Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le marché a pour objet la maintenance techniques des équipements et dispositif de sécurité incendie du patrimoine Elogie-Siemp le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire. le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. le montant maximum de l'accord-cadre est fixé pour la durée du marché à 2 500 000,00 EUR HT la liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un nouvel immeuble)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 2021-Fcs-Afsp-0156
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le marché a pour objet la maintenance techniques des équipements et dispositif de sécurité incendie du patrimoine Elogie-Siemp
le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire.
le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé pour la durée du marché à 2 500 000,00 EUR HT
la liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un nouvel immeuble)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le marché a pour objet la maintenance techniques des équipements et dispositif de sécurité incendie du patrimoine Elogie-Siemp
le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire.
le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé pour la durée du marché à 2 500 000,00 EUR HT
la liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un nouvel immeuble)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-20 📅
Date limite de soumission: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-483357
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le marché a pour objet la maintenance techniques des équipements et dispositif de sécurité incendie du patrimoine Elogie-Siemp
le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire.
le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé pour la durée du marché à 2 500 000,00 EUR HT
la liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un nouvel immeuble)
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Ordre de préférence du candidat (Annexe à compléter)
Intitulé du lot: 8, 9, 10, 11, 17, 18, 19, 20 arrondissements de Paris et banlieue (78 & 92)
Numéro du lot: 01
Brève description: 400 Groupes immobiliers
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois pour une période d'un an. L'exécution des prestations aura lieu du 01.01.2022 au 31.12.2025.Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du Ccag-Fcs
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois pour une période d'un an. L'exécution des prestations aura lieu du 01.01.2022 au 31.12.2025.Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du Ccag-Fcs
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: 1, 2,3, 4, 5, 6, 7, 12, 13, 14, 15, 16ème arrondissements de Paris et banlieue (94 & 91)
Numéro du lot: 02
Brève description: 298 Groupes immobiliers
Intitulé du lot: Bureaux, Paris & banlieue (78 & 91)
Numéro du lot: 03
Brève description: locaux à usage administratif
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Immeuble de grande hauteur habitation et établissement recevant du public, Paris 13ème
Numéro du lot: 04
Brève description:
- 1 Immeuble de Grande Hauteur Habitation
- 3 immeubles habitation 4ème famille
- 1 centre commercial
- 1 parking Erp type Ps de 1ère Catégorie (1000 places)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou Dume ou équivalent) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art.L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règle au regard des art.L.5212-1 à L.5212-11 du C. du travail (emploi des travailleurs handicapés)
Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou Dume ou équivalent) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art.L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règle au regard des art.L.5212-1 à L.5212-11 du C. du travail (emploi des travailleurs handicapés)
Situation économique et financière:
Dc2 (ou équivalent), dans laquelle le candidat s'identifie, et précise la personne ayant le pouvoir de l'engager (pour chaque membre du groupement le cas échéant) intégrant la déclaration concernant le Ca global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise
Dc2 (ou équivalent), dans laquelle le candidat s'identifie, et précise la personne ayant le pouvoir de l'engager (pour chaque membre du groupement le cas échéant) intégrant la déclaration concernant le Ca global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise
la preuve d'une assurance des risques professionnels inhérents aux prestations qui constituent l'objet du marché en cours de validité
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
qualif Nf Service d'installation et de maintenance d'extincteurs
qualification Apsad Spk ou équivalent
exécutant Cap agent de vérification extincteurs ou équivalent
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
Référence Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Source: OJS 2021/S 186-483357 (2021-09-20)
Informations complémentaires (2021-09-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-24 📅
Date de publication: 2021-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 189-492542
Se réfère à l'avis: 2021/S 186-483357
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2021/S 189-492542 (2021-09-24)
Informations complémentaires (2021-10-15) Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date limite de soumission: 2021-10-25 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-534122
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2021/S 204-534122 (2021-10-15)
Avis d'attribution de marché (2022-02-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le marché a pour objet la maintenance techniques des équipements et dispositif de sécurité incendie du patrimoine Elogie-Siemp
le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire.
le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé pour la durée du marché à 2 500 000,00 EUR HT
la liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le marché a pour objet la maintenance techniques des équipements et dispositif de sécurité incendie du patrimoine Elogie-Siemp
le marché est traité majoritairement à prix global et forfaitaire.
le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé pour la durée du marché à 2 500 000,00 EUR HT
la liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un
Valeur totale du marché: 1 368 861 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-01 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-063718
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Marché mixte à prix forfaitaires et prix unitaires.
les montants indiqués correspondent aux montants forfaitaires hors Dqe.
le marché a été signé le 15 décembre 2021 pour les lots 2 et 3 et le 24 décembre 2021 pour les lots 1 et 4. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp (Direction Technique et Réhabilitation - 8 Boulevard d'Indochine -75924 Paris Cedex 19)
Marché mixte à prix forfaitaires et prix unitaires.
les montants indiqués correspondent aux montants forfaitaires hors Dqe.
le marché a été signé le 15 décembre 2021 pour les lots 2 et 3 et le 24 décembre 2021 pour les lots 1 et 4. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp (Direction Technique et Réhabilitation - 8 Boulevard d'Indochine -75924 Paris Cedex 19)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Nom: Ycars
Adresse postale: 320 rue St Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷 Paris
🏙️
Valeur totale du marché: 690761.68 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: Siris Protection
Adresse postale: 10 rue Paul Henri Spaak
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Pays: Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 469755.2 EUR 💰
39648.8 EUR 💰
168695.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Référence Informations complémentaires
Marché mixte à prix forfaitaires et prix unitaires.
les montants indiqués correspondent aux montants forfaitaires hors Dqe.
le marché a été signé le 15 décembre 2021 pour les lots 2 et 3 et le 24 décembre 2021 pour les lots 1 et 4. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp (Direction Technique et Réhabilitation - 8 Boulevard d'Indochine -75924 Paris Cedex 19)
le marché a été signé le 15 décembre 2021 pour les lots 2 et 3 et le 24 décembre 2021 pour les lots 1 et 4. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp (Direction Technique et Réhabilitation - 8 Boulevard d'Indochine -75924 Paris Cedex 19)