Le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO pour ses différents sites. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuel. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 50 0000 EUR HT environ par an soit 200 000. Ce montant est indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fournitures de cylindres mécaniques et de serrures électroniques pour l'EPMO
2021-188”
Produits/services: Cadenas et serrures divers📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO pour ses différents sites. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuel. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 50 0000 EUR HT environ par an soit 200 000. Ce montant est indicatif.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Clés📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour cadenas📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour serrures📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue de Lille, Paris 7.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO pour ses différents sites. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuel. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 50 0000 EUR HT environ par an, soit 200 000 EUR HT sur quatre ans. Ce montant est indicatif.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2021 ou de sa...”
Description des renouvellements
Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2021 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il peut être reconduit expressément trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique portant sur des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet de bons de commandes. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues par virement bancaire dans les délais fixés...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet de bons de commandes. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues par virement bancaire dans les délais fixés réglementairement à compter de la réception de la demande de paiement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-30
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-30
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible potentiellement trois fois pour une durée d'un an. Dans l'hypothèse ou ce marché serait reconduit,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible potentiellement trois fois pour une durée d'un an. Dans l'hypothèse ou ce marché serait reconduit, un nouvel avis pourrait être publié en juin 2025. Cette date est indicative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 104-273335 (2021-05-27)
Informations complémentaires (2021-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'EPMO pour ses différents sites. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuel. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 50 0000 EUR HT environ par an soit 200 000 EUR HT sur quatre ans. Ce montant est indicatif.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 104-273335
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-30 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-12 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 124-328449 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ets pub du mus d orsay mus orangerie
Téléphone: +33 0153851634📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fournitures de cylindres mécaniques et de serrures électroniques pour l'epmo
2021-188”
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'epmo pour ses différents sites.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 56 314 💰
Description
Description du marché:
“le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA...”
Description du marché
le marché a pour objet la fourniture de cylindres mécaniques, de serrures électroniques, de clés et divers accessoires compatibles avec l'organigramme KABA mis en place à l'epmo pour ses différents sites.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique portant sur des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 104-273335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-188
Titre: fourniture de cylindres mécaniques et de serrures électroniques
Date de conclusion du contrat: 2021-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56314.37 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 0144594400📞
Fax: +33 0144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;- prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;- prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 171-445382 (2021-08-31)