Marché de conception, d'aménagement et d'équipement de stands pour le compte de CCI France

CCI France

Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 m.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Art Event Sasu
• equateur expo sarl

Qui ?

• CCI France

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements d'exposition › Stands d'exposition

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-23	Avis de marché
2021-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stands d'exposition
Numéro de référence: 582_2021
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stands d'exposition 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements d'exposition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI France
Adresse postale: 8-10 rue Pierre Brossolette, CS 90166
Code postal: 92309
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.cattaneo@ccifrance.fr 📧
Téléphone: +33 144453914 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=712072&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=712072&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097558
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
La séance d'ouverture n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. CCI France est amenée à réaliser des stands dans le cadre d'événements organisés annuellement ou dans le cadre d'événements ponctuels. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 m

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une durée d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ainsi reconduit ne pourra excéder quatre ans à dater de sa notification.

Description des options:

En cours d'exécution du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le titulaire du présent marché. Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées aux articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations seront exécutées principalement en Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent transmettre les documents et renseignements suivants:

— lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent, dûment rempli, daté. En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement renseigne le formulaire, et produit les renseignements ou documents demandés par l'acheteur;

— déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), ou équivalent, dûment rempli, daté;

— attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K-bis ou équivalent);

— déclaration sur l'honneur (ou la remise du document DC1) dans laquelle il atteste ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner;

— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire;

— pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est multi-attributaire et est conclu avec un nombre maximal de deux (2) opérateurs économiques. Lors de la passation d'un marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence. Pour cela, ils seront invités à compléter leurs offres initiales remises au moment de l'accord-cadre sur la base notamment d'un cahier des charges transmis par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: Paris.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18750002000073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=712072&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché ayant une durée maximale de quatre ans celui-ci sera renouvelé en 2025.

A) Les candidats peuvent télécharger les documents de la consultation et doivent déposer leur offre par voie électronique via le site www.marche-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement des documents de la consultation que pour le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement les documents de la consultation. En effet, en cas de modification d'un des éléments des documents de la consultation une alerte leur sera envoyée. Sans identification, ces éléments ne pourront leur parvenir.

B) Les opérateurs économiques ont l'obligation de transmettre leur offre exclusivement par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr

C) Attention aux filtres anti-spam: les courriels envoyés par la plate-forme le sont depuis l'adresse électronique: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il convient donc d'ajouter cette adresse dans la liste blanche de votre serveur/client de messagerie/logiciel tiers anti-spam afin que les courriels envoyés depuis PLACE ne soient pas filtrés;

D) Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen;

E) Conformément à l'article R. 2142-21 du CCP, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements;

F) Dans le cadre de cette procédure, il est indiqué que le pouvoir adjudicateur procédera à l'attribution simultanée de l'accord-cadre et du premier marché subséquent. Tous les candidats sont invités à remettre une offre pour l'accord-cadre et une offre pour le premier marché subséquent. En l'absence d'offre pour le marché subséquent, l'offre du candidat est considérée comme irrégulière au titre de l'accord-cadre. Dans un premier temps, le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse des offres de l'accord-cadre et établira le classement final de ces offres. Puis dans un second temps, le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse du premier marché subséquent en comparant les offres des deux candidats attributaires de l'accord-cadre. À l'issu de ces deux analyses distinctes, le pouvoir attribuera l'accord-cadre à deux titulaires et le marché subséquent à un de ces deux attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@parisidf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 040-097558 (2021-02-23)

Avis d'attribution de marché (2021-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 mètres carrés

Valeur totale du marché: 166 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cci france
Adresse postale: 8-10 rue Pierre Brossolette - cS 90166
Commune postale: Levallois Perret Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-456785
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-097558
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

le marché a été notifié le 12 juillet 2021.Le présent marché est un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents et/ou bons de commande, sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-10 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. C'Est pourquoi la valeur totale du marché renseignée dans le présent avis est indicative et basée sur une estimation de commande d'environ 166 700 euro(s)ht pour toute la durée du marché. De plus, l'accord-cadre est multi attributaire et a été conclu avec un nombre maximum de deux (2) opérateurs économiques, à savoir equateur expo et art event. Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter le marché à CCI France au 8-10 rue Pierre Brossolette à Levallois-Perret dans les Hauts-De-Seine. Afin de préserver le secret en matière industrielle et commerciale, les sociétés devront faire cette demande en amont auprès de Céline CATTANEO à l'adresse suivante : c.cattaneo@ccifrance.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. CCI France est amenée à réaliser des stands dans le cadre d'événements organisés annuellement ou dans le cadre d'événements ponctuels. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 mètres carrés. A titre indicatif, CCI France prévoit dans le cadre de ce marché un seul stand pour l'année 2021, à savoir : le Salon des Maires et des Collectivités Locales. Ce salon est l'objet du premier marché subséquent de cet accord-cadre

Description des options:

en cours d'exécution du marché, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du présent marché. Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées aux articles R2194-2 à R2194-4 du code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront exécutées principalement en Ile-De-France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Nom: equateur expo sarl
Numéro d'enregistrement national: 398 814 376 000 24
Adresse postale: 76 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Villiers-sur-Marne
Code postal: 94350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149307676 📞
Courrier électronique: info@equateur-expo.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.equateur-expo.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 166 700 EUR 💰
Nom: art event sasu
Numéro d'enregistrement national: 433 750 577 00028
Adresse postale: zi de la Moinerie 3 rue de Bourgogne
Commune postale: Brétigny-sur-Orge
Code postal: 91220
Téléphone: +33 169881280 📞
Courrier électronique: info@artevent.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.artevent.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil -BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics Préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 176-456785 (2021-09-06)

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