fournitures: — lot 1: fournitures de mobiliers de repos composés d'assises, de transition et d'assis-debout; — lot 2: fournitures de réceptacles, de boîtiers d'extincteur et de caches de points de fixation et d'alimentation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: Immeuble Moods — 2 mail de la Petite Espagne — CS 10011
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=630396&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date limite de soumission: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-010116
Se réfère à l'avis: 2020/S 067-160259
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Le marché est mono-attributaire et conclu à prix mixtes, pour partie à prix forfaitaires et pour partie à bons de commandes à prix unitaires. Les quantités minimales couvrent les gares mises en service entre 2024 et 2025, et les quantités maximales couvrent l'ensemble des gares du Grand Paris Express (GPE).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis concerne un marché industriel de mobiliers portant sur deux lots de fournitures:

— lot 1: fournitures de mobiliers de repos composés d'assises, de transition et d'assis-debout;

— lot 2: fournitures de réceptacles, de boîtiers d'extincteur et de caches de points de fixation et d'alimentation.

Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Marché industriel de fourniture de mobiliers de repos: assises, transition et assis-debout
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations objet du lot 1 sont les suivantes:

— la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de:

—— pièces moulées en mortier ultra performante teintée dans la masse;

—— pièces en bambou;

—— pièces de fonderie;

— la gestion, l'approvisionnement et la logistique.

Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:

La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique portant sur la livraison de fournitures complémentaires à ceux confiés au titulaire.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Marché industriel de fournitures de réceptacles, boîtiers d'extincteur et caches de points de fixation et d'alimentation
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations objet du lot 2 sont les suivantes:

—— pièces de tôlerie, de fonderie usinées;

—— la gestion, l'approvisionnement et la logistique;

—— la peinture sur pièces métalliques;

— l'impression de décors (pictogramme, texte, aplat coloré…).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple: Kbis, délégation…). Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'onglet «checklist» du cadre de réponse concernant l'habilitation à exercer l'activité professionnelle après avoir téléchargé le fichier (fichier excel — 2020pn048 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» «2020pn048». Dans tous les cas: le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. La suite du III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.

Situation économique et financière:

Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:

— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en euro (HT);

— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet du marché. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020pn048 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» «2020pn048». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. La suite du III.1.2) Capacité économique et financière est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 1: le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global moyen sur les trois dernières années, minimal pour le lot 1 de: 733 200 EUR HT.

Lot 2: le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global moyen sur les trois dernières années, minimal pour le lot 2 de: 456 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat (ou groupement candidat) devra fournir:

1) une liste consolidée de huit références maximum portant sur des prestations similaires à l'objet de chacun des lots, réalisées au cours des trois dernières années. Chaque référence indiquera:

— le montant, la date et le destinataire public ou privé et en cas de groupement, le nom du(des) cotraitant(s) associé(s) à chacune des références;

— les principales fonctions mises en œuvre dans le cadre de chacune des références (notamment bureau d'études, méthodes, production, qualité);

— le cas échéant, une description sommaire indiquant la typologie des prestations réalisées et des documents visuels permettant de les illustrer.

Dans le cas où le candidat fournit plus de références que le nombre demandé, seules les références les plus récentes seront prises en compte par la SGP. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (effectuée via le cadre de réponse transmis en annexe de l'AAPC). Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:

3) pour chacun des lots, l'indication des titres d'études et professionnels des responsables des prestations dans les domaines techniques indiqués au point 2) précisé à l'annexe AAPC;

4) pour chacun des lots, une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. Pour information, la SGP s'autorise à effectuer un contrôle par ses propres moyens ou celui d'un organisme officiel, portant sur les capacités de production du fournisseur ou sur la capacité technique du prestataire de services et, si nécessaire, sur les moyens d'étude et de recherche dont il dispose ainsi que sur les mesures qu'il prendra pour contrôler la qualité. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020pn048 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» «2020pn048». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. La suite du III.1.3) Capacité technique et professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

5 % de retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents du marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans «Chorus Pro» dès lors que la date de validation de la situation (correspondant à la date de constatation de la conformité du service fait) dans l'outil informatique de vérification de la conformité des prestations est antérieure à la date de dépôt dans «Chorus Pro». Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze (15) jours. Versement d'une avance/d'acompte(s) dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur candidature pour un même lot, en agissant en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

— en application des articles L. 2112-2, L. 2152-7 et R. 2152-7-2

— l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'accès des PME. La production des pièces en mortier moulé ultra haute performance (lot 1) devra être effectuée directement par le titulaire du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

