Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 m.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de conception, d'aménagement et d'équipement de stands pour le compte de CCI France
582_2021”
Produits/services: Stands d'exposition📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. Il est précisé...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 m.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipements d'exposition📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations seront exécutées principalement en Île-de-France.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. CCI France est...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. CCI France est amenée à réaliser des stands dans le cadre d'événements organisés annuellement ou dans le cadre d'événements ponctuels. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 m. À titre indicatif, CCI France prévoit dans le cadre de ce marché un seul stand pour l'année 2021, à savoir: le salon des maires et des collectivités locales. Ce salon est l'objet du premier marché subséquent de cet accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une durée d'un...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une durée d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ainsi reconduit ne pourra excéder quatre ans à dater de sa notification.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En cours d'exécution du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le titulaire du...”
Description des options
En cours d'exécution du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le titulaire du présent marché. Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées aux articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent transmettre les documents et renseignements suivants:
— lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent transmettre les documents et renseignements suivants:
— lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent, dûment rempli, daté. En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement renseigne le formulaire, et produit les renseignements ou documents demandés par l'acheteur;
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), ou équivalent, dûment rempli, daté;
— attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K-bis ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur (ou la remise du document DC1) dans laquelle il atteste ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire;
— pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est multi-attributaire et est conclu avec un nombre maximal de deux (2) opérateurs économiques. Lors de la passation d'un marché subséquent,...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est multi-attributaire et est conclu avec un nombre maximal de deux (2) opérateurs économiques. Lors de la passation d'un marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence. Pour cela, ils seront invités à compléter leurs offres initiales remises au moment de l'accord-cadre sur la base notamment d'un cahier des charges transmis par le pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché ayant une durée maximale de quatre ans celui-ci sera renouvelé en 2025.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) Les candidats peuvent télécharger les documents de la consultation et doivent déposer leur offre par voie électronique via le site...”
A) Les candidats peuvent télécharger les documents de la consultation et doivent déposer leur offre par voie électronique via le site www.marche-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement des documents de la consultation que pour le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement les documents de la consultation. En effet, en cas de modification d'un des éléments des documents de la consultation une alerte leur sera envoyée. Sans identification, ces éléments ne pourront leur parvenir.
B) Les opérateurs économiques ont l'obligation de transmettre leur offre exclusivement par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr
C) Attention aux filtres anti-spam: les courriels envoyés par la plate-forme le sont depuis l'adresse électronique: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il convient donc d'ajouter cette adresse dans la liste blanche de votre serveur/client de messagerie/logiciel tiers anti-spam afin que les courriels envoyés depuis PLACE ne soient pas filtrés;
D) Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen;
E) Conformément à l'article R. 2142-21 du CCP, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements;
F) Dans le cadre de cette procédure, il est indiqué que le pouvoir adjudicateur procédera à l'attribution simultanée de l'accord-cadre et du premier marché subséquent. Tous les candidats sont invités à remettre une offre pour l'accord-cadre et une offre pour le premier marché subséquent. En l'absence d'offre pour le marché subséquent, l'offre du candidat est considérée comme irrégulière au titre de l'accord-cadre. Dans un premier temps, le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse des offres de l'accord-cadre et établira le classement final de ces offres. Puis dans un second temps, le pouvoir adjudicateur procédera à l'analyse du premier marché subséquent en comparant les offres des deux candidats attributaires de l'accord-cadre. À l'issu de ces deux analyses distinctes, le pouvoir attribuera l'accord-cadre à deux titulaires et le marché subséquent à un de ces deux attributaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@parisidf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 040-097558 (2021-02-23)
Avis d'attribution de marché (2021-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cci france
Adresse postale: 8-10 rue Pierre Brossolette - cS 90166
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de conception, d'aménagement et d'équipement de stands pour le compte de CCI France
582_2021”
Brève description:
“le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. Il est précisé...”
Brève description
le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 mètres carrés
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 166 700 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront exécutées principalement en Ile-De-France
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. CCI France est...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement et l'équipement de stands pour le compte de CCI France, et des services associés. CCI France est amenée à réaliser des stands dans le cadre d'événements organisés annuellement ou dans le cadre d'événements ponctuels. Il est précisé que ce marché est valable uniquement pour les stands d'une superficie supérieure ou égale à 25 mètres carrés. A titre indicatif, CCI France prévoit dans le cadre de ce marché un seul stand pour l'année 2021, à savoir : le Salon des Maires et des Collectivités Locales. Ce salon est l'objet du premier marché subséquent de cet accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“en cours d'exécution du marché, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du...”
Description des options
en cours d'exécution du marché, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du présent marché. Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées aux articles R2194-2 à R2194-4 du code de la commande publique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-097558
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 582/2021
Titre:
“marché de conception, d'aménagement et d'équipement de stands pour le compte de CCI France”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: equateur expo sarl
Numéro d'enregistrement national: 398 814 376 000 24
Adresse postale: 76 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Villiers-sur-Marne
Code postal: 94350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149307676📞
Courrier électronique: info@equateur-expo.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.equateur-expo.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 700 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: art event sasu
Numéro d'enregistrement national: 433 750 577 00028
Adresse postale: zi de la Moinerie 3 rue de Bourgogne
Commune postale: Brétigny-sur-Orge
Code postal: 91220
Téléphone: +33 169881280📞
Courrier électronique: info@artevent.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.artevent.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 700 💰
“le marché a été notifié le 12 juillet 2021.Le présent marché est un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents et/ou bons de commande,...”
le marché a été notifié le 12 juillet 2021.Le présent marché est un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents et/ou bons de commande, sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-10 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. C'Est pourquoi la valeur totale du marché renseignée dans le présent avis est indicative et basée sur une estimation de commande d'environ 166 700 euro(s)ht pour toute la durée du marché. De plus, l'accord-cadre est multi attributaire et a été conclu avec un nombre maximum de deux (2) opérateurs économiques, à savoir equateur expo et art event. Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter le marché à CCI France au 8-10 rue Pierre Brossolette à Levallois-Perret dans les Hauts-De-Seine. Afin de préserver le secret en matière industrielle et commerciale, les sociétés devront faire cette demande en amont auprès de Céline CATTANEO à l'adresse suivante : c.cattaneo@ccifrance.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil -BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics Préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris”
Adresse postale: 5, rue Leblanc,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil -BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2021/S 176-456785 (2021-09-06)