Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture: achat d'un poids lourd polyvalent équipé d'une grue auxiliaire, d'un bras de levage et d'un compacteur embarqué
F 02 2021”
Produits/services: Bennes à ordures📦
Brève description:
“Achat d'un poids lourd polyvalent équipé d'une grue auxiliaire, d'un bras de levage et d'un compacteur embarqué.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté de communes Pyrénées-Catalanes Col de la Quillane, 66210 La Llagonne.”
Description du marché:
“Achat d'un poids lourd polyvalent équipé d'une grue auxiliaire, d'un bras de levage et d'un compacteur embarqué.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE:
— contrat full service;
— acquisition éventuelle d'une benne avec ridelles de 10 m;
— acquisition éventuelle d'une benne plateau;
— acquisition...”
Description des options
PSE:
— contrat full service;
— acquisition éventuelle d'une benne avec ridelles de 10 m;
— acquisition éventuelle d'une benne plateau;
— acquisition éventuelle d'une benne preneuse à usage quotidien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: Registre du commerce et des sociétés ou...”
Liste et brève description des conditions
L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Communauté de communes Pyrénées Catalanes — Col de la Quillane — 66210 La Llagonne.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les différents délais de recours sont les suivants:
— RPC (Référé précontractuel): avant la signature du contrat, il suspend la signature;
— RC (Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les différents délais de recours sont les suivants:
— RPC (Référé précontractuel): avant la signature du contrat, il suspend la signature;
— RC (Référé contractuel): 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou notification; six mois au lendemain de la signature du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou notification;
— recours Tropic: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— REP (Recours pour excès de pouvoir): deux mois à compter de la publication ou notification de l'acte détachable attaqué.
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Source: OJS 2021/S 063-159271 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Pyrénées catalanes
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 306 122 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Site principal ou lieu d'exécution: 66210 La Llagonne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options:
“Contrat full service.
Benne avec ridelles 10 m.
Benne plateau.
Benne preneuse à usage quotidien.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-159271
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 02 F
Titre:
“Achat d'un poids lourd polyvalent équipé d'une grue auxiliaire, d'un bras de levage et d'un compacteur embarqué”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Monopole automobiles
Numéro d'enregistrement national: 481 461 846
Adresse postale: 151 chemin de la Passio Vella
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468612293📞
Courrier électronique: sisaac@lgauto.fr📧
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 122 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les différents délais de recours sont les suivants:
— RPC (Référé pré-contractuel): avant la signature du contrat, il suspend la signature;
— RC (Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les différents délais de recours sont les suivants:
— RPC (Référé pré-contractuel): avant la signature du contrat, il suspend la signature;
— RC (Référé contractuel): 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou notification; six mois au lendemain de la signature du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou notification;
— recours Tropic: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— REP (Recours pour excès de pouvoir): deux mois à compter de la publication ou notification de l'acte détachable attaqué.
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Source: OJS 2021/S 117-305654 (2021-06-15)