La présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité comporte trois marchés distincts:
— un marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod objet de la présente consultation;
— un marché d'exploitation technique du MaaS;
— un marché d'exploitation commerciale du MaaS.
Les procédures des marchés d'exploitation technique du MaaS et d'exploitation commerciale du MaaS seront lancées au cours du premier semestre 2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod
Produits/services: Services d'essais de systèmes📦
Brève description:
“La présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité...”
Brève description
La présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité comporte trois marchés distincts:
— un marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod objet de la présente consultation;
— un marché d'exploitation technique du MaaS;
— un marché d'exploitation commerciale du MaaS.
Les procédures des marchés d'exploitation technique du MaaS et d'exploitation commerciale du MaaS seront lancées au cours du premier semestre 2021.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'essais de systèmes📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le siège du syndicat mixte Atoumod se situe à Rouen (76000).
Description du marché:
“La présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité...”
Description du marché
La présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité comporte trois marchés distincts:
— un marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod objet de la présente consultation;
— un marché d'exploitation technique du MaaS;
— un marché d'exploitation commerciale du MaaS.
Les procédures des marchés d'exploitation technique du MaaS et d'exploitation commerciale du MaaS seront lancées au cours du premier semestre 2021.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DUME ou DC1/DC2 (www.economie.gouv.fr).
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: l'intégralité de la prestation sera financée sur fonds propres du Syndicat mixte. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-17
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La date prévisionnelle de renouvellement est l'année 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 033-082612 (2021-02-12)
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod
Brève description:
“la présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité...”
Brève description
la présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité comporte 3 marchés distincts :
- un marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod objet de la présente consultation ;
- un marché d'exploitation technique du Maas ;
- un marché d'exploitation commerciale du Maas.
Les procédures des marchés d'exploitation technique du Maas et d'exploitation commerciale du Maas seront lancées au cours du premier semestre 2021
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 554 358 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le siège du Syndicat mixte Atoumod se situe à Rouen (76000)
Description du marché:
“la présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité...”
Description du marché
la présente consultation s'inscrit dans l'exploitation commune de l'intermodalité du dispositif Atoumod. Cette exploitation commune de l'intermodalité comporte 3 marchés distincts :
- un marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod objet de la présente consultation ;
- un marché d'exploitation technique du Maas ;
- un marché d'exploitation commerciale du Maas.
Les procédures des marchés d'exploitation technique du Maas et d'exploitation commerciale du Maas seront lancées au cours du premier semestre 2021
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (nom): Qualité
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-082612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-4/02
Titre: marché d'exploitation technique de la billettique Atoumod
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ticks sas
Adresse postale: 30 bis Chemin du Vieux Chêne
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ticks@ticks.fr📧
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 554 358 💰
“le marché est consultable sur rendez-vous au 5 rue Robert Schuman, CS 21129, 76174 Rouen Cedex, syndicat.mixte@atoumod.fr. L'Accord cadre sans minimum ni...”
le marché est consultable sur rendez-vous au 5 rue Robert Schuman, CS 21129, 76174 Rouen Cedex, syndicat.mixte@atoumod.fr. L'Accord cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant renseigné en valeur totale du marché est le total du DQE. Il n'est pas contractuel, l'accord cadre est sans montant maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Source: OJS 2022/S 100-277568 (2022-05-19)