marché de fourniture de véhicules neufs en location longue durée sans chauffeur pour la Carsat Midi-Pyrénées
Carsat MP
prestation de location longue durée de véhicules sans chauffeur pour la CARSAT Midi-Pyrénées. La location longue durée inclut les prestations suivantes : -La fourniture de véhicules neufs -La livraison sur le site du siège de la Carsat MP à Toulouse -L'Entretien et la Maintenance des véhicules -La reprise des véhicules sur le site du siège de la Carsat MP à Toulouse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: F-2022-01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat mp
Adresse postale: carsat Midi-Pyrénées
Code postal: 31065
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.carsat-mp.fr/home.html 🌏
Courrier électronique: lesmarches@carsat-mp.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-20 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-659844
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège de la CARSAT Midi-Pyrénées : 2 rue Georges Vivent Toulouse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: carsat Midi-Pyrénées Toulouse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77695039600072
Autre type de pouvoir adjudicateur: Caisse retraite du Régime Général
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat Midi-Pyrénées
Adresse postale: 2 rue Georges Vivent
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde - bP 7015
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0561337070 📞
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: drjscs Aquitaine CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: esplanade Rodesse - 103bis rue Belleville - bP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 0557019751 📞
Courrier électronique: pierre.decap@drjscs.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 250-659844 (2021-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: F-2022-01
Brève description:
prestation de location longue durée de véhicules sans chauffeur pour la CARSAT Midi-Pyrénées. La location longue durée inclut les prestations suivantes : -La fourniture de véhicules neufs -La livraison sur le site du siège de la Carsat MP à Toulouse -L'Entretien et la Maintenance des véhicules -La reprise des véhicules sur le site du siège de la Carsat MP à Toulouse
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat mp
Adresse postale: carsat Midi-Pyrénées
Code postal: 31065
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.carsat-mp.fr/home.html 🌏
Courrier électronique: lesmarches@carsat-mp.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-20 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-659844
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
le présent marché est conclu pour une durée d'un an avec une date prévisible de début de prestation fixée le 1er mai 2022.Il est reconductible 3 fois de manière tacite, sans que la durée totale du marché puisse dépasser 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
prestation de location longue durée de véhicules sans chauffeur pour la CARSAT Midi-Pyrénées. La location longue durée inclut les prestations suivantes :-La fourniture de véhicules neufs-la livraison sur le site du siège de la Carsat MP à Toulouse-L'Entretien et la Maintenance des véhicules-la reprise des véhicules sur le site du siège de la Carsat MP à Toulouse
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée initiale du marché est de 12 mois. Cette période est reconductible 3 fois de manière tacite, sans que la durée totale du marché puisse dépasser 4 ans
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
PB04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège de la CARSAT Midi-Pyrénées : 2 rue Georges Vivent Toulouse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: carsat Midi-Pyrénées Toulouse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77695039600072
Autre type de pouvoir adjudicateur: Caisse retraite du Régime Général
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: carsat Midi-Pyrénées
Adresse postale: 2 rue Georges Vivent
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_rLqIOnDOQz 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde - bP 7015
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0561337070 📞
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: drjscs Aquitaine CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: esplanade Rodesse - 103bis rue Belleville - bP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 0557019751 📞
Courrier électronique: pierre.decap@drjscs.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 250-659844 (2021-12-20)
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