Maintien en condition opérationnelle des avions Pilatus PC6 de l'Aviation légère de l'armée de terre
Le marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle des avions Pilatus PC6 de l'Aviation légère de l'armée de terre.
Le parc à soutenir se compose de cinq exemplaires au sein d'une escadrille de l'Aviation légère de l'armée de terre (ALAT) basée sur l'aéroport de Montauban. Cet avion est utilisé pour le transport (environ un tiers des missions) et pour le parachutage (environ les deux tiers des missions).
Les prestations attendues sont notamment:
— le soutien technique et logistique (assistance technique centrale, assistance technique sur site, gestion des obsolescences, gestion des faits techniques et de la documentation, vols de convoyeurs le cas échéant…),
— la maintenance des cellules, moteurs hélices, des pièces et équipements installés ainsi que la réalisation de visites,
— la fourniture des rechanges et des ingrédients spécifiques nécessaires aux opérations de soutien effectuées par les utilisateurs.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
Le présent projet de marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande en application de l'article R. 2362-8 du code de la commande publique.
Transmission électronique:
Se reporter à la rubrique Vi.3 relative aux informations complémentaires - «Modalités de transmission des plis».
Prestations sur provision:
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n'ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.
Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2021-05-03
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Avis de marché
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| 2021-10-15
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Informations complémentaires
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| 2022-12-09
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Avis d'attribution de marché
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