Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance multi-technique des installations techniques des sites propriétaires en quatre lots
2100154”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“Maintenance multi-technique des installations techniques des sites propriétaires en quatre lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance multi-technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin, 75012 Paris)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin, 75012 Paris.
Description du marché:
“Maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin, 75012 Paris). Le montant du...”
Description du marché
Maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin, 75012 Paris). Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties: une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des prix unitaires (BPU) sans montant minimal et sans montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible une fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. En cas de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible une fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de trois mois avant l'échéance de la période d'exécution.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du lot 1, un marché sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du lot 1, un marché sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La durée des prestations se définit comme suit: période de préparation: un mois à compter du 29.11.2021 ou du jour de la notification si elle intervient...”
Informations complémentaires
La durée des prestations se définit comme suit: période de préparation: un mois à compter du 29.11.2021 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 29.11.2021. Cette période n'est pas reconductible. Période d'exécution: 24 mois à compter du 1.1.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance multi-technique des installations techniques des sites avenue de France (95-103-121 avenue de France, 75013 Paris)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 95-103-121 avenue de France, 75013 Paris.
Description du marché:
“Maintenance multi-technique des installations techniques des sites Avenue de France (95-103-121 avenue de France, 75013 Paris). Le montant du marché à prix...”
Description du marché
Maintenance multi-technique des installations techniques des sites Avenue de France (95-103-121 avenue de France, 75013 Paris). Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties: une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des prix unitaires (BPU) sans montant minimal et sans montant maximal.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance multi-technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang, 75017 Paris)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang, 75017 Paris.
Description du marché:
“Maintenance multi-technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang, 75017 Paris). Le montant du...”
Description du marché
Maintenance multi-technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang, 75017 Paris). Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties: une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des prix unitaires (BPU) sans montant minimal et sans montant maximal.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance multi-technique des installations techniques du site Diderot (4 bis 6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière, 75012 Paris)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 4 bis 6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière, 75012 Paris.
Description du marché:
“Maintenance multi-technique des installations techniques du site Diderot (4 bis 6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière, 75012 Paris). Le montant du...”
Description du marché
Maintenance multi-technique des installations techniques du site Diderot (4 bis 6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière, 75012 Paris). Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties: une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des prix unitaires (BPU) sans montant minimal et sans montant maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1: l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
“Le soumissionnaire apportera la preuve de sa capacité financière: le chiffre d'affaires annuel du domaine d'activité faisant l'objet du marché, moyenné sur...”
Le soumissionnaire apportera la preuve de sa capacité financière: le chiffre d'affaires annuel du domaine d'activité faisant l'objet du marché, moyenné sur les trois (3) dernières années, doit être supérieur ou égal à:
— lot 1 (site «Mazas»): 1 000 000 EUR HT,
— lot 2 (sites «Avenue de France»): 1 000 000 EUR HT,
— lot 3 (site «Pouchet»): 240 000 EUR HT,
— lot 4 (site «Diderot»): 240 000 EUR HT.
Nota bene:
— pour un candidat répondant seul: le chiffre d'affaire moyen sera calculé en moyennant les chiffres d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, des trois (3) derniers exercices disponibles, indiqué dans le DC2 ou le DUME;
— pour un candidat répondant en groupement: le chiffre d'affaire moyen sera calculé en moyennant les chiffres d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, des trois (3) derniers exercices disponibles, indiqué dans le DC2 ou le DUME, et ce par membre du groupement.
Ensuite s'additionneront chacun des chiffres d'affaires moyenné de chaque membre du groupement. Pour exemple avec trois membres d'un groupement: CA MOY du mandataire + CA MOY du cotraitant 1 + CA MOY du cotraitant 2 = CA MOY du groupement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire pendant les trois dernières années. La liste des principaux services fournis au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire pendant les trois dernières années. La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Remarque: pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour chacun des lots le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour chacun des lots le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des charges Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant le premier semestre 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Chaque marché est à prix mixte, les prestations sont décomposées d'une part dans une partie forfaitaire et d'autre part une partie unitaire à bons de commande. Pour la partie unitaire, chaque marché s'exécutera par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli. Afin de prendre connaissance des contraintes et des installations techniques, les soumissionnaires devront obligatoirement (y compris pour le titulaire sortant) réaliser une visite de l'ensemble immobilier relatif au site pour chaque lot sur lequel le soumissionnaire veut postuler. L'offre d'un soumissionnaire n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire et/ou n'ayant pas remis le certificat de visite sera considérée comme irrégulière et sera éliminée pour le lot en question. Par ailleurs, des niveaux de conformité d'offre ont été fixés et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation suivant les modalités exposées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter, lot par lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Cette clause est valable pour chacun des quatre lots. S'agissant d'un marché dont une partie (la partie unitaire) est à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance des besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 091-235940 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry,
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques des sites propriétaires en 4 lots
2100154”
Brève description:
“maintenance multi technique des installations techniques des sites propriétaires en 4 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4534022.26 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin 75012 Paris)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin 75012 PARIS
Description du marché:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin 75012 Paris) Le montant du marché...”
Description du marché
maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin 75012 Paris) Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties : une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire (Dpgf) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe no1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) sans montant minimum et sans montant maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la gouvernance et de l'outil de suivi de gestion
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du lot 1, un marché sur le fondement de l'article R2122-7 du Code...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du lot 1, un marché sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques des sites Avenue de France ((95-103-121 avenue de France 75013 Paris)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 95-103-121 avenue de France 75013 PARIS
Description du marché:
“maintenance multi technique des installations techniques des sites Avenue de France (95-103-121 avenue de France 75013 Paris). Le montant du marché à prix...”
Description du marché
maintenance multi technique des installations techniques des sites Avenue de France (95-103-121 avenue de France 75013 Paris). Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties : une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire (Dpgf) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe no1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) sans montant minimum et sans montant maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang 75017 Paris)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang 75017 PARIS
Description du marché:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang 75017 Paris).Le montant du marché...”
Description du marché
maintenance multi technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang 75017 Paris).Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties : une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire (Dpgf) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe no1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) sans montant minimum et sans montant maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Diderot (4bis-6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière 75012 Paris)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 4bis-6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière 75012 PARIS
Description du marché:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Diderot (4bis-6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière 75012 Paris).Le montant du marché...”
Description du marché
maintenance multi technique des installations techniques du site Diderot (4bis-6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière 75012 Paris).Le montant du marché à prix mixtes se décompose en deux parties : une partie à prix forfaitaire issue de la Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire (Dpgf) et une partie à prix unitaires à bons de commande issue de l'annexe no1 à l'acte d'engagement constituant le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) sans montant minimum et sans montant maximum
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-235940
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021T08177
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin 75012 Paris)”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: reolian multitec
Adresse postale: 25 rue de Valenton
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94015
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 158 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022021T08178
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques des sites Avenue de France (95-103-121 avenue de France 75013 Paris)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 622 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021T08179
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang 75017 Paris)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: engie energie services - eNGIE Solutions
Adresse postale: 4 rue de l'eclipse
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426232.61 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212021T08180
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“maintenance multi technique des installations techniques du site Diderot (4bis-6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière 75012 Paris)”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: idex energies
Adresse postale: 86-114 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92238
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 327289.75 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm5 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2100154)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 252-671329 (2021-12-23)