— critère nº 1: pertinence des références sur un périmètre de prestations similaires jugée au travers des éléments demandés au 1) de la rubrique III.1.3) (60 %);

— critère nº 2: adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues jugée au travers des éléments demandés au 5) de la rubrique III.1.3) (40 %).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Contact
Point de contact: Fabiola Tougnon
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC). Modalités de retrait des documents: les documents disponibles sont:

— le présent avis;

— l'annexe de l'avis définissant le besoin de la SGP, ainsi que les modalités de la procédure de passation et incluant les informations permettant aux candidats de déterminer la nature et l'étendue du besoin et de décider de demander ou non à participer à la procédure (dont le support de présentation du marché à la CCI d'Île-de-France en date du 26.9.2019);

— le cadre de réponse pour chaque lot;

— le fichier de questions/réponses.

Tous les documents composant le Dossier de consultation des entreprises (DCE) seront adressés qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du choix des candidats admis à présenter une offre. Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «Questions/Réponses» du présent avis. Conditions de participation: au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre. Questions/Réponses: toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximal de dix jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr renseigner dans «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro 2020pn048. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer: [rubrique II.2.9)]. Nombre de candidats envisagé: six pour chaque lot. Critères objectifs de limitation du nombre de candidats pour chacun des lots:

— critère 1: pertinence des références sur un périmètre de prestations similaires, jugée au travers des éléments demandés au 1) de la rubrique III.1.3 (60 %).

— critère 2: adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues, jugée au travers des éléments demandés au 5) de la rubrique III.1.3 (40 %).

Les candidats sélectionnés pour chacun des lots recevront une invitation à remettre une offre. Information relative au recours la sous traitance: [complément à la rubrique III.2.2)]. Les candidats sont informés que, conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique, la SGP exige que les taches essentielles suivantes: la production des pièces en mortier moulé ultra haute performance soient effectuées directement par le titulaire du marché. Information sur l'accord-cadre: [complément à la rubrique IV.1.3)]. La présente consultation portant sur la mise en place d'un marché mixte, la 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 006-010116 (2021-01-06)

Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent avis concerne un marché industriel de mobiliers portant sur deux lots de fournitures : - lot 1 : fournitures de mobiliers de repos composés d'assises, de transition et d'assis-debout - lot 2 : fournitures de réceptacles, de boîtiers d'extincteur et de caches de points de fixation et d'alimentation

Valeur totale du marché: 3 313 905 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble Moods - 2 mail de la petite Espagne - cs10011
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-716765
Se réfère à l'avis: 2021/S 006-010116
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: marché industriel de fourniture de mobiliers de repos : assises, transition et assis-debout
Brève description:

les prestations objet du lot 1 sont les suivantes :- la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de :o Pièces moulées en mortier ultra performanteteintée dans la masse,o Pièces en bambou,o Pièces de fonderie- la gestion, l'approvisionnement et la logistique

Description des options:

la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique portant sur la livraison de fournitures complémentaires à ceux confiés au titulaire

Informations complémentaires:

le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi

Intitulé du lot: marché industriel de fournitures de réceptacles, boitiers d'extincteur et caches de points de fixation et d'alimentation
Brève description:

les prestations objet du lot 2 sont les suivantes :- la conception détaillée, l'industrialisation et la fabrication de : o Pièces de tôlerie, de fonderie usinées, - la gestion, l'approvisionnement et la logistique- la peinture sur pièces métalliques- l'Impression de décors (pictogramme, texte, aplat coloré...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom: synthese
Numéro d'enregistrement national: 40277882300029
Adresse postale: rd 1006 - zA St Vincent
Commune postale: Challes-les-Eaux Cedex
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479727862 📞
Courrier électronique: contact@synthese-design.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://synthese-design.com/ 🌏
Nom: sarl mobilum
Numéro d'enregistrement national: 80311624300012
Adresse postale: 6 rue des Pampres, ZA des Coteaux de Granlieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Téléphone: +33 251729022 📞
Courrier électronique: contact@mobilum-france.com 📧
Adresse Internet: https://www.mobilum-france.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 313 905 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Nom: seri
Numéro d'enregistrement national: 82572049300014
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Téléphone: +33 549219747 📞
Courrier électronique: marches@seri.fr 📧
Adresse Internet: http://www.seri.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 793 041 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Fabiola TOUGNON

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2022/S 248-716765 (2022-12-19)

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