maintenance préventive et corrective des Ascenseurs - monte-Charge - EPMR
Ville de Châteauroux
procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • OTIS
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-03 | Avis de marché |
| 2022-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: M21-067GRP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de chateauroux
Adresse postale: hôtel de Ville - place de la République - cS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083435 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-03 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 216-568687
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 661 600 EUR 💰
Brève description: maintenance préventive et corrective des Ascenseurs - monte-Charge - EPMR
Valeur estimée hors TVA: 661 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: hôtel de Ville - cS 80509
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale de Châteauroux (Ccas)
Adresse postale: 1 rue de la Manufacture Royale
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: ccas@chateauroux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin- tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 216-568687 (2021-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: M21-067GRP
Brève description:
procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de chateauroux
Adresse postale: hôtel de Ville - place de la République - cS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083435 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-03 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 216-568687
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
montant minimum annuel : 29 000 euros HT
Montant maximum annuel : 165 400 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 661 600 EUR 💰
Brève description: maintenance préventive et corrective des Ascenseurs - monte-Charge - EPMR
Valeur estimée hors TVA: 661 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. L'Accord cadre prendra fin au 31 décembre 2025
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 29 000 euros HT
Montant maximum annuel : 165 400 euros (H.T.).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: hôtel de Ville - cS 80509
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale de Châteauroux (Ccas)
Adresse postale: 1 rue de la Manufacture Royale
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: ccas@chateauroux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction
de recours : Possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de laprocédure de passation
jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter
unréféré contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice
administrative) si un référé pré-contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en
contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne " du Conseil d'etat, qui peut
être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin- tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 216-568687 (2021-11-03)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-035513
Se réfère à l'avis: 2021/S 216-568687
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: maintenance préventive et corrective des Ascenseurs - monte-Charge - ePMR
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom: otis
Adresse postale: 53 rue Jules Bobillot
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555796561 📞
Courrier électronique: clement.goncalves@fr.otis.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 015-035513 (2022-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-035513
Se réfère à l'avis: 2021/S 216-568687
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: maintenance préventive et corrective des Ascenseurs - monte-Charge - ePMR
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom: otis
Adresse postale: 53 rue Jules Bobillot
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555796561 📞
Courrier électronique: clement.goncalves@fr.otis.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 015-035513 (2022-01-18)
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