Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché entretien,nettoyage,maintien propreté parties communes immeubles d'habitation,gestion de conteneurs déchets Marché de nettoyage parties privatives logements”
Titre
Marché entretien,nettoyage,maintien propreté parties communes immeubles d'habitation,gestion de conteneurs déchets Marché de nettoyage parties privatives logements
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Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande en mono (parties communes) et multi-attributaires (parties privatives)sans minimum et avec un maximum” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 27
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : Agence Candilis - Secteur Mirail U
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Lot 1 : Agence Candilis - Secteur Mirail U
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“De manière générale, durée du marché 1 an possibilité de 3 reconductions pour une durée totale maximale de 4 ans. Pour les résidences détaillées à l'article...”
Description des renouvellements
De manière générale, durée du marché 1 an possibilité de 3 reconductions pour une durée totale maximale de 4 ans. Pour les résidences détaillées à l'article Iv.1 du Ccap, le marché démarrera en différé à compter du 1er/06/2022 pour se terminer le 1er/02/2023, avec la possibilité, à partir de cette date, de trois reconductions successives pour une durée totale maximale de 3 ans 8 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : Agence Candilis - Secteur Bellefontaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 : Agence Candilis - Secteur Bellefontaine
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 : Agence Candilis - Secteur Reynerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3 : Agence Candilis - Secteur Reynerie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 : Agence Candilis - Secteur Cd
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4 : Agence Candilis - Secteur Cd
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Lc
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Lc
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Sd
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Sd
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Jfi
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Jfi
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Me
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8 : Agence Toulouse Coeur de Ville - Secteur Me
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 : Agence Garonne Nord - Secteur Ba
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 : Agence Garonne Nord - Secteur Ba
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 : Agence Garonne Nord - Secteur Fs
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 : Agence Garonne Nord - Secteur Fs
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 : Agence Garonne Nord - Secteur Af
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 : Agence Garonne Nord - Secteur Af
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 : Agence Garonne Nord - Secteur Sp
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot 12 : Agence Garonne Nord - Secteur Sp
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 : Agence Garonne Nord - Secteur Sb
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lot 13 : Agence Garonne Nord - Secteur Sb
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 : Agence Garonne Ouest - Secteur Nd
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Lot 14 : Agence Garonne Ouest - Secteur Nd
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 : Agence Garonne Ouest - Secteur Mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lot 15 : Agence Garonne Ouest - Secteur Mm
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 : Agence Garonne Ouest - Secteur Ms
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Lot 16 : Agence Garonne Ouest - Secteur Ms
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17 : Agence Garonne Ouest - Secteur Sc
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Lot 17 : Agence Garonne Ouest - Secteur Sc
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 18 : Agence Garonne Sud - Secteur Sh
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Lot 18 : Agence Garonne Sud - Secteur Sh
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 19 : Agence Garonne Sud - Secteur Yn
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot 19 : Agence Garonne Sud - Secteur Yn
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 20 : Agence Garonne Sud - Secteur Gerants
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Lot 20 : Agence Garonne Sud - Secteur Gerants
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 21 : Agence Garonne Sud - Secteur Ko
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Lot 21 : Agence Garonne Sud - Secteur Ko
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 22 : Agence Garonne Sud - Secteur Ms
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Lot 22 : Agence Garonne Sud - Secteur Ms
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties privatives Agence Candilis
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Parties privatives Agence Candilis
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties privatives Agence Toulouse Coeur de Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Parties privatives Agence Toulouse Coeur de Ville
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties privatives Agence Garonne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Parties privatives Agence Garonne Nord
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties privatives Agence Garonne Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Parties privatives Agence Garonne Ouest
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parties privatives Agence Garonne Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Parties privatives Agence Garonne Sud
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-13
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000📞
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Fax: +33 561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2021/S 240-632107 (2021-12-07)