admission des déchets verts sur un site privé (zone Ouest) et sur la plate-forme de de Grammont (zone Est), broyage, stockage, transport, approvisionnement des installations d'ametyst et des STEU de Fabrègues et Baillargues et traitement des déchets verts broyés résiduels sur des installations privées. -Gisement global de 24 500 à 27 400 T de déchets verts annuellement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché global de gestion intégrée des déchets verts de Montpellier Méditerranée Métropole
M1D0011VD”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“admission des déchets verts sur un site privé (zone Ouest) et sur la plate-forme de de Grammont (zone Est), broyage, stockage, transport, approvisionnement...”
Brève description
admission des déchets verts sur un site privé (zone Ouest) et sur la plate-forme de de Grammont (zone Est), broyage, stockage, transport, approvisionnement des installations d'ametyst et des STEU de Fabrègues et Baillargues et traitement des déchets verts broyés résiduels sur des installations privées. -Gisement global de 24 500 à 27 400 T de déchets verts annuellement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“admission, broyage des déchets végétaux issus des points propreté de la zone Ouest et chargement des camions en déchets verts broyés - zone ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: les estimations sont annoncées toutes les années de reconduction confondues
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets verts broyés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Description des renouvellements: reconductible trois fois un an
Informations complémentaires: l'Estimation annoncée comprend toutes les années de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation de la plate-forme de réception/broyage de dechets verts de Grammont (zone Est)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un marché ordinaire à prix forfaitaires et unitaires.les prestations de d'exploitation du site de réception/broyage de Grammont (gardiennage,...”
Description du marché
il s'agit d'un marché ordinaire à prix forfaitaires et unitaires.les prestations de d'exploitation du site de réception/broyage de Grammont (gardiennage, entretien, fonctionnement général) seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire.
Les prestations complémentaire, définies au BPU et au CCTP seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Estimation annoncée concerne toutes les années de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché arrive à terme 2026, sinon, 2024, 2023 ou 2022
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : M1d0011vd Une visite sur site est obligatoire pour le lot 3 . L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les Personne à contacter : Sandrine BELIN : s.belin@montpellier3m.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 152-404816 (2021-08-04)
Informations complémentaires (2021-09-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“admission des déchets verts sur un site privé (zone Ouest) et sur la plate-forme de de Grammont (zone Est),
Broyage, stockage, transport, approvisionnement...”
Brève description
admission des déchets verts sur un site privé (zone Ouest) et sur la plate-forme de de Grammont (zone Est),
Broyage, stockage, transport, approvisionnement des installations d'ametyst et des STEU de Fabrègues et Baillargues et traitement
des déchets verts broyés résiduels sur des installations privées. -Gisement global de 24 500 à 27 400 T de déchets verts
annuellement
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 152-404816
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30 septembre 2021 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 octobre 2021 - 12:00”
Source: OJS 2021/S 189-492622 (2021-09-24)
Informations complémentaires (2021-10-04)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-10-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-09-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-18 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 196-511383 (2021-10-04)
Avis d'attribution de marché (2022-04-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“admission des déchets verts sur un site privé (zone Ouest) et sur la plate-forme de de Grammont (zone Est), broyage, stockage, transport, approvisionnement...”
Brève description
admission des déchets verts sur un site privé (zone Ouest) et sur la plate-forme de de Grammont (zone Est), broyage, stockage, transport, approvisionnement des installations d'ametyst et des STEU de Fabrègues et Baillargues et traitement des déchets verts broyés résiduels sur des installations privées. Gisement global de 24 500 à 27 400 T de déchets verts annuellement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 780 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Informations sur les options
Description des options:
“de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Description du marché:
“il s'agit d'un marché ordinaire à prix forfaitaires et unitaires.les prestations de d'exploitation du site de
réception/broyage de Grammont (gardiennage,...”
Description du marché
il s'agit d'un marché ordinaire à prix forfaitaires et unitaires.les prestations de d'exploitation du site de
réception/broyage de Grammont (gardiennage, entretien, fonctionnement général) seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Les prestations complémentaire, définies au BPU et au CCTP seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 152-404816
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M1D0011VD
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“admission, broyage des déchets végétaux issus des points propreté de la zone Ouest et chargement des camions en déchets verts broyés - zone ouest”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: onyx languedoc roussillon
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: traitement des déchets verts broyés
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance environnement exploitation
Commune postale: Lunel
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 528 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“exploitation de la plate-forme de réception/broyage de dechets verts de Grammont (zone Est)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sud broyage
Commune postale: Manduel
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 452 000 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Mme Elisabeth LEOTARD, tél: 04 67 13 73 91 ; mail: e.leotard@montpellier3m.fr
- pour chaque lot: L'Analyse a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1: Le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 200 000euro (H.T.).
Pour le lot 2: Le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 132 050euro (H.T.).
Pour le lot 3: Le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 613 000euro (H.T.).
S'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du lot
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Source: OJS 2022/S 070-186032 (2022-04-04)